L’humour et le bâillon en Amérique. Entre le Premier Amendement et le « politiquement correct ».

Dans L’Humour et le bâiilon. Des polices du rire en France, les Etats-Unis apparaissent à travers les développements consacrés à l’importation en France du Stand-Up, à la question de savoir si certains humoristes d’actualité sont plutôt des journalistes ou des professionnels du divertissement, ou à cette autre question de savoir si les late-night TV shows sont éditorialisants et/ou humoristiques et, accessoirement, plutôt favorables aux démocrates qu’aux républicains.

Les Etats-Unis apparaissent cependant aussi en contrechamp des polices légales du rire proprement dites, dans un contexte normatif dont la différence avec la France passe par le Premier Amendement de la Constitution et sa garantie de la liberté d’expression, ce qui veut dire à la fois beaucoup et peu.

Premier Amendement

Le Premier Amendement veut dire beaucoup puisque, par exemple, nombre de polices légales des discours et des images disponibles en France (lesquelles sont infiniment plus nombreuses qu’on ne croit) et susceptibles d’être opposées à un discours ou une image se voulant humoristique sont inexistantes aux Etats-Unis : injures, diffamations contre des membres du gouvernement, des tribunaux, les armées, des administrations ou des corps constitués, outrage envers les ambassadeurs et ministres plénipotentiaires, envoyés, chargés d’affaires ou autres agents diplomatiques accrédités près du gouvernement de la République outrage à la police, atteinte à la présomption d’innocence, etc. Aucun interdit pénal ou administratif ne pèse sur de tels discours, sans qu’il faille faire la différence selon qu’ils sont ou non humoristiques. C’est tout le contraire en France où l’« excuse humoristique » ne sert précisément qu’à faire échapper le locuteur à une responsabilité pénale, étant précisé que ce sont les juges saisis qui décident in fine, non seulement qu’il s’agit d’humour et que cet humour est « excusable », voire valeureux à tel ou tel égard (son inventivité, son intérêt pour le débat d’idées et le débat public, etc.).

Le Premier Amendement ne dit cependant pas tout puisqu’il ne protège pas les discours obscènes. D’où l’auto-régulation de l’industrie cinématographique, une auto-régulation à laquelle viennent régulièrement s’ajouter ici ou là des décisions municipales restreignant la programmation ou l’accès aux salles ; d’où l’interdiction légale de l’« indécence » et de l’« obscénité » sur les radios et les télévisions en libre accès ; d’où les lois et les règlements municipaux contre l’« obscénité ». L’humour « obscène » ou « indécent » n’est donc pas un long fleuve légalement tranquille aux Etats-Unis dans ce que nous appelons l’« espace public comique organisé ».  Le périple policier et judiciaire de Lenny Bruce dans les années 1960 est resté mémorable. Le « plus choquant » des comédiens Américains, le « pape du Stand-Up moderne », fut arrêté pour ses spectacles à San Francisco (1961) à Los Angeles et à Chicago (1962), à Los Angeles (1964). Et à New York (1964) où il avait cru pouvoir exiler ses spectacles. Mal lui en avait pris puisqu’un procureur de New York fit assister des enquêteurs sous couverture à l’un de ses spectacles et en tira de quoi le poursuivre et le faire condamner à quatre mois de travail social pour violation de la loi pénale de l’Etat incriminant les spectacles « obscènes, indécents, immoraux ou impures (…) susceptible de corrompre la moralité des jeunes et de quiconque ». Le procès en appel de Lenny Bruce n’eut pas lieu, le comédien étant décédé entre-temps des suites d’une overdose de morphine. En 2003, le gouverneur de l’Etat de New York, George Pataki, gracia Lenny Bruce à titre posthume (une première dans l’histoire de l’Etat) et avec emphase sur la liberté d’expression. L’importance de Lenny Bruce dans la culture populaire est assez durable pour qu’il soit représenté brillamment dans la série à succès d’Amazon The Marvelous Mrs Maisel (2017-…).

Incitations aux crimes et délits, menaces

Le Premier Amendement ne protège pas non plus les discours incitant à la commission de délits ou de crimes. Ni les menaces, au sens juridique, soit le fait d’exprimer le projet de nuire à autrui en portant atteinte à ses biens ou à sa personne : ce type de discours n’est pas protégé aux Etats-Unis, à condition d’être de « vraies menaces » selon la Cour suprême, puisqu’ils sont considérés comme ayant des effets proprement nocifs sur leur destinataire (la peur de la violence annoncée et les perturbations de la vie personnelle que cette peur engendre). On est tenté de dire qu’après tout les choses sont semblables en France : comme il n’y a pas de crime ou de délit sans intention de les commettre, l’humour est donc susceptible d’être invoqué devant les tribunaux afin de prouver l’absence d’intention fautive. La Cour suprême des Etats-Unis semble être allée dans ce sens en 2015 dans Elonis v. United States à propos d’un individu condamné pour des menaces supposées envers sa femme et d’autres personnes : le prévenu avait fait valoir que ses commentaires ne devraient pas être pris au sérieux, vu les liens vers des vidéos YouTube qu’il a parodiées et ses emprunts à un chanteur célèbre de rap. Elonis fut condamné à 44 mois de prison et à trois ans de liberté surveillée, les juges ayant considéré que le critère juridique approprié pour déterminer si une personne avait fait une menace était « objectif », soit le fait de savoir si des personnes raisonnables, entendant le discours litigieux, le percevraient comme une menace. Sa condamnation fut cassée par la Cour suprême au motif qu’il n’y a pas crime ou délit sans « élément intentionnel », comme on dit en France. Depuis, différentes juridictions inférieures ont néanmoins continué de prononcer des condamnations sur la foi de la perception des destinataires du discours litigieux, quand bien même des prévenus prétendaient-ils avoir fait une hyperbole, avoir voulu blaguer ou avoir fait une diatribe dictée par l’ivresse (ce fut le cas en 2017 pour un prévenu ayant dit à un agent de la sécurité sociale « If you fuck with my family, I’m going to fuck with you »).

Contrefaçon et droits de la personnalité

Le Premier Amendement de la Constitution américaine résonne encore sur la parodie, puisque la Cour suprême a exclu ce type d’humour de poursuites (civiles) en contrefaçon. En France, l’article L. 122-5, 4° du Code de la propriété intellectuelle exclut plus largement la contrefaçon pour « la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre », voir L’Humour et le bâillon, p. 65-74). Et le Premier amendement inhibe puissamment les actions (civiles) en diffamation ou en atteinte à la vie privée, comme dans la célèbre affaire Croonquist.

Sunda Croonquist est née à Paterson dans le New Jersey d’une mère Africaine-Américaine et d’un père suédois. Après des études de droit, dont une spécialisation en droit pénal, elle se lance dans le stand-up. Cette carrière de comédienne est ce qui lui vaut de rester dans les annales du droit américain de la liberté d’expression.

Le 19 mars 2009, Sunda Croonquist fut assignée devant une juridiction civile du New Jersey par son beau frère, Neil Edelman, l’une de ses belles-sœurs, Shelley Edelman, sa belle-mère, Ruth Zafrin, pour diffamation, publicité calomnieuse (False Light), affliction intentionnelle d’une détresse émotionnelle, allégations infondées d’enrichissement.

L’objet des récriminations des plaignants consistait dans l’un des spectacles de Sunda Croonquist dont des vidéos étaient par ailleurs éditées par la comédienne sur des pages sur internet. Les requérants se sont défavorablement reconnus à travers différentes scènes du spectacle. La belle-sœur de la comédienne a soutenu être la personne dont il était dit dans le spectacle qu’elle avait une voix comparable à celle d’une « chatte en chaleur » (cat in heat) et à qui étaient imputées des remarques racistes du genre « Oh mon Dieu, Neil, regarde-la ; elle a des yeux clairs et des cheveux clairs. Mais quel genre de Noir peut-elle bien être ? ». La belle-mère de Sunday Croonquist ne fut pas moins contrariée d’être dépeinte sous les traits d’une certaine Ruthie en personne raciste. Les requérants alléguaient d’une circonstance aggravante tenant aux commentaires que la comédienne avait pu faire en ligne, c’est-à-dire en dehors de son spectacle : sur la différence de traitement par Ruth Zafrin de ses différents petits-enfants, au détriment de ces enfants de Sunda Croonquist ; sur l’usage supposé par sa belle famille du mot Nigger (« N » word).

Sunda Croonquist répondit à cette assignation par une demande de dessaisissement de la juridiction d’état au profit d’une juridiction fédérale installée dans le New Jersey, puisque, fit-elle valoir, il s’agissait d’une affaire intéressant la liberté d’expression et le Premier Amendement de la Constitution des Etats-Unis. Le 30 avril 2010, soit un an après que l’affaire a été portée devant la cour fédérale pour le district du New Jersey, celle-ci rendait, sous la plume de la juge unique Mary L. Cooper, une décision favorable à Sunday Croonquist et à ses conclusions en irrecevabilité de l’assignation dirigée contre elle (Edelman v. Croonquist, 2010).

Afin de conclure au caractère manifestement infondé de l’action de la belle-famille et donc à l’absence de nécessité de la faire juger au fond, la juge Cooper fit valoir que les déclarations litigieuses de la comédienne sur sa belle-famille ne sont pas des allégations de faits mais… des opinions (et protégées à ce titre par le Premier Amendement) et que les plaignants ne démontrent pas, ni ne peuvent démontrer, que certaines autres déclarations litigieuses sont fausses, soit le préalable à une action en diffamation. Ainsi, l’assimilation de la voix de la belle-sœur à une « chatte en chaleur » fut analysée par la juge Cooper comme une « rhétorique colorée et figurative que des esprits raisonnables ne sauraient considérer comme factualistes » (la juge emprunte cette interprétation à d’autres juges fédéraux : Gilbrook v. City of Westminster, 177 F.3d 839, 862 [9th Cir. 1999]). Quant à la description de la belle-famille comme étant raciste, la juge Cooper y vit une opinion dans la mesure où Sunda Croonquist avait des raisons réelles à défaut d’être pertinentes de croire que sa belle-mère était raciste. Au demeurant, la description de la belle-famille comme étant raciste n’était qu’une assertion subjective qui « n’est pas suffisamment susceptible » d’être prouvé comme étant vraie ou fausse pour constituer une diffamation. La juge Cooper fit ainsi sienne la doctrine d’un autre juge fédéral selon laquelle « un locuteur peut dire ʺelle est racisteʺ pour dire [simplement] ʺelle est condescendante à mon égard, ce qui doit certainement tenir à ma race puisqu’elle n’a aucune autre raison d’être condescendanteʺ ».

Political correctness

Les controverses américaines sur les limites de l’humour en général et sur l’humour « politiquement incorrect » en particulier portent sur les discours ou les images jugés offensants de l’« égale dignité des personnes et des peuples » (racisme, antisémitisme, xénophobie, sexisme, handiphobie, transphobie, etc.). Toutefois, ces controverses sont très loin de pouvoir être tranchées de manière substantielle par des tribunaux ou des quasi-tribunaux (CSA) comme en France, où la question est souvent celle de l’« excuse humoristique ».

Aux Etats-Unis, ces controverses ne parviennent devant les tribunaux que de manière formelle, par le droit de la responsabilité civile contractuelle : soit lorsque l’auteur du discours litigieux est jugé fautif de violation à cet égard de son contrat, soit lorsqu’une institution ayant hébergé le discours litigieux est jugée fautive de violation à cet égard de son contrat, soit encore lorsqu’une institution ayant rompu le contrat d’un producteur, d’un auteur ou d’un comédien au motif que son humour était inconvenant est jugée fautive de violation de contrat.

Le facteur déclenchant de ces querelles judiciaires est souvent la capacité militante (voire menaçante) de personnes et de groupes de personnes d’obtenir l’empêchement ou la cessation du discours jugé offensant. Cet effet réfrigérant de la pression de personnes ou de groupes de personnes sur la liberté d’expression n’est pas spécialement lié au Stand-Up comme le montre ce qui est arrivé aux Smothers Brothers : en avril 1969, CBS a purement et simplement déprogrammé leur show The Smothers Brothers Comedy Hour. Tom et Dick Smothers contrariaient beaucoup de monde tant leur humour satirique n’épargnait rien de conservateur ou de bienséant, qu’il s’agisse de la guerre du Vietnam, des adversaires des droits civiques ou des ligues de morale qui ne supportaient par exemple pas de les entendre présenter telle ou telle personnalité comme étant « un hétérosexuel notoire » (soit une de leurs nombreuses manières de militer en faveur des homosexuels). Les Smothers Brothers gagnèrent leur procès contre CBS pour rupture abusive de contrat. Mais ils ne trouvèrent pas un accueil plus sécure sur les autres chaînes.

Les controverses sur la political correctness en général et sur son effet réfrigérant sur l’humour en particulier ont un point commun avec toutes les autres controverses contemporaines sur la liberté d’expression : l’importance des réseaux sociaux, et de Twitter en particulier, dans l’expression, la coalition et la visibilisation des indignations. Ce qui est nécessairement une source d’inquiétude pour les producteurs et les créateurs de spectacles, pour les éditeurs de livres ou les diffuseurs de programmes audiovisuels.

Ces controverses ont cependant aussi une propriété spécifique : nombre d’entre elles sont déclenchées par l’activisme d’étudiants et d’universitaires à l’occasion ou dans la perspective de prestations sur les campus. Du coup, il est devenu fréquent que les comédiens conviés à se produire sur les campus soient tenus contractuellement de ne pas tenir de discours susceptibles d’être perçus comme offensants, ces stipulations contractuelles pouvant être le prolongement de règlements universitaires de police des discours sur leurs dépendances.

La portée de cette hypersensibilité des étudiants à la political correctness est néanmoins discutée. La comédienne Sarah Schaefer a ainsi cru pouvoir soutenir dans une tribune, à l’aune de sa propre expérience de 50 prestations sur 50 campus devant un public total de 30.000 personnes, qu’il y avait comme un poncif derrière l’idée selon laquelle « on ne pouvait plus rien dire » devant les étudiants. Elle convenait néanmoins de ce qu’elle est moins disposée que d’autres à pratiquer un humour choquant. L’historien Kliph Nesteroff relativise d’une autre manière l’effet réfrigérant du politiquement correct sur l’humour en rappelant que tout au long du XXe siècle, et au moins jusqu’aux années 1970, l’humour a pu valoir de la prison à des comédiens professionnels, ce qui n’est le cas d’aucun des comédiens ou humoristes censurés dans la période contemporaine.

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Tags : Liberté d’expression – Humour – Premier Amendement – Politiquement correct – censure.

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