Écrivains et Artistes au tribunal. Sainte-Beuve, son « Livre d’amour » et une concurrence illicite entre éditeurs

Cour d’appel de Paris (4e Chambre)

Présidence de M. Valabrègue

Audience du 28 mars 1907

C’est à propos du poème de Sainte-Beuve intitulé « Livre d’amour » qu’est né le procès qu’on va lire. Un critique littéraire, M. G. Michaut, ayant réuni dans un volume tout ce qui lui paraissait intéressant à dire sur ce poème, l’éditeur avait-il le droit de présenter ce volume au public sous ce titre :

MICHAUD,

Professeur à l’Université de Lille,

LE LIVRE D’AMOUR DE SAINTE-BEUVE

Documents inédits.

La Cour, confirmant un jugement du Tribunal de commerce de la Seine, a résolu la question par la négative. Le procès s’agitait entre les deux éditeurs, dont l’un a été condamné envers l’autre à des réparations civiles pour concurrence illicite.

Plaidoirie de Me Lucien Blin

Dans un ouvrage intitulé « Livre d’Amour », Sainte-Beuve avait réuni un certain nombre de poésies inspirées par une passion non moins célèbre par le nom de celle qui en fut l’héroïne que par le nom de celui qui l’avait conçue.

L’ouvrage a été imprimé pour la première fois en 1843. Plus tard un familier de Sainte-Beuve, qui détenait un exemplaire annoté par l’auteur lui-même, le déposa à la Bibliothèque Nationale. Cet exemplaire portait ces mots écrits de la main de Sainte-Beuve : In posterum Serva. Sa volonté expresse, clairement manifestée, était que son livre ne tombât point dans l’oubli. Depuis cette époque, un certain nombre de critiques s’étaient escrimés sur ce livre : nous aurons l’occasion plus loin d’en nommer quelques-uns.

Cependant l’approche du Centenaire appelait à nouveau l’attention publique sur le célèbre écrivain et sur son livre d’amour. Un ouvrage critique sur ce livre fut composé par M. Michaut, alors Professeur à l’Université de Lille, aujourd’hui maître de conférences à la Faculté des lettres de l’Université de Paris, très connu dans le monde des lettres, l’auteur de plusieurs travaux sur Sainte-Beuve, notamment « études sur Sainte-Beuve » et « Sainte-Beuve avant les lundis », œuvre couronnée par l’Académie Française. C’était donc un nouvel ouvrage critique sur Sainte-Beuve que préparait M. Michaut sous ce titre « Le livre d’amour de Sainte-Beuve ».

Bien que cela n’ait dans le procès actuel qu’un intérêt secondaire, nous savons que M. Michaut avait terminé cet ouvrage en avril 1904. Il l’avait alors soumis au jugement de quelques amis dont les lettres sont au dossier. Il ne restait plus qu’à le faire paraître, et pour cela M. Michaut s’était adressé à son éditeur, M. Fontemoing.

L’apparition de l’ouvrage de M. Michaut fut annoncé : par le journal La bibliographie de France numéro du 22 octobre 1904 en ces termes :

Pour paraître fin octobre :

GUSTAVE MICHAUT

Professeur à l’Université de Lille.

LE LIVRE D’AMOUR DE SAINTE-BEUVE

(DOCUMENTS INÉDITS)

In-16 écu………………………………………………………….. 3 fr. 50

Dans le même numéro, M. Durel, éditeur, qui par un traité passé avec M. Troubat, légataire universel de Ste-Beuve, venait d’acquérir le ier octobre 1904 le droit de publier une édition du texte même du Livre d’Amour, faisait annoncer cette édition dans les termes suivants :

En souscription, pour paraître en décembre :

C.-A. SAINTE-BEUVE

de l’Académie française.

LIVRE D’AMOUR

Préface par Jules Troubat.

On vient de voir que, dans ce numéro du 22 octobre, l’ouvrage de M. Michaut était annoncé pour paraître fin octobre. M. Durel, à qui cette annonce n’avait pas échappé (il va le reconnaître tout à l’heure), ne fit aucune objection à la publication de l’ouvrage de M. Michaut.

Le 12 novembre, nouvelle annonce de la Bibliographie de France : un retard s’est produit. L’ouvrage de M. Michaut ne paraîtra que le 20 novembre. C’est à ce moment seulement que M. Durel s’émeut de la publication annoncée par M. Fontemoing : il se rend chez lui et demande un changement dans l’annonce du journal de la librairie.

Fontemoing était absent. Le 16 novembre, lettre de son employé qui exprime les intentions les plus conciliantes et dit qu’il soumettra la question le vendredi suivant au Cercle de la librairie. Même jour, réponse de M. Durel ; il propose une modification de titre : « Documents sur ». Il prétend qu’il n’avait pas à la demander plus tôt, avant que l’ouvrage ne fût imprimé. Il reconnaît avoir lu l’annonce et l’avoir laissée passer sans protestations. Le 17 novembre, réplique de l’employé de M. Fontemoing : non seulement le volume est imprimé, mais il y en a déjà quelques exemplaires de sortis. Il est bien tard pour changer quelque chose ; d’ailleurs le consentement des auteurs serait nécessaire. En terminant, il propose de soumettre le cas au Cercle de la librairie.

Durel avait d’abord paru prêter l’oreille à cette proposition. Un compromis avait même été préparé. Mais M. Durel, s’étant renseigné sans doute sur l’opinion des principaux membres du Cercle, refusa de signer.

C’est dans ces conditions que ces deux ouvrages annoncés furent mis en vente, celui de M. Fontemoing portant le nom de Sainte-Beuve en caractères plus gros que tout le reste.

Pourtant M. Durel n’avait pas renoncé à son idée d’empêcher par tous les moyens possibles la publication de l’ouvrage de M. Michaut. Même il puisa dans la lecture de cet ouvrage un argument nouveau à l’appui de son idée d’entamer un procès. Et dans l’assignation qu’il lança le 22 décembre 1904 il invoqua contre M. Fontemoing deux griefs, lui reprochant 1° de s’être servi du titre de Sainte-Beuve ; 2° d’avoir reproduit des passages de son livre. Il demandait : 1° qu’il fût ordonné à M. Fontemoing de changer son titre ; 2° qu’il lui fût fait défense de publier dans son ouvrage des frag ments du livre de Sainte-Beuve ; 3° il réclamait des insertions dans les journaux de son choix et pour le préjudice 2.000 francs de dommages-intérêts.

Sur cette assignation le Tribunal de commerce, à la date du 22 février 1906, s’est prononcé en ces termes :

Attendu qu’il est établi que Durel a acquis du sieur Jules Troubat, légataire universel de Sainte-Beuve, le droit d’éditer un volume de poésies dont cet écrivain est l’auteur, intitulé : « Livre d’amour » ;

Qu’il a fait annoncer cette édition dans le journal La Bibliographie de la France le vingt-deux octobre mil neuf cent quatre comme devant paraître en décembre suivant ;

Qu’il est également établi qu’à la même époque, dans le même journal, la Bibliographie de la France, Fontemoing a annoncé la publication d’un ouvrage du sieur Michaut sous le titre de « Livre d’amour de Sainte-Beuve, documents inédits » ;

Attendu que Durel fait grief à Fontemoing de la publication de l’ouvrage susvisé, comme paru sous le même titre que celui qu’il éditait et demande au Tribunal de dire et juger que Fontemoing a commis une usurpation de titre d’ouvrage; que cette usurpation, en raison des avertissements dont Fontemoing a été l’objet, constitue un acte de concurrence déloyale ou tout au moins illicite, de dire et juger que, dans le jour du jugement à intervenir, Fontemoing sera tenu de retirer de sa librairie et de toutes autres l’ouvrage publié sous le titre « Le Livre d’amour de Sainte-Beuve » à peine de cent francs par jour de retard, et sous la même astreinte lui faire défense de publier aucun ouvrage sous ce titre, lui faire défense de publier dans cet ouvrage, édité sous un autre titre, les reproductions de tout ou partie de louvrage « Livre d’amour » à peine de cent francs par chaque contravention constatée, de l’autoriser à faire publier dans dix journaux ou revues bibliographiques de son choix le jugement à intervenir, aux frais de l’assigné et, pour le préjudice causé par les agissements de Fontemoing, de lui allouer la somme de deux mille francs à titre de dommages-intérêts ;

Attendu que, résistant à la demande, Fontemoing soutient et fait plaider tout d’abord qu’il serait impossible de confondre entre eux les deux ouvrages, l’un, édité par Durel, étant l’œuvre même de Sainte-Beuve « Livre d’amour », l’autre, celui qu’il édite, étant un ouvrage de critique, une étude sur ce même « Livre d’amour » par le sieur Michaut déjà connu par ses ouvrages de critiques sur Sainte-Beuve ;

Qu’on ne saurait lui faire le reproche d’avoir énoncé et désigné le livre qu’il publiait sous le titre « Le Livre d’amour » de Sainte-Beuve, puisque cette désignation précédée du nom de l’auteur G. Michaut professeur à l’Université de Lille et suivie de la phrase « Documents inédits », indiquait bien nettement qu’il s’agissait non point de l’œuvre de Sainte-Beuve mais d’une étude sur cette œuvre ;

Qu’il n’aurait donc ni usurpé le titre de la dite œuvre ni commis en faisant cette édition un acte de concurrence déloyale comme le lui reprochait Durel en faisant cette désignation nécessaire du sujet, objet de cette étude ;

Qu’on ne saurait admettre davantage les allégations de Durel touchant l’abus de reproduction de passages extraits de l’ouvrage de Sainte-Beuve, alors que ces reproductions encadrées dans la discussion du critique n’auraient en rien excédé le droit de citation ordinaire, reconnu à tout critique pour les besoins de cette discussion ;

Qu’ainsi et à tous égards la demande de Durel serait mal fondée et devrait être repoussée ;

Mais attendu que, s’il est vrai que Fontemoing ait incontestablement le droit de publier un ouvrage critique sur l’œuvre d’un auteur, c’est à la condition expresse de présenter cet ouvrage de telle manière que le public ne puisse se méprendre sur le livre qui lui est offert et ne puisse à aucun moment croire que le dit ouvrage soit, non pas une étude critique, mais l’œuvre même de l’auteur ;

Qu’il appert des débats et des documents soumis que Fontemoing a eu le tort de dénommer l’ouvrage qu’il éditait « Le Livre d’amour de Sainte-Beuve », documents inédits, sans faire précéder cette dénomination d’une désignation en indiquant nettement la nature ;

Qu’il est constant que le dit ouvrage ayant pour objet une étude critique sur « Le Livre d’amour » de Sainte-Beuve devait porter comme principal titre son objet, l’étude critique et non point celui de l’œuvre critiquée ;

Que non seulement la désignation de l’objet, l’étude critique, ne figure point dans le titre de l’ouvrage incriminé, mais que même c’est le seul titre de l’œuvre critiquée « Le Livre d’amour de Sainte-Beuve » qui figure en gros caractères sur la couverture dudit ouvrage, alors que la mention qui suit le titre « documents inédits » paraît s’appliquer également à l’œuvre elle-même ;

Attendu que cette omission d’une désignation aussi essentielle, si elle ne constitue pas une usurpation de titre d’ouvrage au sens direct du mot, a tout au moins eu pour effet de créer une confusion et de faire croire aux acheteurs éventuels de Fouvrage édité par Fontemoing que cet ouvrage était « Le Livre d’amour de Sainte-Beuve » ;

Qu’il aurait appartenu à Fontemoing d’éviter cette confusion en donnant à son ouvrage un titre le différenciant de l’œuvre de Sainte-Beuve ; que, ne l’ayant pas fait malgré les avertissements préalables que lui a donnés Durel antérieurement à l’apparition dudit ouvrage, il échet de déclarer qu’il a dépassé les limites de la concurrence permise et commis un véritable acte de concurrence illicite et causé à Durel un préjudice dont il lui doit réparation ;

Qu’il y a lieu en conséquence de faire cesser la confusion dont s’agit, d’ordonner les mesures propres à cet effet sans qu’il soit nécessaire de donner acte à Durel des droits respectifs des parties touchant les ouvrages qu’ils éditent, ni de faire défense à Fontemoing de publier dans l’ouvrage du sieur Michaut, édité sous un autre titre, les citations par lui faites de passages du « Livre d’amour », les dites citations ne dépassant pas celles généralement admises pour un ouvrage critique de ce genre et en autorisant Durel à faire publier le présent jugement seulement dans le journal La Bibliographie de la France où ont figuré les annonces de la publication de l’ouvrage édité par Fontemoing, ce aux frais de ce dernier ;

Et attendu que le Tribunal possède les éléments d’appréciation suffisants pour fixer à la somme de cinq cents francs l’importance du préjudice subi par Durel du fait des agissements de Fontemoing ;

Qu’il échet en conséquence de lui allouer ladite somme à titre de dommages-intérêts en rejetant comme mal fondée le surplus de la demande ;

Par ces motifs,

Le Tribunal jugeant en premier ressort,

Vu l’avis du syndicat,

Dit que Fontemoing en créant une confusion de titre d’ouvrage a commis un acte de concurrence illicite ;

En conséquence dit que dans les huit jours de la signification du présent jugement Fontemoing sera tenu de retirer de sa librairie et de toutes autres l’ouvrage publié sous le titre « Le Livre d’amour » de Sainte-Beuve à peine de cent francs par jour de retard et sous la même astreinte de publier aucun ouvrage sous ce titre ;

Autorise Durel à faire publier dans le journal La Bibliographie de la France une insertion du présent jugement aux frais de Fontemoing ;

Condamne Fontemoing par les voies de droit à payer à Durel la somme de cinq cents francs à titre de dommages-intérêts ; Déclare Durel mal fondé en le surplus de ses demandes, fins et conclusions à toutes fins qu’elles comportent. L’en déboute ;

Et condamne Fontemoing aux dépens.

Toutes les questions qui étaient soumises au Tribunal avaient fait l’objet d’un rapport très étudié de l’arbitre désigné, M. Lecène, Membre du Syndicat de la librairie.

Il est intéressant de noter que ce rapport, qui donnait entièrement tort à M. Durel, est en opposition complète avec le jugement sur la question d’emploi du titre. Voici comment l’arbitre s’exprime sur ce dernier point :

à mon avis, il n’y a pas eu de confusion entre les deux ouvrages. D’abord je relève qu’il n’existe pas d’imitation d’aspect. La disposition du titre de chacun de ces livres, l’emploi des caractères typographiques, en un mot l’ordonnance des deux ouvrages sont absolument différents.

Ensuite, le titre de chaque ouvrage suffit pour les différencier l’un de l’autre.

Durel a annoncé son livre sous le titre suivant : C. A. Sainte-Beuve, de l’Académie française, Livre d’Amour, préface par Jules Troubat, etc.

Pour toute personne un peu initiée à l’annonce d’un livre, aucun doute n’est possible. Il s’agit bien là de l’œuvre même de Sainte-Beuve. On rencontre d’abord le nom de l’auteur avec sa qualité de membre de l’Académie française, puis le titre de l’ouvrage : Livre d’Amour, et ensuite l’indication d’une préface par Jules Troubat.

A ce propos, j’écarte l’objection soulevée par M. Durel qui tire argument de ce qu’il s’agissait d’un livre édité par lui en souscription et que par conséquent l’acheteur ne pouvait pas encore le connaître. — A quoi je répondrai qu’en pareille matière il est d’usage constant d’envoyer des prospectus-spécimen dans lesquels la disposition générale du titre est reproduite, accompagnée d’une notice expliquant ce que sera l’ouvrage proposé. Les amateurs sont donc mis parfaitement au courant de l’existence de l’ouvrage qui leur est offert.

De son côté, M. Fontemoing a annoncé le livre de M. Michaut sous le titre suivant : G. Michaut, professeur à l’Université de Lille, Le Livre d’Amour de Sainte-Beuve, documents inédits.

Il s’agit bien là d’une étude sur l’ouvrage de Sainte-Beuve intitulée Livre d’Amour. Le public lettré connaissait les remarquables travaux de critique de M. Michaut ; il n’ignorait pas que celui-ci eût déjà fait paraître chez le même éditeur un volume intitulé Etudes sur Sainte-Beuve, et l’annonce du nouvel ouvrage de M. Michaut n’a pas pu amener de confusion dans l’esprit des acheteurs. Le libraire, M. Martin, semble seul s’y être mépris.

Enfin, il convient de rappeler que les prix de vente de ces deux ouvrages sont très différents. L’ouvrage de M. Durel, tiré à 500 exemplaires numérotés coûte 20 et 50 francs ; il s’adresse aux collectionneurs. L’ouvrage de M. Fontemoing coûte 3 fr. 50 ; il s’adresse au public lettré, qui comprend à la vérité les collectionneurs, mais aussi et en plus grand nombre, les acheteurs dont le goût est sollicité par l’étude des questions littéraires, ou la curiosité piquée par l’actualité.

Pour toutes ces raisons, j’estime qu’il n’y a pas de confusion possible entre les deux livres, et par conséquent, de ce chef, aucun acte de concurrence illicite ne saurait être reproché à M. Fontemoing.

Le jugement dont est appel donne raison sur un point à M. Durel, sur l’autre à M. Fontemoing.

Les premiers juges ont admis la prétention de M. Durel touchant l’usage du titre et de ce chef ils ont fait défense à M. Fontemoing de mettre en vente son ouvrage sousce titre « Le livred’Amour de Sainte-Beuve ». Pourle dire en passant, cette prescription a été exécutée. La mise en vente a été arrêtée. Et les ouvrages déposés en librairie ont été retirés.

Ils ont au contraire repoussé la prétention de M. Durel touchant la reproduction de passages du livre original et refusé d’ordonner de ce chef la suppression dans l’ouvrage de M. Fontemoing des citations éparpillées du texte de Sainte-Beuve. Or M. Durel demande la confirmation du jugement sur tous les points et ne fait pas appel incident. Il s’ensuit que M. Durel n’est plus recevable devant la Cour à demander la suppression des citations de Sainte-Beuve par M. Michaut. Sur ce point, il y a chose jugée. M. Durel ne pourrait plus invoquer la prétendue reproduction abusive de certains vers de Sainte-Beuve que comme un élément de la concurrence illicite et pour justifier les dommages-intérêts. Il est à présumer d’ailleurs que notre adversaire ne compte pas tirer grand parti d’une pareille argumentation. Il y aurait en effet quelque inconséquence à soutenir qu’un préjudice a été causé à M. Durel par les citations qui émaillent le texte, sans demander que cette reproduction de passages fût interdite pour l’avenir. Néanmoins si inconséquent fût-il, ce système pourrait être soutenu et il est nécessaire de dire un mot de ce premier grief : la reproduction prétendue abusive de certains vers de SainteBeuve.

Remarquons d’abord que, pour être franc, M. Durel aurait dû donner à ce grief une autre portée.

Son reproche ne tendait en effet à rien moins qu’à nous accuser de contrefaçon.

Mais M. Durel ne lui a pas donné cette qualification parce que le Tribunal de Commerce dont il affectionnait la juridiction n’eût pas été compétent.

Mais peu importe la qualification. L’accusation était-elle fondée ? — Incontestablement non !

En effet M. Michaut, analysant, expliquant et commentant l’œuvre poétique de Sainte-Beuve, était forcément amené pour appuyer ses assertions à citer quelques vers de Sainte-Beuve dont l’œuvre était peu connue du grand public. Il l’a fait avec la réserve voulue et en observant les règles si bien tracées par l’arbitre, M. Lecène, dans son rapport : 1° Il ne s’est jamais approprié les vers de Sainte-Beuve ; 2° il ne l’a cité qu’à l’appui de ses dires personnels et pour illustrer sa propre discussion; 3° il n’a jamais reproduit que des fragments, jamais une pièce entière, fût-ce un sonnet. C’est donc bien le cas de faire à M. Michaut et à son éditeur M. Fontemoing l’application de ce conseil donné par Pouillet aux magistrats :

Pouillet. – Propriété littéraire ou artistique, n° 511.

Si la loi punit la contrefaçon partielle, elle n’interdit pas le droit de citation. Il est clair que citer un passage d’un ouvrage, soit pour le discuter, soit pour en tirer un argument au profit d’une opinion ou d’une doctrine que l’on émet, est légitime et légal. Le droit, réservé à l’auteur, tout exclusif qu’il est, ne saurait aller jusqu’à empêcher cela. La citation non seulement ne cause aucun préjudice à l’auteur cité, mais même ne porte aucune atteinte à sa propriété privative ; elle y rend bien plutôt hommage, par cela même qu’elle la reconnaît et le proclame.

Refuser le droit de citation, ce serait supprimer le droit, pourtant inviolable, de la critique littéraire. Il va de soi pourtant que, sous prétexte de citation, il n’est pas permis de contrefaire ; et ce serait assurément contrefaire que d’abuser des citations au point de copier l’ouvrage tout entier, ou dans sa majeure partie, et de faire, de ces citations ainsi habilement rapprochées, une sorte d’abrégé de l’ouvrage original. Il peut y avoir là quelquefois des questions de fait délicates ; c’est aux magistrats à les apprécier ; ils doivent toutefois tenir compte, en pareille matière, de la nature de l’ouvrage où sont réunies ces citations et du but que l’auteur s’est proposé, indulgents s’ils reconnaissent une œuvre de critique sérieuse, impitoyables s’ils ne découvrent là qu’un stratagème pour s’approprier le travail d’autrui.

Ce premier grief écarté, nous pouvons aborder le second, la prétendue similitude de titre. Nous verrons dans un instant qu’elle n’existe pas en fait. Mais supposons pour les besoins de la discussion qu’elle existe réellement. Quelles conséquences juridiques entraînerait cette prétendue similitude ? Il est utile de les préciser, car sur ce point il paraît y avoir eu une certaine confusion dans l’esprit des premiers juges.

Tout d’abord il est bon de remarquer que le titre d’un ouvrage n’est ni une propriété littéraire protégée par la loi de 1793 ni une marque de fabrique : c’est l’évidence ! ni un nom commercial : encore moins ! Nous lisons en effet dans Pouillet V° Titre d’ouvrage :

2° Le titre d’un ouvrage ne rentrant pas dans les œuvres protégées par la loi du 24 juillet 1793, l’usurpation d’un pareil titre ne peut donner lieu qu’aune action civile.

En conséquence, la similitude de titre, à supposer qu’elle existât, ne saurait constituer une contrefaçon. ̶  Alors se pose la question de savoir si cette similitude de titre pourrait constituer, du moins, un élément de la concurrence déloyale. C’est en effet cette expression de concurrence déloyale qui avait été la première employée par M. Durel. Mais la concurrence déloyale ne saurait se comprendre sans l’intention de nuire, la mauvaise foi : la loi et la jurisprudence sont unanimes. Ici il est manifeste qu’aucune intention de nuire malveillante, aucune mauvaise foi ne saurait être relevée. C’est d’autant plus certain qu’à l’époque où il terminait son ouvrage et lui donnait son titre (avril 1904), M. Michaut ignorait complètement que M. Durel réimprimerait le livre d’amour. M. Durel l’ignorait sans doute lui-même, puisqu’il n’a traité avec M. Troubat pour la réimpression du livre d’amour que le ier octobre 1904, c’est-à-dire à une époque où l’ouvrage de M. Michaut était depuis longtemps terminé.

Donc, et M. Durel l’a bien compris, il ne peut s’agir dans l’espèce de concurrence déloyale. Aussi, dans l’assignation de l’adversaire et dans tous les actes qui ont suivi, les termes ont-ils été adoucis et le mot « déloyale » a-t-il fait place au mot « illicite ». Dès lors c’est cette concurrence illicite qui constitue l’unique question posée devant la Cour.

Sans contredit, M. Durel est en droit de relever toutes les circonstances de nature à établir la concurrence illicite. Il a droit notamment de relever la prétendue similitude de titre. Mais comme le titre d’un ouvrage ne constitue ni une propriété littéraire ni un nom commercial, il ne serait pas suffisant qu’il prouvât même la similitude du titre. Il est nécessaire qu’il démontre : 1° l’existence d’une confusion possible entre les deux ouvrages ; 2° l’existence d’un préjudice causé par cette confusion. C’est ce que nous disent encore la doctrine et la jurisprudence.

Cela posé, le titre sous lequel se présente l’ouvrage de M. Michaut prête-t-il à confusion et peut-il laisser supposer aux acheteurs qu’ils se trouvent en présence du poème de Sainte-Beuve ?

Tout d’abord il y a telle manière de présenter les choses qui constitue un trompe l’œil. Et peut-être cette manière trouvera-t-elle sa place dans l’argumentation de M. Durel.

L’ouvrage de M. Michaut, nous dira-t-on, porte comme titre : « Le Livre d’Amour de Sainte-Beuve ». Or, supposez un client désireux de posséder le poème original, intitulé « Livre d’amour ». La scène chez le libraire sera la suivante : A la question d’usage : que désirez-vous? le client répondra: « Le livre d’amour de Sainte-Beuve ». En d’autres termes, les paroles du client pour demander le poème original seront exactement celles qui figurent sur la couverture de l’ouvrage critiqué. Le libraire répondra aussitôt : « Le livre d’amour de Sainte-Beuve, le voilà ! » et il donnera l’ouvrage de M. Michaut au client confiant qui s’en va croyant emporter le poème de Sainte-Beuve.

Cette manière de présenter les choses est ingénieuse, mais empreinte de la plus libre fantaisie ! Ce libraire facétieux, ce client naïf et distrait qui croit emporter un livre de poésies alors qu’on ne lui en a donné que le commentaire en prose, ne se sont jamais rencontrés dans la réalité. Et si nous nous plaçons en présence des faits, nous verrons avec évidence que la confusion entre l’œuvre originale de Sainte-Beuve et l’ouvrage critique de M. Michaut est absolument impossible. Les raisons en sautent aux yeux. Il est nécessaire cependant de les énumérer.

Ferons-nous remarquer d’abord que les circonstances de fait qui accompagnent l’achat d’un livre sont aussi peu propices que possible à une confusion si grossière ? On n’achète pas un livre comme on achète un journal à quelque crieur de la voie publique.

Cette chambre même à eu a juger l’année dernière un journaliste malin, directeur congédié du Paris-Sport, qui, pour faire concurrence à son ancien journal, avait eu l’idée ingénieuse de lancer un organe nommé Rapide Sport qu’une armée de camelots annonçait à 5 heures en grand tumulte, à travers les rues de Paris. Naturellement les Parisiens avides de connaître le résultat des courses et percevant, sur la rumeur du Boulevard, le mot Sport lancé à pleins poumons, se précipitaient sur cette feuille en croyant acheter leur journal habituel et ne s’apercevaient de leur méprise que lorsque le camelot s’était envolé en emportant leur sou. Cette confusion évidemment prévue et voulue par l’éditeur du Rapide Sport contenait tous les éléments d’une concurrence déloyale et justifiait la sentence excellente rendue par la Cour.

Mais lorsqu’il s’agit d’un livre, les conditions sont tout autres. Le marché ne se traite plus sur le trottoir, au galop, entre un passant arrêté une seconde et un camelot qui continue à courir. L’acheteur du livre est chez le libraire, dans l’atmosphère calme de la boutique ; il a tout loisir pour examiner, vérifier, se renseigner, délibérer. Sa bonne foi n’est pas surprise, il est en face d’un commerçant qui n’a pas d’intérêt à lui faire prendre un livre pour un autre puisqu’il les vend tous, ou qui, en fait d’intérêt, aurait plutôt avantage à vendre le livre le plus cher (dans l’espèce, celui de M. Durel) ; et d’autre part il n’est pas d’usage en matière de ventes de livres d’acheter sans regarder. Il importe donc très peu que les mots « Le livre d’amour de Ste-Beuve » soient aussi ceux qui figurent sur la couverture de l’ouvrage critique. Il n’y a plus ici de supercherie possible par similitude de sons. C’est par la vue que l’acheteur se rend compte.

Toute la question est de savoir si, en voyant l’ouvrage de M. Michaut, il est possible de s’illusionner et de se croire, de bonne foi, en présence d’une œuvre de Ste-Beuve.

Et sur cette question nous serons renseignés par la comparaison des deux livres.

Or le premier examen, même grossier, même superficiel, suffit à faire éclater entre les deux ouvrages des différences profondes et parfaitement caractéristiques.

Le poème de Sainte-Beuve est édité dans le format et avec les caractères et le papier qui conviennent à une édition de luxe que l’on destinait aux bibliophiles et que l’on a voulue digne du grand écrivain dont on célébrait le Centenaire.

L’ouvrage de M. Michaut, au contraire, a l’apparence modeste, sérieuse, universitaire, qui convient à une étude historique et critique. — Un simple coup d’œil sur cette couverture beige et sur ce format 1/16 suffit à révéler une œuvre de science et d’érudition, et le petit amour très anodin, très académique qui l’orne à un coin n’est qu’un discret rappel du sujet traité et ne parvient pas à donner à cet ouvrage savant une apparence légère, libertine, ni même à proprement parler artistique. Jamais on a publié des poésies dans un volume pareil !

Et ce n’est pas seulement la grandeur et l’épaisseur du volume, la couleur de la couverture qui sautent aux yeux à l’examen le plus superficiel, c’est aussi la disposition typographique de la suscription. Sur l’un, l’œuvre originale, les mots les plus apparents sont ? « Livre d’amour ». Sur l’autre, ce qui est le plus apparent c’est le nom de Sainte-Beuve, les mots « Livre d’amour» sontimprimésen caractères plus fins pour bien montrer qu’il s’agit d’une étude sur Sainte-Beuve à propos du livre d’amour.

Sur l’un, au-dessous des mots « Livre d’amour », on lit « Préface par Jules Troubat ». Sur l’autre, au-dessous des mots « Le livre d’amour de Sainte-Beuve », on lit « Documents inédits ».

Enfin faut-il faire remarquer qu’un livre n’est pas, comme une boîte de conserves ou une fiole pharmaceutique, une marchandise close et scellée dont on ne peut vérifier le contenu qu’en brisant une capsule ou un cachet ! Un livre laisse voir son contenu sans difficulté, il ne faut que l’effort de l’entrebailler, et l’on sait que tout acheteur de livres ne s’en fait pas faute, qu’il a cette habitude machinale d’ouvrir le volume qu’on lui a présenté et de jeter un coup d’œil à l’intérieur.

Or, lorsqu’on regarde en dedans du livre édité par M. Durel, on trouve des vers, et lorsqu’on regarde en dedans du livre édité par M. Fontemoing, on trouve de la prose. Et ceci encore est une différence qui ne peut échapper à personne.

Donc le premier examen, celui dont est capable même une personne sans culture et tout à fait ignorante des usages de la librairie, suffit à éviter la confusion imaginée par nos adversaires.

Mais nous pouvons et nous devons aller plus loin. Dans l’espèce, nous n’avons pas à nous préoccuper des personnes sans culture et complètement étrangères à l’usage du livre. De telles personnes n’achèteront ni l’œuvre originale ni l’étude de M. Michaut : elles sont donc indifférentes à ce procès. Et si d’aventure on peut supposer quelque client séduit (le malheureux) uniquement par le mot « Amour » qui se trouve dans le titre, nous n’avons pas à en parler ici, car celui-là évidemment n’achètera pas l’un de ces livres, en croyant acheter l’autre. Son achat ne sera pas le résultat d’une confusion entre les deux ouvrages, et par conséquent le livre de M. Fontemoing ne fera pas concurrence à celui de M. Durel.

Mais en réalité nous n’avons à nous occuper ici que des personnes lettrées, les seules qui puissent avoir le désir de posséder un poème peu connu de Sainte-Beuve ou des documents sur sa vie privée. Ces personnes-là peuvent-elles se tromper en présence de l’ouvrage de M. Michaut, peuvent-elles le prendre pour l’œuvre originale de Sainte-Beuve ?

Là est la véritable question et pour y répondre il suffit d’examiner les règles qui régissent l’édition littéraire telles qu’un usage immuable les a consacrées.

Une de ces règles et non la moindre est que lorsqu’un nom d’écrivain est placé en haut de la couverture d’un livre, ce nom est incontestablement celui de l’auteur. Il peut n’y avoir aucun nom en haut de la feuille, mais, lorsqu’il y en a un, aucun doute n’est possible.

Le reste de la suscription contiendra le titre de l’ouvrage, peut-être un sous-titre, peut-être aussi le nom d’un préfacier ou d’un annotateur et tout en bas le nom et l’adresse de l’éditeur. Mais, pour le nom de l’auteur, on le cherchera d’abord en haut de la feuille. On sait que celui qui est placé là, ne peut être que le sien. Cette règle est absolument générale et universellement connue dans le monde des lettres.

Or, des deux ouvrages qui font l’objet du procès, l’un porte en haut ce nom : Sainte-Beuve de l’Académie Française ; l’autreporte à la même place : G. Michaut, Professeur à l’Université de Lille. Toute personne lettrée sait donc immédiatement au seul vu des deux ouvrages qu’elle a devant elle, dans un cas — un livre de Sainte-Beuve, dans l’autre — un livre de M. Michaut.

Rien ne peut prévaloir contre cet usage qui a force de loi et contre la déduction qu’on en tire. Pour tout le monde, la position d’un nom propre en tête d’un livre au-dessus du titre est une revendication publique du contenu. Elle équivaut à dire: Moi, Sainte-Beuve, j’ai produit ce qui suit : « Livre d’Amour » ; ou moi, Michaut, j’ai produit l’ouvrage ci-après désigné : « Le Livre d’Amour de Sainte-Beuve ».

La succession du nom et du titre sur la page de titre et la couverture crée un rapport forcé, incontestable, définitif entre l’auteur et son œuvre. Elle met toute cette œuvre, sujet, composition et style, au nom de cet auteur. Elle fait savoir au lecteur qu’il trouvera dans un volume « du Sainte-Beuve », dans l’autre « du Michaut ».

Et, comme le public acheteur de ces sortes d’ouvrages est forcément, nous l’avons vu, un public intelligent et lettré, lorsqu’il se trouve en présence d’une affirmation de ce genre : moi, Michaut, je déclare être l’auteur original de l’ouvrage appelé « Le Livre d’Amour de Sainte-Beuve», il n’a pas de peine à résoudre cette apparente contradiction ; il comprend immédiatement que l’ouvrage composé par M. Michaut et intitulé par lui « Le Livre d’Amour de Sainte-Beuve » est une étude sur le Livre d’Amour. Il n’a pas un seul instant l’idée saugrenue que M. Michaut prétend annoncer comme de lui et présenter comme le fruit propre de sa composition le texte même simplement recopié du Livre d’Amour.

Les exemples abondent en littérature d’ouvrages ayant un titre à peu près ou même absolument identique, citons-en quelques-uns :

BALZAC. — Le Chef-d’œuvre inconnu.

CHARLES LAFONS. — Un Chef-d’œuvre inconnu.

EUG. SCRIBE. — La Chanoinesse.

MME DASH. — Une Chanoinesse.

ALEX. DUMAS. — Le fils du forçat.

ZACCONE. — Un fils du forçat.

ALEX. DUMAS. — Parisiens et Provinciaux.

AMÉDÉE ACHARD. — Parisiennes et Provinciales.

AUG. MAQUET. — L’Actrice.

et J. DE GONCOURT. — Les Actrices.

SAINT-GEORGES. – L’âme en peine.

AMÉDÉE KERUEC. – Une âme en peine.

JULES DE LA MADELEINE. — Les âmes en peine.

MARIE VERT. — L’ange du foyer.

GUICHE. — Les anges du foyer.

EMILE SOUVESTRE. —

ROCHEFORT. — L’aspirant de marine.

DE CORBIÈRE. — Les aspirants de marine.

ROYER. — L’Avocat.

Louis LURIEN. — L’Avocat.

DUMANOIR. — Les Avocats.

MAXIMILIEN PERRIN. — La belle de nuit.

PAUL FéVAL. — Les belles de nuit.

SAINT-GEORGES. — L’aventurier.

SAINT-AMAND. — Les aventuriers.

VICTOR SÉJOUR. –

BARTOIS. — Les Bourgeois de Paris.

VERUIN. — Les Bourgeois de Paris.

AMÉDÉE DE BEST. — Les Bourgeois de Paris.

HENRI MONNIER. — Les Bourgeois de Paris.

DUMANOIR. — Les Bourgeois de Paris.

JULES GÉRARD. — La chasse au lion.

DE NOJAC.

CHASSAING. — Les chasses au lion.

Veuillot a publié chez MM. Gaume frères et Duprey une brochure politique intitulée : Waterloo, par M. Louis Veuillot.

Dentu, libraire-éditeur, a fait paraître une brochure dans le même format, avec le titre suivant : A M. Louis Veuillot, Waterloo.

Gaume et Duprey ont fait assigner devant le Tribunal de commerce M. Dentu pour le contraindre à modifier son titre et à leur payer 1.000 francs d’indemnité. La disposition et l’agencement des mots, disaient-ils, ont été combinés de manière à produire dans l’esprit des acheteurs une complète confusion, et comme la brochure de M. Dentu reproduit les principaux passages de M. Veuillot, il en résulte que les lecteurs, après l’avoir parcourue, se dispensent d’acheter celle de M. Veuillot.

Dentu de son côté répondait que la brochure éditée par lui n’étaii autre chose qu’une réponse à celle de M. Veuillot, et que dès lors c’était pour lui une nécessité autant qu’un droit de reproduire le titre de Waterloo : qu’au surplus il n’y avait aucune confusion possible, puisque la nouvelle brochure était adressée à M. Louis Veuillot, et que d’ailleurs il suffisait d’y jeter les yeux pour être convaincu que la confusion était impossible.

Jugement. — Attendu que Gaume frères et Duprey fondent leur demande tant en modification de titre qu’en dommages-intérêts sur ce fait que le nom de Waterloo qui figure en gros caractères sur la couverture y avait été placé suivant eux pour prévenir une confusion de nature à induire l’acheteur en erreur ;

Que cette circonstance constituerait une manœuvre déloyale qu’il y aurait lieu de faire cesser, et qu’il en serait résulté pour eux un préjudice en raison duquel ils ont droit à une réparation ;

Mais attendu que la brochure éditée par Dentu est une réponse à celle du sieur Louis Veuillot, que le lecteur ne peut s’y méprendre, ce fait étant énoncé dans les premières lignes de cet écrit ;

Qu’on ne saurait dès lors voir une intention coupable dans le choix du titre, et encore moins un préjudice pour les demandeurs ;

Qu’en effet, le lecteur de la brochure de Dentu ne peut empêcher l’acquisition de celle dont le sieur Veuillot est l’auteur, la connaissance de celle-ci étant indispensable au lecteur pour apprécier la valeur de la réponse ;

Attendu dès lors que Gaume frères et Duprey doivent être déclarés non recevables et en tous cas mal fondés dans leurs demandes, fins et conclusions; Par ces motifs, déboute…

Trib. de Commerce de la Seine, 17 mai 1861.

61-255.

de Bréhas ayant intitulé un roman « Les chasseurs d’hommes », un autre auteur, M. Em. Gonzalès, qui avait publié déjà un roman sous le même titre, l’a poursuivi et a été débouté par le Tribunal civil de la Seine, le 27 janvier. 1869. Les Tribunaux ont toujours pensé que le nom de l’auteur suffit à différencier des ouvrages alors même qu’ils ont un titre identique.

Il est une autre règle usitée en matière d’édition littéraire, et celle-là dérive du bon sens, car elle s’applique à tout objet mis en vente, fût-ce même un produit industriel.

Il y a en effet deux manières de désigner un ouvrage qu’on offre en public.

On peut tout d’abord le désigner par son genre, ou son espèce, c’est-à-dire par une expression générique plus ou moins large, telle que : histoire, roman, tragédie, conte, poésie ; ou encore : traité, manuel, précis, abrégé, recueil, résumé, essai, mélanges, éléments ; ou enfin : thème, rapport, discours, lettre, conférence, sermon, etc. Dans ce cas, le mot générique désignant l’ouvrage n’est jamais précédé de l’article.

On peut aussi désigner l’ouvrage mis en vente par le sujet spécial qu’il traite. Dans ce cas, au contraire de ce qui a lieu précédemment, l’article est toujours employé devant le mot qui sert à désigner le sujet spécial.

La raison de cette différence se sent avant même de l’expliquer. On conçoit très bien en effet un titre comme celui-ci : « Jules Michelet, Histoire romaine ». — « Jean Racine, Tragédies ». On ne conçoit pas : « Jules Michelet, l‘histoire romaine », « Jean Racine, les Tragédies ».

Pourquoi ? C’est qu’en désignant l’ouvrage présenté par cette épithète générique : tragédies, histoire, on a pour but d’indiquer ce qui le fait ressembler à une foule d’autres ouvrages, le trait commun qui existe entre ces tragédies et toutes les tragédies, entre cette histoire et toutes les histoires.

Dire « Michelet, l’histoire romaine » serait proclamer qu’il n’y a jamais eu et qu’il n’y aura jamais qu’une seule histoire romaine, celle de Michelet qui précisément se trouve là. Il n’appartient pas à un auteur de porter un pareil jugement sur sa propre production. Bien évidemment Michelet ne pouvait pas prétendre apporter au public l’histoire romaine, mais une histoire romaine. Racine ne pouvait pas prétendre apporter au public les tragédies, mais des tragédies. Le seul mot qui conviendrait devant histoire, tragédies serait l’adjectif indéfini et comme il n’ajouterait rien, on le supprime.

Et c’est pourquoi aussi, faisant application de cette règle à notre espèce, Sainte-Beuve (ou son légataire universel) ne peut pas annoncer son œuvre au public autrement que par ces mots : « Livre d’amour » sans article devant le mot livre, qui est une désignation générique la plus vague et la plus générale de toutes. Livre d’amour est moins vague, mais il peut y avoir d’autres livres d’amour. C’est un livre d’amour ; ce n’est pas le livre d’amour.

Il en va tout autrement quand on désigne un ouvrage non plus par le genre auquel il appartient, mais par le sujet spécial qu’il traite. L’article alors se conçoit. On nommera la Dame aux camélias un drame où il est question d’une Dame aux camélias. On nommera le Cid une tragédie où il est question d’un Cid. On nommera le Siècle de Louis XIV une relation historique traitant du Siècle de Louis XIV. On nommera la Peau de chagrin un roman où il est question d’une peau de chagrin. On nommera le Livre d’amour un ouvrage où il est question d’un Livre d’amour.

Pourquoi l’article ici ? Parce q-ue, cette fois, en désignant l’ouvrage par son sujet spécial, on se propose d’indiquer non plus le caractère commun de cet ouvrage avec les autres du même genre, mais au contraire ce qu’il contient de caractéristique et de particulier, ce qui fait proprement son individualité, ce qui le distingue, roman, des autres romans, drame, des autres drames, histoire, des autres histoires. L’article, que certains appellent aussi article défini, est ici de rigueur, parce qu’il s’agit de désigner une chose définie, le sujet spécial du livre.

Et c’est si bien une règle de bon sens que la même distinction entre la désignation générique et la désignation spéciale, entre le titre commun et le titre propre, se retrouve dans la dénomination de tous les objets mis en vente, œuvres d’art en général et même produits industriels. On trouve par exemple dans des catalogues de musées ou d’exposition des mentions comme celle-ci : « La Nature, Statue en marbre polychrome par Barrias ». La Nature, avec l’article, parce que ce mot désigne le sujet de l’œuvre. Statue, sans article parce que ce mot désigne le genre auquel appartient l’œuvre elle-même.

De même, dans les catalogues des tailleurs, on trouve des annonces ainsi libellées : Le fashionable, complet jaquette à 89,60 ; ou dans celles des bottiers : L’imperméable, chaussure américaine à 29,75.

Dans tous les cas, c’est la même règle qui s’applique : article devant la dénomination spéciale, pas d’article devant la dénomination générique.

Et de ces observations il découle pour ce procès une conséquence importante.

Si la présence de l’article défini dans le titre d’un livre révèle, indubitablement dans ce titre la désignation du sujet spécial, c’est-à-dire de la chose dont il est question dans ce livre, le fait d’intituler un ouvrage par le nom d’un autre ouvrage, en faisant précéder ce nom de l’article, annonce indubitablement un livre qui traite d’un autre livre et par conséquent l’œuvre d’un critique.

C’est le même raisonnement très simple qui fait que, si une brochure porte comme titre « Le Moïse de Michel-Ange » ou « Le portrait de François Ier par Titien », tout le monde comprend à merveille que cette brochure est une étude d’un historien de l’art sur une statue de Michel-Ange ou sur un tableau du Titien ; le même raisonnement encore qui fait qu’en apercevant un opuscule commercial intitulé « le vin Mariani » ou « les Pilules Pinck », tout le monde comprend qu’il s’agit d’une notice sur le vin de M. Mariani ou les Pilules de M. Pinck. Personne ne se représente Titien, Michel-Ange, Mariani ou Pinck comme l’auteur de la brochure, mais bien comme l’auteur du tableau, de la statue, du vin ou des pilules.

Or le volume de M. Michaut porte comme titre au-dessous de « G. Michaut, Professeur à l’Université de Lille » ces mots : « Le livre d’amour de Sainte-Beuve ». La présence de ce « Le » est significative. Le livre d’amour de Sainte-Beuve, c’est évidemment la chose spéciale dont il est question dans le livre de M. Michaut. C’est la chose préexistante et extérieure dont il se propose d’entretenir ses lecteurs. C’est le thème de ses recherches, le sujet de son travail. Donc l’ouvrage de M. Michaut est un livre sur un autre livre. Ce n’est pas un ouvrage original, c’est une étude critique.

Si c’était l’œuvre originale, sa couverture porterait « Livre d’amour » sans article, comme celle de l’édition Durel, comme le cadre du tableau porte « Portrait de François Ier » sans article ; comme la bouteille ou la boîte médicinale porte « Vin Mariani » ou « Pilules Pinck » toujours sans article. L’article, placé devant « Livre d’amour » annonce un livre qui traite du livre d’amour et par conséquent n’est pas le livre d’amour.

Et cela est si vrai, la présence de l’article dans l’ouvrage de M. Michaut prouve si clairement qu’il ne s’agit pas du texte original de Sainte-Beuve que tous ceux qui ont cru ou voulu paraître croire à une confusion possible entre les deux ouvrages, ont été obligés de modifier le titre de la publication Durel et d’y ajouter l’article afin de le faire ressembler au titre de la publication Fontemoing.

Ainsi M. Durel verse aux débats une lettre qu’il s’est fait écrire par M. Martin, libraire, qui a acheté une des succursales de Flammarion et l’exploite maintenant sous son nom. Voici comment s’exprime M. Martin : « Une chose m’arrête : au journal de la librairie est annoncé : 1° chez vous « Le livre d’amour » : 20 et 50 francs ; 2° chez Fontemoing « Le livre d’amour de Sainte-Beuve » : 3 fr. 50. Ces deux ouvrages doivent être le même annoté par deux auteurs différents. S’il en était ainsi le 3,50 fera un tort considérable à votre édition et M. Martin termine en se déclarant prêt à aider M. Durel à écouler sa publication.

Or, si M. Martin n’avait pas eu la préoccupation d’aider M. Durel, même dans son procès, il aurait mieux lu les annonces du journal de la librairie ; il aurait vu que les deux titres sont loin d’être semblables, que dans la publication Durel les mots « Livre d’amour » ne sont pas précédés de l’article et que seule par conséquent cette publication renferme l’œuvre originale, l’autre étant un ouvrage critique.

La même altération du titre se retrouve dans un article de M. Emile Gérard paru dans un numéro de la Revue de Belgique. « Enfin le centenaire du critique. »

Pour l’auteur de l’article la confusion est réelle, inévitable.

Les deux ouvrages en effet, dit-il en note, ont absolument le même titre : « Le livre d’amour de Sainte-Beuve » publié par Jules Troubat, « Le livre d’amour de Sainte-Beuve » par Georges Michaut.

Comment ne se tromperait-on pas en présence d’une homonymie si complète !

Et comme on comprend alors la conclusion de M. Emile Gérard : « Ce qui est sûr c’est que les plus informés s’y sont laissé prendre ».

Ce qui est plus sûr encore, c’est que M. Emile Gérard n’est pas très bien informé. Et si des personnes se sont trompées à la vue, soit des annonces de la Bibliographie, soit des exemplaires des deux ouvrages, M. Emile Gérard n’a certainement pas été amené à commettre une telle méprise, car il n’a jamais vu ni les unes (les annonces) ni les autres (les exemplaires). S’il avait vu l’ouvrage édité par M. Durel ou les annonces de cet ouvrage, il saurait qu’il n’est pas intitulé « Le livre d’amour de Sainte-Beuve publié par Troubat », « mais C. A. Sainte-Beuve de l’Académie Française, Livre d’amour, préface par Jules Troubat ». S’il avait vu l’ouvrage édité par Fontemoing, il n’appellerait pas M. Michaut Georges, attendu que le prénom est simplement désigné par l’initiale G. Et s’il avait vu les annonces de la Bibliographie de France, il ne l’appellerait encore pas Georges, car cette fois, le prénom de M. Michaut est indiqué en toutes lettres, et ce prénom est Gustave.

Tout cela prouve que l’article de M. Emile Gérard est l’écho de simples racontars. Et si l’on remarque que dans le même article M. Gérard relate une conversation qu’il a eue avec M. Troubat, on aperçoit l’origine de ces racontars intéressés.

C’est encore M. Troubat qui suggère à M. Gaston Deschamps une erreur dont on trouve la trace dans la critique littéraire du journal Le Temps. L’article commence en effet par la citation d’un passage d’une lettre que l’auteur vient de recevoir de M. Troubat. Sans nul doute, c’est cette lettre qui a suggéré l’erreur de M. Deschamps, quand il parle d’une nouvelle édition de Sainte-Beuve par M. Michaut. Cette erreur eût été impossible, si le critique avait eu les deux ouvrages sous les yeux. Mais c’est toujours le même phénomène qui se produit. Toutes les fois qu’apparaît une confusion vraie ou fausse, M. Troubat vient de passer par là !

Mais tout cela prouve encore autre chose. C’est que les titres des deux ouvrages sont absolument dissemblables, qu’ils ne prêtent à aucune confusion et que, pour y voir une confusion possible, on est obligé d’altérer l’un des titres en ajoutant l’article dont l’emploi a ici une signification capitale.

Une autre règle de l’édition littéraire, c’est que sur la couverture de son propre ouvrage jamais le nom d’un auteur ne figure avec la disposition adoptée pour le nom de Sainte-Beuve sur le livre de M. Michaut.

Il n’y a pas d’exemple que le nom de l’auteur ait jamais été imprimé en caractères plus grands que le titre de son œuvre, ce qui dénoterait la prétention que la personne même de l’auteur est plus intéressante que I’oeuvre ; cela se voit peut-être sur des affiches de théâtre pour le nom de certains acteurs chez lesquels, comme on sait, la modestie est proverbiale. Cela ne se voit jamais dans une publication littéraire.

Pas d’exemple non plus que le nom de l’auteur ait jamais été joint au titre par la préposition : de. La suscription du Cid portera ou bien « Pierre Corneille, le Cid » ou bien « Le Cid par Pierre Corneille ». On verra sur une œuvre de Michelet « Jules Michelet, Histoire romaine), ou « Histoire romaine par Jules Michelet ». Ainsi s’intitulent les œuvres originales. Mais quand un ouvrage est présenté au public sous ce titre « Le Cid de Corneille » ou « l’Histoire romaine de Michelet », le public lettré est immédiatement renseigné, il s’agit évidemment d’un ouvrage critique.

Or, sur le livre de M. Michaut, le nom de Sainte-Beuve est en lettres monumentales. De plus, ce nom est joint au titre par la préposition : de. Voilà deux signes encore auxquels des acheteurs lettrés et intelligents (et nous savons que c’est uniquement à eux que s’adressent les deux ouvrages) ne se trompent pas.

Tels sont les principaux indices sûrs, nombreux, concordants, qui préviennent l’acheteur contre la confusion grossière que nos adversaires lui imputent.

On nous demande ce qui prouve que notre ouvrage ne doit pas être confondu avec l’œuvre originale de Sainte-Beuve.

Tout le prouve et notamment : le nom de M. Michaut en haut de la feuille, la présence de l’article devant « Livre d’amour », l’énormité des lettres du nom de Sainte-Beuve, la petitesse des lettres de Livre d’amour, la jonction du nom au titre par un de, toutes choses auxquelles des gens cultivés ne peuvent se méprendre et ne se sont pas mépris, qui proclament impérieusement, qui crient à qui veut l’entendre que le Livre d’amour de Sainte-Beuve n’est ici que le sujet, le thème, qu’il s’agit d’une étude critique et qu’il ne faut pas confondre l’étude critique avec l’œuvre critiquée.

Il n’est pas douteux qu’après une telle accumulation de garanties la présence même sur la couverture des mots « Etude critique sur… » ne dirait rien de plus, car la confusion commise par un acheteur entre deux ouvrages si nettement différenciés dénoterait de sa part un tel excès d’étourderieetde négligence qu’elle échappe à toute prévision humaine et pourrait se produire aussi bien entre deux ouvrages quelconques.

Mais encore, insistent les adversaires, pourquoi ne les avoir pas mis sur votre couverture, ces mots : « Etude critique » ou quelqu’autre mot significatif ? Vous auriez évité ainsi non seulement la possibilité d’une confusion mais jusqu’au prétexte des chicanes actuelles et ce procès n’aurait pas eu lieu.

Tout d’abord il est bon de remarquer que la réclamation de M. Durel est survenue alors que toute la publicité d’annonces était faite avec le titre adopté, que toute l’impression était terminée et que même plusieurs exemplaires étaient déjà vendus.

Ensuite nous devons déclarer que malgré toute notre envie d’éviter ce procès et de faire plaisir à M. Durel, il nous semblait malséant de mettre en tête de notre titre ce petit avertissement au lecteur.

Pourquoi ? D’abord, et ceci devrait suffire, parce que c’est inutile, ainsi qu’il a été démontré, et parce qu’il n’y a pas de raison, si la clientèle intelligente qui achète ces sortes de livres ne peut se tromper sur la nature de celui-ci qu’en devenant tout à fait imbécile, pour la traiter comme si elle l’était.

Ensuite parce que ces mots « Etude critique sur. » ou tous autres du même genre, injurieux pour le lecteur, dont ils mettraient en doute l’élémentaire bon sens, ne le seraient pas moins pour notre ouvrage lui-même, auquel ils donneraient une allure pédante et un aspect lourd, indigeste et déplaisant, qu’il ne nous convenait pas de lui donner.

Enfin parce que cela ne se fait pas ; qu’en matière littéraire comme en toute autre il y a des usages et des modes qui s’imposent ; que s’il est possible à la rigueur (comme l’a fait M. Michaut lui-même), d’intituler une suite d’écrits sur un homme « Etudes (au pluriel) sur Sainte-Beuve » il n’y a pas d’exemple qu’on ait jamais intitulé « Etude » (au singulier), une monographie sur un ouvrage littéraire ; qu’on ne voit pas M. Leroy-Beaulieu, publiant un article d’économie politique, l’intituler « Article sur le protectionnisme aux Etats-Unis » ou un chansonnier montmartrois – ayant raillé en musique l’augmentation de l’indemnité parlementaire prendre ce titre « Chanson sur les 6.000 francs des députés » ; que Voltaire déjà, historiographe du siècle de Louis XIV, n’a pas intitulé son livre « Histoire du siècle de Louis XIV » ; qu’en un mot il n’est pas d’usage en France de dire ce qui n’a pas besoin d’être dit et qu’on traite en importun, en radoteur, en fâcheux quiconque éprouve le besoin de donner des éclaircissements sur ce qui est très clair et d’expliquer ce que tout le monde a compris.

Dans cet ordre d’idées, il ferait beau voir M. Fontemoing prier M. Durel de faire précéder son titre « Livre d’amour » des mots « texte du. ». M. Durel répondrait avec raison que cela ne se fait pas. Il trouvera bon que nous lui fassions la même réponse.

Remarquons au surplus que, si nous étions engagés dans cette voie des définitions, nous aurions dû, au moins, en donner de notre ouvrage une qui fût complète. Or 3étude critique » est insuffisant pour expliquer ce que nous avons voulu faire. L’ouvrage de M. Michaut contient en effet non seulement une analyse et une critique du livre d’amour, mais un ensemble de recherches historiques sur les circonstances qui ont précédé, accompagné et suivi la première apparition du livre, des anecdotes piquantes sur les héros de l’histoire, des documents inédits pour appuyer les assertions, enfin des réflexions morales. Il aurait donc fallu intituler cet ouvrage : « Etude analytique, critique, historique, humoristique, documentaire et morale sur le livre d’amour de Sainte-Beuve ». Et l’on avouera que cela nous eût entraîné un peu loin. Tout cela au contraire est renfermé dans notre titre. Intituler son ouvrage « Le livre d’amour de Sainte-Beuve », c’est pour M. Michaut annoncer qu’on y trouvera tout ce qu’il a à dire, à tous les points de vue, sur ce livre.

Tout ce que nous pouvions faire, c’était d’indiquer à la suite du titre et pour l’édification des curieux la principale des attractions de cet ouvrage. Et c’est ce que nous avons fait en faisant suivre notre titre des mots « documents inédits ».

Le sens de ces mots placés après le titre n’est pas douteux : nous prévenons ainsi les chercheurs qu’entre autres choses ils trouveront ici des documents inédits sur Sainte-Beuve et sur le livre d’amour.

On nous a proposé de mettre ces mots avant le titre, de dire « Documents inédits sur le livre d’amour ». Il est évident que les mots ainsi transposés n’auraient plus eu le même sens puisqu’ils auraient fait présumer qu’il n’y avait pas autre chose dans tout le volume que ces documents inédits, qui n’en sont, à vrai dire, qu’une attraction parmi plusieurs autres.

En somme, nous devons conclure sur ce point que le titre adopté par M. Michaut était suffisant pour différencier nettement son ouvrage du poème de Sainte-Beuve, et qu’il était nécessaire pour communiquer aux lecteurs l’idée complète et exacte du dessein poursuivi par l’auteur. Nécessaire et suffisant, il nous reste à montrer qu’il est conforme à tous les précédents en matière de critique littéraire.

L’ouvrage de M. Michaut n’est pas en effet (soit dit pour l’édification de M. Durel) le premier cas qui se soit présenté d’une étude tout entière consacrée par un critique à un ouvrage déterminé. Ce n’est pas, nous le verrons, la seule qui soit consacrée au Livre d’amour.

Par suite il n’est pas sans intérêt de consulter les précédents que nous offre la littérature, afin d’examiner s’il n’est pas d’un usage courant d’intituler les ouvrages critiques par le titre même des œuvres critiquées.

Le résultat de cet examen est concluant ; on peut prendre toutes les études critiques parues depuis un siècle ; en voici quelques-unes : « Gaston Boissier de l’Académie Française, L’histoire romaine de Michelet » ;

Colincamp, « Port-Royal de M. Sainte-Beuve de l’Académie Française » ;

Scherer dans ses essais sur la littérature contemporaine a publié une étude ayant pour titre « Le Port-Royal de Sainte-Beuve ».

La bibliographie spéciale du Livre d’amour nous fournit d’autres exemples qui constituent pour M. Michaut des précédents tout à fait directs.

Le 3 décembre 1896, le journal Le Gil Blas publiait une étude sur le Livre d’amour portant pour seul titre : « Le livre d’amour ».

Le 19 octobre 1895, Sarcey publiait dans L’écho de Paris une étude pareillement intitulée : « Le Livre d’amour ».

Dans la Revue Bleue de mai 1904, un article de M. Léon Séché était intitulé : « Le Livre d’amour de Sainte-Beuve, documents inédits » c’est-à-dire, qu’elle portait le titre même que M. Michaut devait choisir pour son ouvrage cinq ou six mois plus tard.

Enfin, en 1895, paraissait à Reims chez l’éditeur F. Michaut un ouvrage de M. E. Lemaître intitulé: « Le Livre d’amour » et comme sous-titre : « Sainte-Beuve et Victor Hugo ». Ce n’est plus cette fois un article de journal et de revue, c’est un véritable livre.

Ainsi la règle universellement répandue et acceptée est que toute étude, traitant d’une œuvre, porte le nom de cette œuvre avec le nom de l’auteur, voire même sans le nom de l’auteur, s’il s’agit d’une œuvre particulièrement connue. Ces précédents montrent bien qu’un pareil titre ne prête nullement à confusion ; ils sont le favorable épilogue de ce que nous avions à dire sur ce chapitre.

Reste la question du préjudice. Nous pouvons dès à présent dire qu’elle est, elle aussi, résolue.

En effet, s’il y avait confusion possible, il resterait encore à examiner si cette confusion peut entraîner un préjudice appréciable. Mais comme nous venons de montrer qu’il n’y a pas en fait et qu’il ne pourra jamais y avoir de confusion entre les deux ouvrages, nous sommes en droit de conclure qu’il n’y a pas non plus de préjudice, du moins de préjudice dont nous soyons juridiquement responsables, de préjudice dont nous puissions devoir réparation.

Cette distinction est importante, au moins théoriquement. Nous n’avons pas en effet à répondre de tout préjudice généralement quelconque que la publication de l’ouvrage de M. Michaut aurait pu causer à l’édition Durel. Emettons une hypothèse : supposons pour un instant que la sévérité de M. Michaut, dans son appréciation du Livre d’amour, ait porté un coup réel à la vente du poème de Sainte-Beuve.

Cette simple constatation ne suffirait pas pour ouvrir à M. Durel un droit à des dommages-intérêts. Il faudrait encore examiner quelle est la cause de ce préjudice; en d’autres termes si ce préjudice, en admettant qu’il existe, n’est pas la conséquence de l’exercice d’un droit.

Prenons un exemple qui nous est familier. Je gagne un procès en première instance et mon adversaire interjette appel. Le retard apporté à la décision définitive, les frais qui n’entrent pas en taxe auxquels donne lieu l’appel pourront être pour moi une occasion de préjudice. Néanmoins il ne sera pas dû de dommages-intérêts parce que l’appel d’une décision est l’exercice d’un droit. C’est l’application pure et simple de cette règle posée par le législateur dans l’article 1382 C. C. Pour qu’il y ait lieu à allocation de dommages-intéréts, il faut qu’il y ait faute. Or l’article 1382 est inapplicable à notre hypothèse. Il n’y a pas de faute. Tous les jours, en effet, on voit la verve maligne de la critique s’exercer à l’encontre d’un roman, d’une pièce de théâtre, d’un poème et détourner de ces productions la faveur du public. On ne voit pas pour cela les auteurs traîner leurs critiques devant les Tribunaux. M. George Ohnet, qui commençait à se bâtir une fortune colossale avec ses romans feuilletons d’un si puissant intérêt, n’a pas demandé de dommages-intérêts à Jules Lemaître le jour où ce critique en a publiquement dénoncé le faible mérite littéraire. Et pourtant l’article de Jules Lemaître, avec l’énorme retentissement qu’il obtint, fit baisser les recettes du romancier et chanceler sa fortune naissante.

C’est que les productions de l’esprit ne sont pas encore, Dieu merci, une marchandise entièrement assimilable aux autres, et qu’au-dessus des intérêts, particuliers et matériels, des entrepreneurs littéraires, la loi et les Tribunaux savent encore réserver les droits de la vérité, les droits de la critique.

Durel n’ignore pas ce point de jurisprudence littéraire. Aussi ne se plaint-il pas, devant la Justice, que nous ayons trop sévèrement apprécié l’œuvre du maître.

Et il a bien raison, en droit, parce que la critique est libre ; en fait, parce que M. Michaut s’est montré très modéré, très réservé dans ses appréciations et dans son étude, pourtant très documentée. Donc, dans l’espèce, pas de préjudice résultant de l’appréciation critique. Et y eût-il même préjudice à ce point de vue, pas de dommages-intérêts parce qu’il n’y a pas de faute.

Peut-on dire encore à un autre point de vue que l’ouvrage de M. Michaut a porté préjudice à la publication de M. Durel ? Car enfin on peut se demander d’où est née la mauvaise humeur de MM. Troubat et Durel contre MM. Michaut et Fontemoing ?

D’où est née cette mauvaise humeur ? De l’échec complet de leur publication !

Ce procès, on se le rappelle, n’a été intenté que quelques semaines après la mise en vente des deux ouvrages, alors qu’on avait eu le temps déjà de s’apercevoir que le public ne voulait pas du poème de Ste-Beuve, surtout au prix de 20 francs et 5o francs. La souscription pourtant très limitée ne fut pas couverte. La vente en librairie n’eut pas plus de succès. Bientôt, voyant que les superbes 1/8 sur vélin d’arches et japon dormaient leur dernier sommeil sur les rayons de l’éditeur, celui-ci prit le parti de les distribuer presque gratuitement aux grandes bibliothèques. Bref, opération commerciale déplorable! Et voilà pourquoi MM. Troubat et Durel ne sont pas contents.

Mais l’ouvrage de M. Michaut a-t-il été pour quelque chose, de près ou de loin, dans cet échec du Livre d’amour? Et si d’aventure il y avait contribué, serait-ce là un préjudice dont il pourrait être juridiquement responsable ? — Non encore.

Remarquons qu’en général les ouvrages critiques, loin de nuire aux œuvres originales, les servent grandement puisqu’ils les font connaître et que les passages qu’ils en citent, n’en donnant forcément qu’une idée fragmentaire, inspirent au public la curiosité de connaître le reste. La publication des fragments des œuvres qui paraissent est même devenue, à raison de cette loi, un procédé de réclame journellement mis à profit par les éditeurs.

Pour qu’il en soit autrement et pour que cette particularité se retourne contre eux, il faut supposer déjà un cas tout spécial. Il faut supposer que leurs productions soient tellement mauvaises que les fragments publiés, au lieu d’y intéresser le public, l’en dégoûtent définitivement ; dans ce cas seulement, les éditeurs ont à souffrir du travail du critique. Mais dans ce cas quel est le coupable ?

Est-ce le critique pour avoir mis le public en garde contre une mauvaise acquisition ? Non. C’est le poète pour avoir mis au jour de méchants vers ; l’éditeur pour les avoir produits en public. A eux de supporter les conséquences de leur erreur; mais le critique, en signalant cette erreur au public, a fait œuvre de justice, de moralité et d’hygiène littéraire. En un mot il a fait son devoir de critique.

Or le Livre d’amour est un cas bien singulier et sans doute unique dans les annales de la littérature. Le livre d’amour est un ouvrage en vers d’un homme qui fut le père de la critique et qui écrivait d’une façon prestigieuse en prose, mais qui fut, de l’aveu universel, un déplorable poète. On s’en doutait avant le Livre d’amour.

Le Livre d’amour et les citations qui en furent faites dans les dix dernières années, confirmèrent les lettrés dans cette opinion.

Loin de nous la pensée de l’ouvrir à notre tour, pour nous livrer dans cette enceinte à des travaux d’exégèse littéraire. Remarquons seulement que depuis le temps où Sainte-Beuve « chantait », nous avons appris à être très difficiles pour les œuvres des poètes et cela parce que nous avons été très gâtés. Les Romantiques et les Parnassiens nous ont habitués à regarder le vers comme un instrument d’un métal précieux et d’une sonorité parfaite. Avec les Leconte de Lisle, les de Hérédia, l’expression rythmée a pris à notre oreille un tintement idéalement pur, parce que, nettoyée de toute scorie, de tout mot impropre ou inutile, la matière, maniée par ces prodigieux artistes, semble être entrée sans effort dans le moule de l’alexandrin et l’avoir rempli d’un seul jet comme une coulée de bronze.

Chez Sainte-Beuve, jamais le vers n’a cette assurance, cette belle venue, cette pureté de matière et de lignes. Visiblement, le travail de la métrique, dans lequel il était demeuré inexpert, l’a dominé, comprimé, écrasé; au lieu de sortir tout d’une pièce d’un cerveau naturellement organisé pour penser en vers, le vers n’est ici que le résultat d’un minutieux travail de mosaïque où l’auteur épuisait son inspiration à ajuster des mots, à accrocher des rimes. La conséquence de ce grand effort, c’est que le vers de Sainte-Beuve, au lieu de la belle sonorité requise, rend un petit son fêlé, terne et désagréable.

Ajoutons que Sainte-Beuve, amoureux et poète, était resté ce qu’était le critique : un réaliste, penché sur la vie journalière et en notant les détails les plus vulgaires, avec cette haine de la fantaisie, ce scrupule de l’exactitude, convenant à l’homme qui a pris pour devise : « Le vrai, le vrai seul ». Et ceci, en soi, n’est pas un vice pour un poète. La poésie peut être humble, familière, réaliste et pourtant belle. D’autres l’on bien montré.

Seulement Sainte-Beuve, critique réaliste, était aussi humaniste et grammairien.

Et de ces trois circonstances réunies, de ce que, poète, il était constamment aux prises avec les exigences rebelles de la quantité ; de ce que, réaliste, il était hanté par l’idée d’une poésie familière», de ce que, lettré, il prenait plaisir aux finesses et aux curiosités grammaticales, il est résulté au total une œuvre bizarre et panachée, où la langue la plus banale se réclame de la syntaxe la plus entortillée et où Sainte-Beuve croyant rehausser d’élégances d’humaniste les idées et les images de la vie journalière, n’a réussi en fin de compte qu’à ajouter à l’ennui d’une inspiration fort pauvre celui du maniérisme et de la prétention.

Dans ce sens, il a des ingénuités de pédant qui déconcertent. Emploie-t-il le verbe « pointer » dans un sens un peu spécial, il explique aussitôt dans une note, écrite de sa main sur l’exemplaire de la Bibliothèque Nationale : « Pointer, pris un peu dans le sens de poindre, comme dans cette locution : Le verd (la verdure) commence à pointer. Le verbe poindre est impraticable dans la plupart de ses temps ».

En note également, et toujours de sa main, il nous fait remarquer que le poète (le poète, c’est lui) a une prédilection particulière pour les propositions incidentes absolues. Il y revient un peu plus loin, de sorte qu’il était réservé à Sainte-Beuve de nous montrer le grammairien amoureux s’interrompant en plein lyrisme pour nous donner une leçon de syntaxe en ces termes : « Encore une proposition incidente absolue ! » Ainsi, tout le long de son œuvre, l’auteur en a souligné au passage les particularités avec la grâce d’un Chapsal et la coquetterie d’un Oronte !

Notez que sa poésie lui parait très belle. Après un sonnet, où il relate une promenade en fiacre avec sa bien aimée, il ajoute complaisamment, en note, après une référence à l’Iliade d’Homère : « Ceci est retracé sur un tout autre ton, il faut en convenir, que dans les vers connus de la jolie pièce de Voltaire à Philis, lorsqu’il lui rappelle ces bons jours où dans un fiacre promenée. C’est pourtant le même souvenir ! » Sa satisfaction est visible. Les grands hommes sont ainsi. Ce n’est généralement pas du côté par où ils excellent qu’ils tirent le plus vanité. Témoin ce grand peintre, qui faisait bon marché de la réputation méritée attachée à ses tableaux et ne se montrait sensible qu’aux compliments adressés à un talent de musicien plus que contestable !

Voici d’ailleurs le jugement général qu’il porte sur sa poésie : « … Belle aujourd’hui pour une… un jour pour quelques-uns ». Il n’a pas voulu qu’une poésie si belle tombât dans l’oubli et de sa main toujours il recommande de la conserver pour la postérité : In posterum Serva. En somme, rien n’a manqué pour rendre la lecture de ce poème insupportable.

Sans être devin, il était facile de prévoir qu’une pareille œuvre ne tenterait pas le public et que les lettrés eux-mêmes montreraient peu d’empressement à l’acheter, quelle que fût leur estime pour l’écrivain Sainte-Beuve et peut-être même à cause de cette estime. MM. Troubat et Durel n’auraient donc pas dû s’attendre en réimprimant le Livre d’amour à un grand succès de librairie. Et pourtant, ils avaient espéré le succès. Ils comptaient, pour vendre le Livre d’amour, non pas sur sa valeur intrinsèque mais sur le soulèvement de curiosité que devait provoquer, pensaient-ils, une plus grande divulgation d’un livre dont on avait beaucoup chuchoté.

C’est qu’en réalité si le Livre d’Amour est en lui-même une œuvre médiocre et ennuyeuse, l’histoire du Livre d’Amour est au contraire une passionnante histoire.

L’histoire du Livre d’Amour est celle des amours de Sainte-Beuve et de Madame Victor Hugo. Elle met en scène, dans des attitudes insolites et inattendues, le plus grand poète et le plus grand critique du siècle et cette jeune Adèle Foucher dont tous les annalistes littéraires ont vanté la prestigieuse beauté. Voilà ce que le public voulait surtout connaître lorsqu’on lui parlait du Livre d’Amour. A ce désir, MM. Troubat et Durel ont répondu en réimprimant le texte du Livre d’Amour. MM. Michaut et Fontemoing ont fait mieux : ils en ont publié l’histoire. Et comme le texte était sans intérêt, mais l’histoire captivante, MM. Troubat et Durel ont compris que le public dédaignerait le Livre d’Amour mais rechercherait l’ouvrage de M. Michaut. Et delà est née, dans leur esprit, l’idée fausse en tous points d’une spoliation et le désir mesquin d’une petite vengeance.

Il y avait bien un remède : M. Troubat, ancien secrétaire de Sainte-Beuve était mieux qualifié que quiconque pour relater les actions de son maître. Il n’avait .qu’à écrire et publier lui-même l’histoire du Livre d’Amour.

Mais si la Cour veut parcourir cette histoire dans le livre de M. Michaut, elle comprendra pourquoi M. Troubat ne l’a pas racontée. Exposer au public comment son maître a trahi l’amitié et l’hospitalité de V. Hugo, comment, honoré des faveurs de la belle Adèle, il n’a pas su garder pour lui ce redoutable secret, et l’ayant mis en rimes dans le Livre d’Amour, il a distribué ce livrelaux familiers de sa maison et de celle du grand poète ; comment, déguisé en femme, il fut certain jour poursuivi dans un escalier par l’indignation d’un concierge; comment plus tard il revint chez V. Hugo qui l’avait banni pour quémander sa voix à l’Académie, voix qui lui fut d’ailleurs généreusemeut accordée; comment en somme, dans toute sa conduite en cette circonstance, il manqua aux devoirs de l’amitié, de la chevalerie, du tact et de l’élégance, tout cela, M. Troubat ne pouvait pas le dire, car de cette histoire la grande figure de Sainte-Beuve sort singulièrement rapetissée !

Ah ! Victor Hugo est bien vengé ! M. Durel l’avait vengé comme poète en faisant mieux connaître la détestable poésie de Sainte-Beuve. M. Fontemoing l’a vengé comme homme en campant les deux silhouettes en fàce l’une de l’autre.

Avons-nous du moins, en racontant cette histoire, dépassé les droits de la critique ?

Le xixe siècle a eu, sur l’art de la critique, cet effet redoutable mais nécessaire d’en faire une science où s’appliquent toutes les règles de l’observation. Et parce que la critique est devenue une science, elle ne connaît plus les pudeurs, les réticences, les réserves qui limitaient autrefois son champ d’étude au seul cerveau des écrivains étudiés et l’empêchaient de plonger le regard dans leur physiologie intime. Dans l’auteur maintenant elle cherche l’homme.

Est-ce un bien, est-ce un mal ? Je n’apprécie pas, je constate. Et cette conception moderne, scientifique, de la critique littéraire telle qu’elle se pratique universellement aujourd’hui, nous en trouvons un exposé succinct et excellent dans cette Revue de Belgique que nous citions tout à l’heure :

N’est-il pas nécessaire de rompre avec ce faux convenu, avec ce cant qui fait qu’on juge un écrivain non seulement sur ses intentions, mais sur ses prétentions ? Il était temps que cela finît. Je prends des critiques pour exemple : quoi, je ne verrai de M. de Fontanes que le grand maître poli, noble, élégant, fourré, religieux, non l’homme vif, impétueux, brusque et sensuel qu’il était ! La Harpe ne sera qu’un homme de goût, éloquent dans sa chaire d’Athénée, et je ne verrai pas celui dont Voltaire disait : Le petit se fâche ! Et pour le présent, voyons — je parle avec vous sans détour — je n’ai aucune animosité au cœur, et j’apprécie ceux qui ont été, à quelque degré, mes maîtres; mais voilà 35 ans et plus que je vis devant Villemain, si grand talent, si bel esprit, si déployé et pavoisé en sentiments généreux, libéraux, philantropiques, chrétiens, civilisateurs, etc., et l’âme la plus sordide, le plus méchant singe qui existe ! Que faut-il faire en définitive ? Comment conclure à son égard ? Faut-il louer à perpétuité ses sentiments nobles, élevés, comme on le fait invariablement autour de lui et, comme c’est le rebours du vrai ; faut-il être dupe et duper les autres ? Les gens de lettres, les historiens et prêcheurs moralistes ne sont-ils donc que des comédiens qu’on n’a pas le droit de prendre en dehors du rôle qu’ils se sont arrangé et défini ? Faut-il ne les voir que sur la scène et tant qu’ils y sont ? Ou bien est-il permis, le sujet bien connu, de venir hardiment, bien que discrètement, glisser le scalpel et indiquer le défaut de la cuirasse ? de montrer les points de suture entre le talent et l’âme ? de louer l’un, mais de marquer aussi le défaut de l’autre, qui se ressent jusque dans le talent même et dans l’effet qu’il produit à la longue ? La littérature y perdra-t-elle ? C’est possible : la science morale y gagnera. Nous allons là fatalement. Il n’y a plus guère de question de goût isolée. Quand je connais l’homme, alors seulement je m’explique le rhéteur, et cette espèce de rhéteur, la plus habile de toutes, qui se pique de n’avoir plus rien du rhéteur.

De qui est cette page ? — de Sainte-Beuve, comme s’il eût voulu nous autoriser d’avance à pénétrer son caractère, sa vie et ses faiblesses, sans autres limites que celles que trace la vérité et sans autre souci que celui de donner satisfaction à la légitime curiosité de la postérité à l’égard des grands écrivains qui, comme lui, ont illustré leur époque.

Tel est ce procès : une mauvaise querelle cherchée par un éditeur à un autre éditeur et prise au sérieux par des juges insuffisamment au courant des usages littéraires ; une contestation puérile des choses le plus parfaitement établies comme le droit de citation, comme le droit, pour un critique, d’intituler une étude sur une œuvre par le nom de cette œuvre précédé de l’article et uni au nom de l’auteur par la préposition « de» ; une demande en dommages-intérêts fondée sur une concurrence imaginaire et sur une faute inexistante. La Cour tient dès à présent toutes les raisons de décider. Sa décision sera l’infirmation du jugement du Tribunal de commerce. Et en consacrant ainsi, avec la haute autorité qui lui appartient, les usages constants de l’édition littéraire, elle dira le droit et fera justice.

Plaidoirie de Me Aubépin.

Messieurs,

Vous savez que le centenaire de Sainte-Beuve tombait au mois de janvier de l’année 1905. À l’approche de cette date, le nom du grand critique redevient d’actualité et, pour le célébrer, le monde littéraire s’agite. Mais parler de Sainte-Beuve critique, c’est s’exposer à des redites : chacun s’efforce donc à découvrir un coin inconnu du riche domaine littéraire qui fut celui de Sainte-Beuve : on le découvre, en effet, et, comme, au mérite de satisfaire la curiosité, l’ouvrage, sur lequel M. Léon Séché, M. Simon, d’autres encore appellent l’attention du public, joint cet autre mérite, plus grand peut-être, de répondre au goût pour les investigations intimes, disons un peu scandaleuses, si répandu de notre temps, la découverte a du succès : voilà le « Livre d’Amour » à la mode.

Qu’est-ce que le « Livre d’Amour » ?

Quelques poésies, imprimées déjà — et par les soins même de Sainte-Beuve  —  en 1843 — imprimées à très peu d’exemplaires, destinés à quelques privilégiés, une sorte de confidence, qui ne devait être livrée qu’à des oreilles choisies : Confidence d’un amour, d’une liaison avec la femme d’un ami cher.

Comme la femme passait pour vertueuse et que l’ami s’appelait Victor Hugo, la confidence fit beaucoup de bruit, et l’on fut sans pitié pour celui qui, ayant trahi l’amitié, ne savait pas garder le secret de la trahison. Le « Livre d’Amour » fut jugé une vilaine action. Ce fut Alphonse Karr qui cassa les vitres, en écrivant, dans « les Guêpes », les lignes que voici :

La Guêpe Grimalkin m’a conté cette histoire :

« Il s’agit tout simplement d’une grande infamie que prépare dans l’ombre un poète « béat et confit, un saint homme de poète.

Ledit poète est fort laid. Il a rêvé une fois dans sa vie qu’il était l’amant d’une belle et charmante femme. Pour ceux qui connaissent les deux personnages, la chose serait vraie qu’elle n’en serait pas moins invraisemblable et impossible.

Il a réuni dans un volume de 110 pages toute sorte de vers qu’il a faits sur ses amours. Il a eu soin d’en faire un dossier avec pièces à l’appui, pour laisser sur la vie de cette femme la trace luisante et visqueuse que laisse sur une rose le passage « d’une limace.

Non seulement il a eu soin de relater dans ses vers toutes les circonstances de famille et d’habitudes, qui ne permettent pas d’avoir le moindre doute sur la personne qu’il a voulu désigner, mais encore il l’a nommée à diverses reprises.

Ce livre de haine est appelé par l’auteur : « Livre d’Amour ».

Pour que ce personnage sache bien qu’il y a un honnête homme qui le regarde et « qui sait ce qu’il fait, je vais transcrire ici une des pièces du recueil qui ne désigne personne, mais qui lui montrera, à lui, que j’ai son secret tout entier entre les mains.

Suit ici le texte du XXXe sonnet que je ne vous lirai pas, Messieurs. Depuis Oronte, il ne faut jamais lire les sonnets que l’on fait et rarement ceux des autres. Alphonse Karr nous dit d’ailleurs le sujet de celui-ci :

« Ceci ne fait que raconter, d’une manière laidement érotique, une promenade en fiacre avec une femme ; mais, trois pages avant, cette femme est clairement désignée, trois pages après, elle est nommée.

On trouve, dans ce recueil, et les jours de rendez-vous, et la maison où l’on se réunissait, avec le quartier et la rue ; on peut y aller tout droit. Rien ne manque au dossier ».

Voilà l’indiscret stigmatisé, voilà la femme vengée — mais comment ? Certes les vitres étaient cassées, mais elles l’avaient été si brutalement que les éclats en avaient plus qu’égratigné, labouré la réputation de la femme dont Alphonse Karr

— Rien n’est si dangereux qu’un imprudent ami !

avait entendu sauvegarder la bonne renommée.

La vigoureuse piqûre de la guêpe Grimalkin eut pourtant un autre résultat : Sainte-Beuve voulut atténuer le scandale, et, pour cela, accentua le caractère tout privé de sa publication. S’il n’alla pas jusqu’à retirer des mains auxquelles il les avait remis les exemplaires du « Livre d’Amour » déjà distribués, il garda par devers lui le reste de l’édition — et en brûla la plus grande partie.

Le silence se fit.

Il ne fut rompu qu’en 1880, lorsque Pons publia Sainte-Beuve et ses inconnues.

Mais ce court rappel de l’attention publique sur Le Livre d’Amour eut pour effet que l’ancien secrétaire de Sainte-Beuve, et son légataire universel, M. Jules Troubat, renouvelant le geste de son patron lors de l’apparition de l’article des Guêpes, jeta au feu les quelques volumes du « Livre d’Amour » que l’auteur lui-même avait jadis épargnés. Et le silence se fit de nouveau.

De l’édition de 1843, la seule qui eût jamais paru, il n’y avait donc plus depuis nombre d’années que de très rares exemplaires, réfugiés au fond de la bibliothèque de quelques collectionneurs.

Ceux-ci avaient dû les payer au poids de l’or. M. E. Lemaître, qui a publié un travail sur le Livre d’Amour, raconte qu’après avoir longtemps cherché un exemplaire, il finit par en trouver un qu’il acquit au prix de 200 francs; à la vente de la Bibliothèque de M. Jouin, le 4 mai 1896, le commissaire-priseur laisse retomber son marteau sur une enchère de 201 francs. Un mois plus tard, le 1er juin 1896, c’est 280 francs qu’atteint le Livre d’Amour, et la valeur n’en diminue pas aux ventes Franchetti en 1898, et Raisin en 1901. Tant et si bien que quiconque veut étudier le Livre d’Amour, doit, comme fit M. Michaut lui-même, aller consulter l’exemplaire de la Bibliothèque nationale.

D’autre part, vous savez, Messieurs, quel goût pour les petits papiers s’est développé dans le monde, depuis quelques années. Or le Livre d’Amour est fait, en quelque manière, de petits papiers — et de petits papiers qui ne livrent peut-être pas le vrai mot de l’énigme qu’ils proposent. C’est un problème, en effet, de connaître si Sainte-Beuve ne fut pas pis encore qu’un indiscret : un calomniateur.

Et c’est précisément à ce sujet que s’engage, dans le cours de l’année 1904, entre les auteurs que j’ai cités, une nouvelle controverse. Vous comprendrez, dès lors, comment tous ces éléments réunis : le mystère qui plane sur la réalité de l’aventure racontée, la personnalité de ses héros, la question de savoir si Hugo lui-même. comme tant d’autres. vous comprendrez, n’est-ce pas ? comment tout cela est bien fait pour aiguillonner la curiosité du public, réveillée par les articles de la Revue bleue et de la Revue de Paris.

Rappelez-vous maintenant, je vous prie, ceci que je vous ai indiqué : tout ce bruit est fait autour d’un livre dont chacun parle, mais que personne ne connaît, ni ne peut, en réalité connaître, étant données, pour les lecteurs ordinaires, les difficultés insurmontables à s’en procurer le texte exact.

C’est alors et, dans ces conditions, que M. Durel eut l’idée de mettre ce texte introuvable entre les mains du public — d’un certain public.

Je ne serais point entré tout d’abord, Messieurs, dans ces détails, s’ils n’avaient eu d’autre intérêt qu’un intérêt d’anecdotes, mais je devais vous faire bien connaître dans quelles circonstances mon client a acquis le droit dont la défense l’amène à votre barre.

En effet, M. Durel, le livre n’étant pas dans le domaine public, dut, avant d’en publier une édition, se mettre en règle avec qui de droit. Qui de droit, c’est ici M. Jules Troubat, légataire universel de Sainte-Beuve. Mais M. Durel se demande tout d’abord si le même M. Troubat qui a détruit de sa main en 1880 les derniers exemplaires de l’édition de 1843 va prêter les mains à l’apparition d’une édition nouvelle. Peut-être, car la volonté de Sainte-Beuve que son œuvre ne demeure pas éternellement dans l’oubli est révélée par sa correspondance même avec M. et Mme Juste Olivier, que vient précisément de publier M. Léon Séché et dans laquelle on lit cette phrase, s’agissant du Livre d’Amour : « Mon intention est que ce Livre ne périsse pas ».

Durel espère d’autant plus emporter le consentement de M. Troubat à son projetque ce projet consiste, tout en réimprimant le Livre d’Amour, à lui laisser son caractère de rareté. M. Durel n’est pas un éditeur, c’est un libraire, un libraire expert, très connu et très estimé à l’hôtel Drouot, où ses avis sont souvent demandés et toujours écoutés.

Il va donc trouver M. Troubat et lui expose son dessein qui est de faire — chose exceptionnelle pour lui, libraire — une édition exceptionnelle de ce livre exceptionnel lui-même : une édition de luxe, dont les exemplaires, par le prix même auquel ils seront mis en vente et que justifiera la qualité de l’édition, seront en fait réservés à quelques amateurs. M. Troubat tombe d’accord avec M. Durel, et, le 1er octobre 1904, des conventions verbales interviennent entre eux, comme vous le savez, aux termes desquelles mon client acquiert le droit de publier une seule édition composée de 450 exemplaires sur vélin et de 50 sur japon. Ce droit qu’il acquiert, il le paie 500 francs. Aussitôt qu’il est en règle avec le représentant de Sainte-Beuve, M. Durel s’emploie à assurer le succès de son édition : il commence sa publicité, et, dans le numéro du 22 octobre 1904 du journal : La Bibliographie de la France, à la page 2770, on lit ceci :

Librairie A. DUREL, rue de l’Ancienne Comédie, 21, PARIS (6e)

En souscription, pour paraître en décembre :

A. SAINTE-BEUVE

De l’Académie française

LIVRE D’AMOUR

Préface par Jules Troubat

Suivent l’analyse et le but de la publication;

Enfin le prix :

Petit in-8 imprimé sur beau papier vélin d’Arches, 450 exemplaires numérotés……………………………………………………………………… 20 fr.

In-8 texte réimposé sur papier japon à la forme, 5o exemplaires numérotés… 50 fr.

Mais, à la page 2799 du même numéro, on lit autre chose….

On lit :

Librairie ALBERT FONTEMOING

Pour paraître fin octobre :

GUSTAVE MICHAUT

Professeur à l’Université de Lille

LE LIVRE D’AMOUR DE SAINTE-BEUVE

(DOCUMENTS INÉDITS)

In-16 écu………………………………………………………………… 3 fr. 50

Lorsque cette seconde annonce tomba sous les yeux de mon client, je ne vous cacherai pas, Messieurs, qu’il en éprouva une impression désagréable. Mais ce ne fut qu’une impression et que la réflexion dissipa vite : « Ce ne peut être le Livre d’Amour, se dit M. Durel, que publie Fontemoing. Le Livre d’Amour, pour l’instant, il est à moi. J’en ai payé la possession momentanée. Donc ce n’est pas le Livre d’Amour. Peut-être est-ce quelque chose sur le Livre d’Amour ? Dans ce cas, le titre de Fontemoing est mal choisi et pourrait faire naître une confusion, — mais lorsqu’il verra l’annonce de ma publication à moi, il va réfléchir comme je le fais moi-même — il va se rendre compte des choses, et, comme Fontemoing est, dit-on, un homme loyal, il va changer le titre de l’ouvrage qu’il annonce ».

Ainsi se parlait à lui-même M. Durel, prêtant bénévolement aux autres ses propres sentiments.

L’apparition du numéro du 12 novembre de la Bibliographie de la France le tira de ses illusions. Non seulement l’annonce de M. Fontemoing y figurait encore, et libellée dans des termes identiques à ceux de l’annonce précédente, mais les mots Librairie Albert Fontemoing, Gustave Michaut, Le Livre d’Amour de Sainte-Beuve, etc., étaient suivis d’un paragraphe qui augmentaitles chances de confusion possible entre le livre que préparait M. Durel et celui que préparait M. Fontemoing.

Voici ce paragraphe :

En 1850, nous disent les biographes, Rossetti s’éprit d’une demoiselle de magasin extrêmement belle, Elisabeth Siddal, et s’en fit aimer. À la mort d’Elisabeth, en 1862, comme don suprême, il déposa à ses côtés dans le cercueil, l’unique manuscrit-de vers qu’il avait composé jusqu’alors, et il fit vœu de renoncer à la poésie. Le temps passa… Il regretta ses poèmes… Dans la nuit du 9 au 10 octobre 1869, il fit exhumer le cercueil et retira les chefs-d’oeuvre, jadis donnés à la morte. Il les publia l’année suivante, et ils lui valurent de la gloire. C’est un fait arrivé et c’est un symbole. Tel est l’amour des poètes pour leurs œuvres.

Durel n’hésite pas, il court chez M. Fontemoing.

Fontemoing est absent, mais son représentant reçoit M. Durël ; une conversation s’engage, au cours de laquelle il semble bien qu’on ait été d’accord sur le bien fondé de la réclamation de mon client, l’employé de M. Fontemoing se réservant seulement, avant de donner à M. Durel une réponse définitive, de conférer avec son patron.

Le lendemain, M. Durel reçoit la lettre que je vais vous lire :

Paris, 16 novembre 1904.

Monsieur, Je croyais voir M. Fontemoing après votre visite d’hier, mais il n’est pas venu.

En son absence, et désireux comme l’est toujours la maison de vivre en bons rapports avec ses confrères, il serait nécessaire alors de me donner par écrit le texte tel que vous désirez le voir figurer dans le journal de la librairie ; cela vaudrait mieux en tous cas que du papier timbré.

Puis le représentant de M. Fontemoing ajoute quelques mots pour s’étonner que M. Durel ne produise sa réclamation qu’en novembre, alors que le premier avis de publication a paru en octobre.

Durel répond :

Paris, le 16 novembre 1904.

Monsieur,

Votre annonce du 22 octobre ne m’avait pas échappé, mais je supposais que, voyant que j’annonçais le même jour une nouvelle édition du Livre d’Amour, vous modifieriez le titre de votre ouvrage pour éviter toute confusion.

Au contraire, votre annonce de samedi dernier accentue encore ce que j’appelle une concurrence déloyale. J’ai acquis de M. Jules Troubat le droit de publier une édition du Livre d’Amour de Sainte-Beuve et vous ne pouvez éditer qu’une Etude sur ledit Livre d’Amour.

Je désire donc que le titre de votre publication porte que vous éditez des documents sur le Livre d’Amour, et non Le Livre d’Amour.

Je n’ai nullement le désir de vous envoyer du papier timbré : la preuve en est que je me suis dérangé deux fois, sans avoir le plaisir de vous rencontrer.

Je ne demande qu’une chose, c’est que le titre du volume à paraître chez vous soit modifié de façon telle que l’acheteur ne croie pas acheter le Livre d’Amour pour 3 fr. 50 alors que je vendrai le mien 25 francs.

Je vous prie, Monsieur, d’agréer mes empressées salutations.

Durel.

Je vous propose de modifier ainsi votre titre :

GUSTAVE MICHAUT

Professeur à l’Université de Lille.

DOCUMENTS

SUR

LE LIVRE D’AMOUR DE SAINTE-BEUVE

Après cet échange de lettres, il semblait que les choses dûssent se terminer, n’estil pas vrai ? promptement et convenablement, j’entends par une solution que le bon goût imposait autant que le bon droit de mon client et sur laquelle on paraissait d’accord. Mais la librairie Fontemoing eut l’idée malencontreuse, au lieu de prendre un parti, de prendre un avis : celui de M. Michaut. M. Michaut est certes un très galant homme, et, de plus, un homme infiniment distingué. Mais ce n’est ni un jurisconsulte, ni un commerçant, c’est un professeur, et, dans le cas présent, c’est l’auteur.

Or changer quoi que ce soit à l’œuvre qui est la sienne, vous savez que, pour un auteur, c’est un sacrifice au-dessus de ses forces. Modifier le titre de son volume, ce fût, en effet, au-dessus des forces de M. Michaut, et tout se gâta. M. Michaut eut, assurément, à ce sujet, une conversation avec la librairie Fontemoing, dont nous trouvons le reflet dans une lettre que je dois vous faire connaître, qui ne fut pas sans étonner profondément M. Durel et où vous allez voir tous les mauvais arguments, toutes les arguties remplacer les raisons que la saine raison avait au début de leurs pourparlers imposées aux deux hommes d’affaires que sont MM. Durel et Fontemoing.

Paris, le 17 novembre 1904.

Monsieur, Au reçu de votre lettre, je me suis empressé de l’envoyer à M. Michaut, actuellement à Paris. M. Michaut avait passé un traité (depuis Pâques) avec M. Fontemoing pour publier comme faisant suite à Sainte-Beuve avant les Lundis, Etudes sur Sainte-Beuve et Le Livre d’Amour de Sainte-Beuve (Documents inédits). Le Ier volume Etudes sur Sainte-Beuve a été mis en vente ; il y a déjà, du second, quelques volumes de sortis (commandes et ventes fermes). Notez que nous avions annoncé sa mise en vente en octobre.

Pour vous, vous avez cru devoir attendre que la mise en vente complète de cet ouvrage soit terminée avant de faire votre réclamation : depuis un mois, vous auriez dû la faire.

Si vous avez demandé à M. Troubat l’autorisation de publier Sainte-Beuve, Le Livre d’Amour, je dois vous dire que l’étude de M. Michaut n’est pas du tout la même chose.

Son titre est, en effet, Le Livre d’Amour de Sainte-Beuve (Documents inédits).

Le titre : Le Livre d’Amour est en plus petits caractères que la suite Sainte-Beuve.

Il y a donc une différence absolue.

On n’aurait pas le droit, par exemple, de publier : Anatole France. Monsieur Bergeret, mais on pourrait publier une étude telle que celle-ci Le Monsieur Bergeret d’Anatole France.

En tous cas, le titre ne pourrait pas être changé sans l’avis des auteurs eux-mêmes : M. Michaut pour M. Fontemoing, Troubat (Ste-Beuve) pour vous. M. Michaut verra M. Troubat cet après-midi, au comité du centenaire et lui en parlera, mais je dois vous dire que personnellement il ne veut rien changer.

D’un autre côté, nous pouvons soumettre le cas au Cercle de la Librairie.

Fontemoing, fort ennuyé de la santé de sa sœur, me donne pleins pouvoirs, etc…

Encore plus qu’étonné, M. Durel, Messieurs, se trouva fort ennuyé. Lui qui était d’avis plus encore que M. Fontemoing de l’inopportunité d’employer le papier timbré, se trouvait réduit à en faire usage. D’autant plus que, chez les libraires détaillants, on lui avait clairement expliqué, ce qu’il avait de lui-même compris tout de suite, l’impossibilité pour son livre de 20 francs et de 50 francs de soutenir la concurrence avec un livre de 3 fr. 50 !

La mort dans l’âme, il se résigna donc à envoyer le 29 décembre 1904 à M. Fontemoing une feuille ou deux de ce vilain papier bleu si peu esthétique, si choquant pour l’œil d’un expert en beaux livres, habitué à la patine des vieux vélins.

L’assignation de M. Durel relève contre M. Fontemoing d’abord l’usurpation de titre, et ensuite l’abus des emprunts de texte, au moyen desquels, sous couleur de citations, M. Michaut publie une très notable partie du Livre d’Amour. Vous savez, Messieurs, que le Tribunal de commerce, statuant sur notre demande, n’a reconnu comme fondé que notre premier grief et qu’il n’a pas admis le second.

Durel a accepté le jugement.

Il n’a pas interjeté appel incident, et nous vous demandons seulement, en confirmant la décision des premiers juges, de déclarer que M. Fontemoing, lorsqu’il a donné à l’ouvrage de M. Michaut le titre que vous savez, a commis un acte de concurrence illicite ; nous vous demandons, cela étant reconnu, d’en tirer les conséquences, et d’ordonner, comme l’a fait le Tribunal de commerce, que cet ouvrage ainsi intitulé sera retiré du commerce. Nous vous demandons enfin d’ordonner l’insertion de votre jugement et de condamner M. Fontemoing en 500 francs de dommages-intérêts.

Durel estime, Messieurs, que la confirmation pure et simple du jugement lui donnera le minimum des satisfactions auxquelles il a droit. Et, s’il s’en contente, c’est beaucoup plus parce qu’il est un esprit conciliant et un homme peu combatif que parce qu’il reconnaît que le premier chef de sa demande était mal fondé.

À titre de renseignement, laissez-moi vous indiquer, Messieurs, que la confusion que créait le titre — question qui reste posée et que j’aurai à discuter devant vouslaissez-moi vous indiquer que cette confusion ne se dissipait pas par la lecture même de l’ouvrage.

Vous connaissez tous M. Gaston Deschamps, le critique aimé des lecteurs du Temps et qui, chaque semaine, rend compte dans sa « Vie littéraire » — avec un soin, un scrupule et un talent universellement appréciés — des livres qui viennent de paraître. Le 11 décembre 1904, M. Gaston Deschamps s’occupe — l’actualité le veut — du centenaire prochain de Sainte-Beuve, et, à ce propos, il raconte une conversation avec M. Emile Faguet, lequel admire fort le génie, mais beaucoup moins le caractère de Sainte-Beuve. Le nom de Sainte-Beuve appelle celui de son historiographe récent : M. Michaut, M. Deschamps apprécie les livres de M. Michaut : les premiers parus d’abord : Sainte-Beuve avant les Lundis, puis Etudes sur Sainte-Beuve, et M. Deschamps ajoute :

Ce n’est pas tout.

Gustave Michaut infatigable a publié presque en même temps que ses études (et chez le même éditeur) une nouvelle édition, copieusement commentée, de ce Livre d’Amour, qui constitue contre Sainte-Beuve un témoignage si accablant. Mais ici, malgré toute sa clairvoyance, etc…

Vous l’entendez, Messieurs, une nouvelle édition du Livre d’Amour !

Voilà comment le critique du Temps, après lecture, car il est bien certain, n’est-ce pas ? que M. Deschamps ne parle pas du livre sans l’avoir lu, voilà comment le critique du Temps apprécie l’ouvrage de M. Michaut.

Avais-je raison de vous dire que M. Durel eût pu reprendre devant vous le premier chef de son assignation et soutenir qu’à force d’emprunter en détail, M. Michaut s’était approprié la presque totalité de l’ouvrage de Sainte-Beuve ?

Mais passons !

Restant dans les limites que m’imposent les conclusions prises, je vous demande, au nom de M. Durel, de dire, après le Tribunal de commerce, et comme lui, que, en publiant un livre sous le titre : Le livre d’Amour de Sainte-Beuve, M. Fontemoing s’est approprié quelque chose qui appartient à mon client — et que cette publication, ainsi faite, devait avoir, comme elle a eu, d’ailleurs, pour effet, de créer une confusion entre l’ouvrage mis en vente par M. Fontemoing et l’ouvrage mis en vente par M. Durel — qu’ainsi M. Fontemoing a commis un acte de concurrence illicite.

J’ai dit concurrence illicite. Je n’ai pas dit : concurrence déloyale, et c’est ici un premier point sur lequel je vous prie de fixer votre attention, car c’est mon procès lui-même que je précise et que je définis.

C’est un procédé de prêter à l’adversaire un mauvais argument afia de se donner le facile succès d’une réfutation qui s’impose. Ce procédé, M. Fontemoing l’a employé — et l’arbitre s’y est laissé prendre.

Vous vous souvenez que le Tribunal de commerce, conformément à une procédure qui lui est habituelle, avait renvoyé notre différend devant arbitre. L’arbitre, dans son rapport, concluait contre M. Durel. Cela n’a, heureusement, pas déterminé la décision des premiers juges. Je m’en réjouis, et je ne m’en étonne pas. L’arbitre ne donne qu’un avis. Pour que cet avis ait chance d’être suivi, il faut qu’il procède de bonnes et justes raisons. Nous verrons celles que propose l’arbitre. Nous les verrons l’une après l’autre et au fur et à mesure des besoins de notre discussion, mais je vous signale tout de suite que la première preuve que fournit l’arbitre contre notre thèse et en faveur de M. Fontemoing, c’est que celui-ci n’a pas fait acte de concurrence déloyale. Je suis parfaitement d’accord en cela avec l’arbitre : il n’y a pas eu de concurrence déloyale. Mais qu’en peut-il tirer contre M. Durel, puisque Durel relève, comme je vous l’ai dit, un acte, non pas de concurrence déloyale, mais de concurrence illicite ?

Quelle différence y a-t-il entre celle-ci et celle-là ? La différence, c’est que la concurrence déloyale existe lorsque l’acte qui la constitue a été accompli en vue de causer un préjudice à quelqu’un ; tandis que, pour qu’il y ait concurrence illicite, il suffit que cet acte dût avoir et ait eu pour effet de porter préjudice.

La distinction que je vous propose, elle est dans la nature des choses, et elle est excellemment précisée dans le Traité de M. Pouillet sur la concurrence déloyale aux n°s 459 bis et 678.

La concurrence déloyale, par opposition à la concurrence illicite, suppose l’intention frauduleuse : par conséquent, prouver, comme le fait l’arbitre, que M. Fontemoing a été de bonne foi, c’est bien prouver qu’il n’a pas agi dans une intention frauduleuse, c’est bien prouver qu’il n’a pas commis un acte de concurrence déloyale, mais ce n’est pas prouver qu’il n’a pas accompli un acte de concurrence illicite, c’est donc laisser entière la question que je pose ici, et qui est la question du procès.

Cette question, la voici :

Il y a un ouvrage qui est à M. Durel : il l’a acheté. Il a payé son texte. Il a payé son titre.

En face de ce premier ouvrage, il y en a un autre — qui appartient à M. Fontemoing : le titre du livre de M. Fontemoing n’est-il pas libellé de manière qu’il n’éveille point l’idée de la différence qui existe pourtant dans la nature des deux ouvrages ? N’est-il pas tel, en un mot, qu’il puisse créer une confusion entre eux ?

Voyons cela :

Mais, tout d’abord, commençons, si vous me permettez cette expression, par déblayer le terrain de quelques arguments qui ont trouvé place dans la défense des adversaires, écritures ou plaidoirie, et qui ne sauraient nous arrêter parce qu’ils ne touchent en rien au point du débat — que j’ai précisé et qui est, à lui seul, tout le procès.

On nous dit, par exemple, qu’il ne peut pas y avoir de concurrence entre les deux ouvrages parce que l’un est un poème, l’autre une œuvre de critique, et que deux œuvres différentes ne peuvent se faire concurrence. Je réponds d’un mot que la question n’est pas de savoir si les œuvres sont différentes, mais de rechercher si le titre que vous avez donné à votre livre ne peut pas laisser croire que c’est le mien…

On nous dit encore que la confusion n’est pas possible parce que la disposition typographique de l’un des titres ne ressemble en rien à la disposition typographique de l’autre.

Je réponds que je ne plaide pas un procès de marque ou d’étiquette — que ce n’est pas l’apparence du titre qui est en jeu — car il peut fort bien m’arriver de demander à mon libraire qu’il m’envoie un livre sans en avoir vu la couverture, — mais le sens de ce titre.

On nous dit enfin que les prix des ouvrages si différents, si éloignés l’un de l’autre, devaient empêcher la confusion. Aux oreilles de M. Durel, cet argument ne sonne pas sans une certaine ironie. Avant l’annonce de la publication du livre de M. Michaut, les souscriptions arrivaient nombreuses chez mon client ; après l’annonce de cette publication, il n’en est pas venu une seule, et M. Durel a dû, pour tenter de se débarrasser du stock qui restait entre ses mains, faire paraître un avis, offrant gratuitement un exemplaire du Livre d’Amour à toute bibliothèque qui en ferait la demande. Une seule bibliothèque a répondu. Elle l’a fait pour exprimer ses regrets de n’avoir pas lu l’avis de M. Durel avant d’avoir acquis le livre de M. Michaut. Seulement, ajoutait le bibliothécaire, ce livre figurant maintenant au catalogue suffisait aux lecteurs. Il déclinait donc l’offre de M. Durel et joignait à ses remerciements tous ses regrets.

Mais, encore une fois, tous ces arguments, Messieurs, sont des arguments à côté et j’ai hâte d’aborder la discussion de la seule question que vous ayez à trancher.

Cette question, vous en connaissez la formule : par le libellé des deux titres, la confusion est-elle possible ?

Durel publie l’œuvre même de Sainte-Beuve, le recueil de poésies, intitulé Livre d’Amour — et sur la couverture il imprime : Sainte-Beuve, Livre d’Amour.

Fontemoing imprime lui, sur la couverture de l’ouvrage qu’il met en vente : Le Livre d’Amour de Sainte-Beuve. Documents inédits.

Je vous le demande, n’allez-vous pas croire, sur le vu de ce titre que ce que M. Fontemoing offre au public, c’est l’œuvre de Sainte-Beuve — avec un commentaire peut-être, soit, avec des appendices, des notes, (tel est le sens des expressions : « Documents inédits »), mais l’œuvre même et l’œuvre dans son intégralité ?

Qu’est-ce qui pourrait vous faire croire le contraire et vous avertir que, ainsi que c’est le cas en réalité, vous vous trouvez en présence d’une étude sur le Livre d’Amour ? Le mot n’est pas prononcé. Car, entendons-nous bien (avant de résoudre les problèmes, il faut les poser clairement), il ne s’agit pas de comparer ou de juxtaposer les titres, il ne s’agit pas d’une impression à produire sur l’œil, mais d’une confusion qui pourrait naître dans l’esprit — et il s’agit, pour éviter cette confusion, de savoir si vous prévenez bien le lecteur, par le titre que vous donnez à votre publication, qu’il va trouver, sous la couverture, non pas le Livre d’Amour, dans son texte tout entier, mais une étude critique du Livre d’Amour, — avec des extraits ? Est-ce que, je vous le demande, votre titre avertit de cela? Non, cent fois non. Et votre titre avertit si peu le public qu’un libraire s’y est trompé. Ce libraire, c’est assurément l’un des plus connus de Paris ; c’est M. Martin qui possède aujourd’hui l’ancienne librairie Flammarion et Vaillant, 3, Faubourg Saint-Honoré. M. Durel avait offert à M. Martin de lui remettre en dépôt, dès l’apparition de l’ouvrage, plusieurs exemplaires du Livre d’Amour. M. Martin, en réponse à cette offre, écrit à M. Durel :

Ancienne librairie

Flammarion et A. Vaillant.

Paris, le 24 octobre 1904.

Ernest Martin successeur

3, faubourg St-Honoré.

Cher monsieur,

J’ai reçu votre télégramme et vous remercie de penser à moi. Une chose m’arrête : au journal de la librairie, est annoncé :

1° Chez vous : Le Livre d’Amour : 20 francs et 50 francs.

2° Chez Fontemoing : Le Livre d’Amour de Sainte-Beuve, à 3 fr. 50.

Ces deux ouvrages doivent être le même, annoté par deux auteurs différents, et cette indication, mise par Fontemoing, ne doit impliquer que des documents joints aux sonnets. S’il en est ainsi, le 3 fr. 50 fera un tort considérable à votre édition, je demande à être fixé avant de commander.

Bien à vous.

  1. Martin.

Vous avez entendu :

« Ces deux ouvrages doivent être le même, annoté par deux auteurs différents », voilà la confusion. Au surplus qu’est-ce qui, je vous le demande, empêcherait de la commettre, cette confusion ?

Les adversaires la prétendent impossible. Pour quelles raisons, s’il vous plaît ?

Ces raisons, je les cherche dans les conclusions, et j’y vois une affirmation pure et simple. Cela ne me convainc pas. Je les cherche alors dans le rapport de l’arbitre et voici ce que je lis à la page 14 :

Durel a annoncé son livre sous le titre suivant : C. A. Sainte-Beuve, de l’Académie française : Livre d’Amour. Préface par Jules Troubat.

Pour toute personne un peu initiée à l’annonce d’un livre, aucun doute n’est possible. Il s’agit bien là de l’œuvre même de Sainte-Beuve ; on rencontre d’abord le nom de l’auteur avec sa qualité de membre de l’Académie française, puis le titre de l’ouvrage : Livre d’Amour, et ensuite l’indication d’une préface par Jules Troubat. Les amateurs sont donc mis au courant de la nature de l’ouvrage qui leur est offert.

De son côté M. Fontemoing a annoncé le livre de M. Michaut sous le titre suivant : G. Michaut, Professeur à l’Université de Lille. Le Livre d’Amour de Sainte-Beuve. Documents inédits. Il s’agit bien là d’une étude sur l’ouvrage de Sainte-Beuve. Le public lettré connaissait les remarquables travaux de critique de M. Michaut. Il n’ignorait pas que celui-ci eût déjà fait paraître chez le même éditeur un volume intitulé « Sainte-Beuve avant les Lundis », essai surla formation de son esprit et de sa méthode critique – couronné par l’Académie française en 1903 — ainsi qu’un volume intitulé « Etude sur Sainte-Beuve », et l’annonce du nouvel ouvrage de M. Michaut n’a pu amener de confusion dans l’esprit des lecteurs.

Je laisse de côté l’affirmation, et je ne m’attache qu’à l’argument. L’argument, je le résume : La personnalité de M. Michaut, critique, critique ayant spécialement étudié Sainte-Beuve, devait empêcher la confusion. Voilà l’argument. En sorte que l’on pourrait dire que M. Fontemoing n’a point usurpé le titre qui appartient à Sainte-Beuve, et, par conséquent, à M. Durel, Uniquement parce qu’il a mis le nom de M. Michaut sur la couverture. Est-ce sérieux? Et pouvons-nous accorder au seul nom de M. Michaut cet effet magique ? Je ne le pense pas. Admettons que le nom de M. Michaut éveille l’idée d’une part réservée à la critique : pourquoi ne pas croire que M. Michaut publie le Livre d’Amour tout entier, avec seulement quelques commentaires, une préface, des notes, des appendices, comme je le disais ? Non, l’argument tiré de la personnalité de M. Michaut n’est pas sérieux. Il a pourtant suffi à convaincre l’arbitre qui le présente à son tour au Tribunal dans un splendide isolement.

Où trouver des raisons contre ma thèse ? Je les cherche dans les conclusions, je les cherche dans le rapport de l’arbitre — et je n’en rencontre point.

Il y en a une cependant que je ne puis manquer d’examiner parce que mon adversaire — je parle de Me Blin — s’est complu à la développer. Me Blin s’est révélé à nous comme un grammairien des plus distingués, comme un homme heureux, à qui la Syntaxe, cette personne perfide et des traîtrises de laquelle il faut toujours se méfier, s’est livrée tout entière, et dans un abandon qui ne refuse aucun secret.

Vous vous rappelez, dans la plaidoirie démon confrère, ce que j’appellerai l’argument de l’article. Ne confondons pas, n’est-ce pas ? Messieurs, il ne s’agit pas ici d’une publication de journal ou de revue; — article est pris dans son sens grammatical. Esquissé, en quelques lignes, cet argument figurait déjà dans les dires que les parties avaient soumis à l’arbitre. Je l’y relève :

« Peut-on dire qu’il y a eu usage illicite du titre ?

Non. Un éditeur n’a pas le droit de publier un ouvrage intitulé par exemple : Sainte-Beuve, Port-Royal, par M. X. mais il peut adopter le titre suivant: Le Port-Royal de Sainte-Beuve, par M. X.

C’est ce qu’a fait précisément le critique Edmond Schiérer qui n’a jamais été inquiété à ce sujet ».

Ce qui revient à dire que le fait de faire figurer l’article avant le titre d’un livre indique suffisamment qu’on se trouve en face non de l’ouvrage lui-même, mais d’une étude sur cet ouvrage. Telle est l’idée qu’a reprise et développée Me Blin.

N’attendez pas de moi, en réponse à la savante dissertation de mon confrère, que je m’efforce à une dissertation de même nature. Je salue le théoricien que j’ai en face de moi : je ne me risque pas à l’imiter: et je me contente, de réfuter l’argument par la méthode expérimentale.

Or je vois bien que si l’on intitule un livre : Le Port-Royal de Sainte-Beuve, ce n’est pas l’ouvrage même de Sainte-Beuve que l’on me présente ; de même si l’on intitule un autre livre : Le Monsieur Bergeret d’Anatole France. Mais il me semble qu’il n’en va plus ainsi si l’on donne pour titre à un volume : Le Livre d’Amour de Sainte-Beuve, ou Le Crime de Sylvestre Bonnard ou le Lys Rouge d’Anatole France.

Je ne suis pas prévenu, dans ce second cas, à la simple audition, qu’il ne s’agit pas de l’œuvre originale elle-même. Il y a donc, je m’en rends compte, une différence entre les titres des premiers ouvrages et les titres des seconds. Qu’en conclure ? C’est tout au moins que la règle posée par l’adversaire n’est pas une règle générale — et s’appliquant à tous les cas.

Si elle ne s’applique qu’à quelques-uns, quels sont-ils, et s’applique-t-elle au nôtre ? Elle s’appliquera, il me semble, lorsque le titre de l’ouvrage se compose d’un nom propre et qui, normalement, par conséquent, ne prend pas l’article : Port-Royal ou Monsieur Bergeret; mais elle ne s’appliquera pas lorsque le titre se compose d’un nom commun qui prend, lui, habituellement l’article. Par exemple : Crime ou Lys.

Voilà ce que je constate. Pourquoi en est-il ainsi ? Je vous l’ai dit, je ne fais pas de théorie, mais je crois que la raison est la suivante : c’est que si un ouvrage a pour titre un nom propre, il est clair que ce nom ne sera pas précédé de l’article et que Sainte-Beuve, écrivant sur Port-Royal, n’a pas intitulé son livre : Le Port Royal. Si donc, j’intitule un ouvrage, moi, Le Port-Royal de Sainte-Beuve, il saute aux yeux que le sujet de mon travail sera Le Port-Royal de Sainte-Beuve, mais en même temps il saute aux yeux que ce n’est pas le texte de Sainte-Beuve que j’offre au public. Si au contraire, Anatole France publie Le Crime de Sylvestre Bonnard et que j’appelle, ensuite, le Crime de Sylvestre Bonnard d’Anatole France, un volume que je publie, les lecteurs pourront s’y tromper et penser que c’est l’ouvrage de France que je leur propose.

N’abandonnons pas la méthode expérimentale : je vais chez un libraire et je veux acheter Monsieur Bergeret. Je demande : Avez-vous Monsieur Bergeret d’A. France, et non Le Monsieur Bergeret ? Mais si je veux me procurer le Livre d’Amour, — au même libraire, je dis : « Avez-vous le Livre d’Amour, et non pas avez-vous Livre d’Amour ». Donc, le pouvoir général que Me Blin donnait à l’article, ce petit mot ne l’a pas toujours. Il ne l’a que dans certains cas ; il ne l’a pas dans le nôtre — et l’argument, le grand argument de l’adversaire disparaît.

Je crois que vous ne retiendrez pas davantage, Messieurs, une dernière raison qui vous est fournie par M. Fontemoing et qui est tirée de prétendues antériorités, derrière lesquelles il prétend se retrancher.

Rien n’est dangereux, vous le savez, pour celui qui l’emploie du moins, comme un argument d’analogie. Or c’est bien d’un argument de cette espèce qu’use M. Fontemoing lorsqu’il fait plaider que M. Durel a mauvaise grâce à se fâcher aujourd’hui pour l’emploi du titre : « Le Livre d’Amour », alors que cet emploi a été toléré à maintes reprises déjà.

À le supposer entièrement fondé, en fait l’argument de l’adversaire ne m’inquiète guère : un droit ne périt pas aux mains de celui qui le possède parce qu’il n’en use pas — ou, mieux encore, parce que celui qui le possédait avant lui, a négligé d’en faire usage : si j’achète une chasse que le propriétaire antérieur ne faisait pas garder, j’ai tout de même le droit de dresser procès-verbal aux braconniers. Mais, voyons, en fait, quels sont les précédents invoqués par M. Fontemoing ? C’est d’abord le Livre d’Amour — par E. Lemaître. Il y a similitude de titre, soit, mais l’ouvrage a été publié à Reims, il a été tiré à 125 exemplaires, et il n’a jamais été mis dans le commerce. Voilà qui suffirait à expliquer pourquoi M. Durel aurait pu laisser passer sans protestation le livre de M. Lemaître ; mais il y a une raison qui explique mieux encore que M. Durel n’ait pas protesté. M. Lemaître a publié son livre en 1893 et M. Durel a acquis ses droits en 1904. Je n’en dirai pas davantage sur ce premier précédent. Et c’est le seul pourtant qui méritât une réfutation. Tout ce qui a été publié depuis lors sous le titre « Le Livre d’Amour », et qu’invoque M. Fontemoing, ce sont des articles de revues ou des articles de journaux. Il est bien certain que là, la confusion n’était pas à redouter.

Je crois avoir examiné, sans en omettre aucun, les arguments que l’on m’oppose, et je vous ferai remarquer, Messieurs, que j’attends toujours la démonstration de cette affirmation de l’adversaire que la confusion n’est pas possible, sur le vu des deux titres, entre sa publication et celle de mon client. Je l’attends et elle ne vient pas. Et je prétends et j’affirme encore que l’amateur qui voit annoncé ou exposé le livre de M. Michaut ne peut pas savoir que ce n’est pas le livre même de Sainte-Beuve. À quoi donc le reconnaîtrait-il et quel est le signe dont vous l’avez marqué, qui précise le caractère distinctif de votre volume par rapport à celui de M. Durel ?

Vous ne répondez pas. Et pourtant, ce caractère distinctif, il était aisé de l’indiquer.

Comment ? Comme la librairie Fontemoing elle-même avait, lors de la visite de mon client, proposé de le faire. Oui, certes, c’était chose facile : il existe un livre qui s’appelle le Livre d’Amour. Vous en publiez un autre à propos du premier et vous voulez réellement, sincèrement, qu’on ne les confonde pas ? — Alors vous n’avez qu’une chose à faire : ce qui distingue votre livre du mien, c’est qu’il en est une étude critique ; eh ! bien, dites-le: c’est le meilleur moyen qu’on le sache.

Mais vous ne l’avez pas dit! Il n’est pas question d’étude, il n’est pas question de critique. Non, vous ne l’avez pas dit. Et vous avez eu tort. La façon la plus sûre de se faire comprendre voyez-vous? c’est de s’exprimer clairement. Je suis certain qu’au précepte de bon sens que je rappelle, la Cour voudra joindre Pexemple et que, pour vous faire comprendre votre erreur, elle va clairement vous faire perdre votre procès.

Le 28 mars 1907 la 4e Chambre de la Cour d’appel de Paris présidée par M. Valabrègue a rendu l’arrêt suivant :

Arrêt

La Cour :

Adoptant les motifs des premiers juges ;

Et considérant en outre que l’avis inséré par Fontemoing dans le même numéro de la bibliographie de France que celui dans lequel Durel annonçait la publication du livre « Livre d’Amour de Sainte-Beuve » a fait naître une confusion entre ces deux ouvrages ; Que les différences qui existent dans les mentions inscrites sur la couverture de l’œuvre de critique de Michaut comparées avec celles de l’œuvre éditée par Durel pas plus que le prix de chacun de ces volumes ne sont de nature à éviter une confusion rendue possible par le titre de : « Le livre d’Amour de Sainte-Beuve » qui y figure en caractères apparents.

Par ces motifs :

Déclare Fontemoing recevable mais mal fondé dans son appel du jugement susvisé du 22 février 1906 ;

Confirme le dit jugement pour être exécuté selon sa forme et teneur ;

Déboute en conséquence l’appelant de tous ses moyens, fins et conclusions, lesquels sont rejetés comme n’étant pas justifiés ;

Le condamne à l’amende et aux dépens exposés devant la Cour.

« Love », « La vie d’Adèle » : pourquoi l’analyse filmique est un genre juridique

Le ministre de la Culture et de la Communication a confié au président de la Commission de classification des films du Centre national du cinéma et de l’image animée une mission de réflexion sur la classification des œuvres cinématographiques. Cette mission intervient dans un contexte dans lequel les juridictions administratives ont déjugé la ministre de la Culture en lui reprochant d’avoir sous-classifié Love ou La vie d’Adèle. Notre débat public sur la classification des œuvres cinématographiques est paradoxal : la classification est un enjeu juridique (puisque la classification consiste en des actes juridiques) pour lequel l’on ne veut surtout pas de considérations juridiques (au nom de la « liberté artistique » et en raison d’un certain antijuridisme français). C’est au fond ce paradoxe qu’a compris l’association Promouvoir en choisissant pour sa part de mobiliser cette ressource de l’état de droit qu’est… le droit.

Mutabilité répétitive du système de classification et polémiques répétitives

Il n’y a jamais eu en France de définition des règles de classification des films par les pouvoirs publics qui ait empêché des polémiques à la suite de telle ou telle classification ou de telle ou telle décision de justice. La réglementation en vigueur de la classification n’est jamais que le résultat de plusieurs modifications (1992, 2001, 2003, 2008, 2010) d’un texte (le décret du 23 février 1990) qui avait lui-même été présenté comme devant mettre « définitivement fin » aux polémiques sur la classification. La ressemblance est ainsi quasi-parfaite entre les polémiques contemporaines autour de Love, SAW 3D Chapitre final, La vie d’Adèle ou Love et, par exemple, la polémique de 1995-1996 à propos de Hustler White de Bruce LaBruce et Rick Castro. Cette scénographie de la polémique sur la classification est si immuable qu’elle est constamment traversée par l’erreur consistant pour les médias à imputer à la commission de classification une décision qui relève plutôt du ministre de la Culture. Au demeurant, l’on ne sait jamais à la lecture de la presse si le (la) ministre de la Culture a visionné le film litigieux avant la délivrance du visa. Et, alors que la lecture des journaux  après telle « victoire de l’association ultra conservatrice » Promouvoir suggère que cette association gagne constamment ses actions, cette suggestion est démentie par les statistiques des décisions de justice. Quant à l’argument tiré de la « progression de la censure » contre les films, il n’est guère circonstancié au nombre de films « transgressifs » produits et non frappés d’une interdiction aux moins de 18 ans ou aux moins de 16 ans.

Classification du cinéma et police administrative

Le Code du cinéma et de l’image animée (article L. 211-1), en prévoyant un visa ministériel d’exploitation cinématographique, institue donc ce qu’il est convenu d’appeler en droit français une « police administrative spéciale », cette expression désignant les pouvoirs d’une autorité administrative habilitée à réglementer une forme d’activité sociale (cinéma, commerce, débits et boissons, chemins de fer, colportage, etc.) ou une catégorie de personnes (entrée et séjour des étrangers). Or il convient de garder à l’esprit que la disparition de la police administrative spéciale des films ne priverait pas les pouvoirs publics de la faculté de s’immiscer dans l’exploitation cinématographique au titre de la « police administrative générale », qui désigne pour sa part les pouvoirs d’une autorité administrative habilitée à réglementer l’ensemble des activités des administrés en vue du maintien de l’ordre public. Or la jurisprudence administrative admet depuis longtemps que le Premier ministre, pour l’ensemble du territoire, le préfet pour le département, le maire pour la commune, peuvent faire usage de leurs pouvoirs généraux de police administrative, y compris à l’encontre de la liberté de la presse, de la liberté d’expression, de la liberté cinématographique ou de la liberté des spectacles. Cette intervention de la police générale doit, sous peine d’annulation par le juge administratif, être justifiée par des « circonstances locales particulières » et être « proportionnée au but poursuivi ».

Pour ainsi dire, si par hypothèse l’article L. 211-1 du Code du cinéma et de l’image animée devait être abrogé (au profit d’une « autorégulation professionnelle »), il resterait encore au législateur à dire s’il exclut par ailleurs toute possibilité d’utilisation de la « police générale » en matière d’exploitation cinématographique. Cela est possible s’agissant des maires et des préfets. Il n’est pas certain en revanche que le Conseil constitutionnel accepte cette idée s’agissant du Premier ministre puisque celui-ci tient son pouvoir de police administrative générale de la Constitution (art. 20 et 21).

L’autorégulation de la CARA : un exceptionnalisme américain

S’il était possible de trouver un système de classification des films qui convienne à tout le monde (c’est-à-dire à toutes les sensibilités politiques, éthiques, morales, esthétiques) et qui tienne spécialement compte des propriétés et des spécificités économiques et socio-culturelles de l’édition cinématographique en France, vraisemblablement aurait-il déjà été adopté depuis 1990. Aucune des idées réformistes disponible depuis le décret de 1990 ne semble pouvoir offrir la « solution définitive ».

On n’insistera pas sur la proposition cocasse de ceux qui voudraient voir créer en matière de classification des films une exception en faveur des « œuvres de l’esprit » : au sens du Code de la propriété intellectuelle, une « œuvre de l’esprit » se définit sans considération de sa valeur artistique, culturelle ou littéraire. Les films Dorcel ou les films nazis archivés par le CNC ne sont pas moins des « œuvres de l’esprit ».

L’idée de créer une autorégulation professionnelle soulève quant à elle certaines questions. S’il s’agit de faire en sorte que la Commission de classification ne soit composée que de « professionnels » (du cinéma, de la télévision, voire de l’Internet), trois variantes existent : ou bien le visa ministériel d’exploitation serait-il maintenu par ailleurs, auquel cas « autorégulation » serait inapproprié puisque la Commission continuerait d’être ce qu’elle est, une commission administrative consultative ; ou bien le visa ministériel d’exploitation serait-il supprimé, la classification des films incombant entièrement à l’organisme de classification, alors serait-on en présence d’une nouvelle autorité administrative indépendante dont les décisions seraient de toutes les façons justiciables des tribunaux administratifs ; ou bien s’agirait-il de supprimer purement et simplement la police administrative spéciale représentée par le visa ministériel au profit d’un organisme privé telle que la Classification and Rating Administration aux états-Unis (CARA)[3] ou l’Autorité de régulation de la publicité professionnelle (ARPP)[4], auquel cas faudrait-il trancher par ailleurs la question de l’applicabilité de la police administrative générale aux œuvres cinématographiques. Sachant que le visa ministériel d’exploitation a un avantage particulier : il inhibe la tentation des maires de s’immiscer dans la diffusion dans leur commune d’un film « transgressif » ou « dérangeant ».

Quelle que soit la forme d’une « autorégulation professionnelle », il resterait néanmoins à décider de la permanence ou non de la classification concurrente du Conseil supérieur de l’audiovisuel pour la télévision et les Smad. S’il est vrai que la Commission de classification et le visa d’exploitation coexistent déjà avec la classification propre au CSA, il ne reste pas moins que le CSA est associé au travail de la Commission et a conclu un accord de partenariat et de convergence avec elle, tout en continuant de défendre l’idée d’une singularité de la télévision et des Smad qui puisse justifier une classification différente.

L’imitation pure et simple de la CARA américaine est proprement impossible en France. Parce que l’autorégulation américaine est très intimement liée à certaines caractéristiques politiques et juridiques des Etats-Unis : la liberté d’expression telle qu’elle est garantie par les juges fédéraux et la Cour suprême dans la période contemporaine (la CARA participe de cette contemporanéité) ; le statut constitutionnel des discours « obscènes » ; le fédéralisme, qui interdit à certains états d’imposer à d’autres états leurs valeurs, quitte à en appeler au Congrès pour qu’il légifère en vertu de sa compétence en matière de commerce entre les états. Cette question du « fédéralisme des valeurs », qui fut déjà l’un des enjeux du fameux Code Hays, est sous-estimée en France dans les références très englobantes à un « puritanisme américain » pourtant difficile à raccorder, par exemple, à l’industrie pornographique californienne ou au droit à la nudité en public à New York.

L’inopérance de la « magie du droit »

Tout système de classification des films suppose donc des critères de classification. L’article R. 211-12 du Code du cinéma et de l’image animée en prévoit actuellement cinq : autorisation de la représentation pour tous publics ;  interdiction de la représentation aux mineurs de douze ans ;  interdiction de la représentation aux mineurs de seize ans ;  interdiction de la représentation aux mineurs de dix-huit ans sans inscription sur la liste prévue à l’article L. 311-2, lorsque l’œuvre ou le document comporte des scènes de sexe non simulées ou de très grande violence mais qui, par la manière dont elles sont filmées et la nature du thème traité, ne justifient pas une telle inscription ;  interdiction de la représentation aux mineurs de dix-huit ans avec inscription de l’œuvre ou du document sur la liste prévue à l’article L. 311-2 (films classés X).

La question des critères de classification a d’autant plus d’importance que toute classification doit être motivée dans un état de droit, cette motivation étant susceptible d’être contestée devant les instances compétentes (les tribunaux en France, l’instance d’appel de la CARA aux états-Unis). Or il est remarquable, à l’échelle des grandes démocraties, que la France ne dispose de critères que pour un seul niveau de classification (le niveau 4, soit l’interdiction aux moins de dix-huit ans). Aussi, la part de « bricolage » est nécessairement accrue pour les classifications inférieures au niveau 4. D’ailleurs, alors que l’interdiction aux moins de dix-huit ans a été le point de fixation des pouvoirs publics et des professionnels dans la rédaction des dispositions juridiques actuelles, les polémiques ne prospèrent pas moins sur des interdictions aux mineurs de seize ans.

En faisant préciser par les textes qu’une interdiction aux moins de dix-huit ans devait tenir compte de « la manière dont les scènes sont filmées et de la nature du thème traité », les pouvoirs publics ont cédé à une vision magique du droit. En effet, cette exigence sémiologique était d’autant plus installée dans la jurisprudence administrative qu’elle est commune à toutes les autorités de classification des états démocratiques, des états dans lesquels elle vaut d’ailleurs pour… tout niveau de classification.

Somme toute, la spécificité française des polémiques sur la classification des films n’est pas vraiment juridique à l’échelle des grands Etats démocratiques. Elle est sociopolitique : sacralité proprement française de la création artistique et littéraire, double puissance tutélaire de l’état administratif et de l’état culturel, anti-juridisme tendanciel et faible considération pour les juges et les autorités de régulation.

Catherine Breillat, « L’art, la norme et l’excès », Senso, 2003, n° 3.

« L’excès ? Je ne sais pas ce que ça veut dire. C’est comme le mot « osé » qu’on utilise n’importe comment, comme si l’audace était un scandale et la couardise, un bienfait.

En ce qui me concerne, l’excès a toujours été de donner à voir ce qui existe, mais que tout le monde feint soigneusement de ne pas connaître.

L’excès, ce n’est qu’enfreindre la politesse de la feinte.

La bienséance du silence.

(…) La norme est un excès extrêmement pédagogique, qu’il serait furieusement mal vu de dénoncer, sous peine de se mettre tout le monde à dos. Car il est l’apanage du plus grand nombre. Le pouvoir du plus grand nombre  est ce qu’on appelle la démocratie. Le danger de la démocratie est son excès : la démagogie. C’est l’art de flatter le plus grand nombre.

Démagogie et conformisme font bon ménage. En fait, l’excès intrinsèque, celui qui cimente les sociétés, n’est jamais dénoncé en temps utile, mais par l’histoire. Il n’est pas vécu comme un excès. Car dans « conformisme », il y a le mot confort.

L’excès que l’on blâme est toujours singulier. C’est sa singularité qui lui confère un caractère d’anomalie. En ce sens il est perçu comme une faute répréhensible et non comme une opportunité de diversité.

(…)

L’excès se définit par le manque de mesure. On dit que c’est une démesure. Ce qui est communément péjoratif. Mais lorsqu’on caractérise son pas par la mesure, on privilégié l’entrave. La démesure, c’est la libération de l’entrave. Une mesure qui irait de l’avant et qui serait donc une force motrice, par opposition à la mesure rigide (intangible) qui est une règle.

(…)

L’excès n’existe que tant que qu’on tient pour certaine la norme. Personne ne se pose assez de questions sur l’excès de normes, tant il nous paraît naturel d’être contraint.

Il faut fixer des limites, dit-on, car si on n’établit pas les règles du jeu, la barbarie prévaut. Mais ce qu’on appelle les limites ne sont souvent que des bornes. « Passé les bornes, il y a la limite ». Evidemment. Le devoir de l’artiste est de passer les bornes, pour s’affronter à la limite. Le territoire artistique se trouve exactement là. L’excès est son passeport.

(…)

J’affectionne l’excès, l’excès lent, celui qui persiste et signe, qui ne désarme pas devant le tollé qu’il déclenche. Tout excès qui persévère aboutit à changer la norme.

S’il vous dérange ou vous déplaît, passez votre chemin, l’indifférence est la plus naturelle des censures. Et les excès d’aujourd’hui sont les académismes de demain, c’est dans l’ordre des choses. Puisque les temps progressent, et qu’on va toujours de l’avant. Sauf que les temps, parfois, deviennent rétrogrades. Alors on entre dans une période funeste où excès devient crime, où plus aucun droit ne saurait rester acquis. Une société qui éradique l’excès instaure le totalitarisme, c’est-à-dire sa mort psychique ».

Des sifflets (et des applaudissements) au concert classique : l’affaire Trotrot, Leprince et Blétry (1904).

Le journal Libération a consacré le 2 novembre 2018 un article roboratif sur la controverse qui agite certains milieux culturels parisiens en cette fin d’année. Faut-il « réguler » [« réglementer », en français conventionnel] les applaudissements lors des concerts classiques, compte tenu de ce que certains spectateurs semblent vouloir applaudir entre les mouvements d’une pièce plutôt qu’à la fin complète de l’œuvre. Les sociologues de la culture voudront noter combien les partisans de la tradition et des usages auront voulu éviter dans cette controverse de reconnaître la part de distinction tapie derrière leur respect de la convention.

Cette controverse fait penser à celle relative aux sifflets lors de concerts classiques, à cette précision près que la « querelle des sifflets » s’est souvent réglée au tribunal de police à la faveur de poursuites pénales dirigées contre des siffleurs ayant contrevenu aux règlements de police visant toutes sortes de trouble lors de représentations ou de spectacles. Le 8 juin 1904, trois siffleurs d’un Concerto de Beethoven joué à Paris trois mois plus tôt, Trotrot, Leprince et Blétry, comparaissent de ce chef devant le tribunal de simple police de Paris. Leur avocat, Maître Jacques Bonzon, prononça devant le juge Becker une plaidoirie aussi subtile en droit que savante en matière de concerts classiques. Le 6 juillet 1904, ses clients sont relaxés, le juge Becker définissant les sifflets comme étant un exercice du « droit légitime de critiquer l’œuvre représentée ».

LE JUGEMENT RENDU PAR LE JUGE BECKER LE 6 JUILLET 1904 « ACQUITTANT » TROTROT, LEPRINCE ET BLETRY.

— Attendu que la prévention est fondée sur l’article 88 de l’ordonnance du préfet de police du 1er septembre 1898, qui est ainsi conçu : « Il est défendu de troubler la représentation ou d’empêcher le spectacle de quelque manière que ce soit » ;

Que cette disposition assure l’audition silencieuse de l’œuvre et réserve l’exercice de la critique après la fin de l’acte joué ou du morceau exécuté ;

Que, le 20 mars au Concert Colonne on jouait un Concerto de Beethoven, que ce Concerto était divisé en quatre parties, qu’il y avait un repos de deux minutes qui facilitait aux artistes leur réaccord, et au public la manifestation de ses sentiments ; que, la première partie du Concerto finie, de nombreux applaudissements éclatèrent, auxquels répondirent quelques sifflets, poussés notamment par les trois prévenus ; que les applaudissements reprirent, auxquels répliquaient les sifflets ; que des menaces furent même proférées contre les siffleurs qui durent être protégés par le commissaire de police de service ;

Que si les prévenus avaient applaudi au lieu de siffler, on ne leur aurait rien reproché, parce que la louange, même la plus bruyante, est loin de déplaire, tandis que siffler, même légèrement, c’est-à-dire critiquer, semble intolérable ;

Attendu que, si le public peut approuver, il a le droit d’exprimer son mécontentement; qu’en manifestant leur improbation sous une forme minuscule, pendant la suspension, entre les deux parties du Concerto, les prévenus n’ont fait qu’user du droit légitime de critiquer l’œuvre représentée, alors que l’audition était terminée au moins en une de ses parties.

PLAIDOIRIE DE Me JACQUES BONZON A L’AUDIENCE DU 8 JUIN 1904 DU TRIBUNAL DE SIMPLE POLICE DE PARIS.

Avec deux lettres de MM. Camille Saint-Saëns et Vincent d’Indy.

MONSIEUR LÉ PRÉSIDENT, La question que soulève la poursuite de mes clients, MM. Trotrot, Leprince et Blétry, la classique question du sifflet est si connue qu’elle ne m’obligera pas à de longs développements, et l’acquittement que je sollicite en leur faveur sera aisé à obtenir en droit autant qu’en fait, avec les précédents comme avec les faits mêmes de la prévention.

Ces faits, vous les connaissez par le rapport de police, et l’audition des témoins n’a pu que les rendre plus clairs. Vous avez entendu M. Dhers, le commissaire de police, et M. Colonne, l’illustre chef d’orchestre, vous expliquer comment mes clients, le 20 mars dernier, avaient eu l’étrange audace de siffler un morceau d’orchestre que venait d’exécuter M. Padrewski. Ils ne le nient point eux-mêmes; s’ils ne vont pas jusqu’à s’en faire gloire ; ils revendiquent en tout cas leur droit absolu au sifflet. C’est une manifestation qu’ils ont voulu faire, une manifestation d’art et non point un enfantillage. A vous qui, même pour l’application des peines légères de la simple police, avez besoin de connaître les mobiles des actes reprochés à ceux que vous jugez, j’ai le devoir d’expliquer tout d’abord les sentiments qui ont mû mes clients et les ont amenés à employer ce mode de protestation qu’on peut trouver désagréable, irritant, discourtois même, que la loi autorise en tout cas, et qui n’est en somme que la contre-partie des applaudissements, souvent plus bruyants encore, mais toujours doux aux oreilles des artistes.

En quoi l’art peut-il se trouver mêlé à ce petit débat? Tout simplement parce que mes clients mélomanes, et même, pour l’un d’eux, musiciens (car M. Trotrot est élève de la Schola Cantorum), passionnés de musique et prétendant comprendre et goûter ce qu’on joue dans nos grands concerts, en ont reconnu le traversée qui risque d’y abaisser l’art sacré dont ils se sont établis les dévots. La virtuosité leur semble déborder toujours davantage dans les œuvres qu’exécutent nos orchestres. L’an dernier, et je m’appuierai tout à l’heure sur ce précédent pour la défense de ma cause, c’était chez Chevillard qu’ils allaient siffler. Aujourd’hui, par une équitable distribution de leur propagande, c’est chez Colonne. Partout ils entendent n’applaudir que les œuvres fortes, raisonnées, pensées. Partout ils haïssent la virtuosité, l’acrobatie de l’instrumentiste qui fait pâmer la foule devant l’agilité de ses doigts, tandis que la pensée disparaît sous le tour de force.

Certes, il est bien difficile de proscrire la virtuosité. Il faudrait d’abord la définir.

C’est affaire de sensibilité, non de raison. Où commence, où finit, comment se détermine la virtuosité ?

Cependant elle peut s’établir, sinon en soi, au moins par des exemples, par les œuvres mêmes qu’elle inspire, par certains genres musicaux plutôt que d’autres.

Mes clients d’estimer aussitôt que parmi tous ces genres, le plus exécrable, le plus notoirement corrompu par la virtuosité, c’est le concerto. Les concertos leur semblent dignes de mépris. Quelques-uns peuvent forcer leur estime ; la plupart, au moins ceux des compositeurs modernes, ne sont qu’un exercice de virtuosité.

L’approbation et le blâme appartenant au public dont on réclame les suffrages, ils ont donc revendiqué le droit de siffler en tout lieu les concertos qui leur déplairaient.

Le concerto leur paraît déplaisant et ils en donnent les raisons. Sans doute, profane que je suis, resté sur les marches du temple dont M. Colonne est grand-prêtre, revêtirai-je ces théories d’un style insuffisant, d’une langue obscure et pauvre; pourtant je voudrais m’y essayer en quelques mots.

Lorsque le concerto paraît, au XVIIIe siècle, et que Bach, puis Haendel lui donnent l’ampleur de leur génie, il exprime en quelque façon toute la lutte de l’âme. Ce n’est pas encore la symphonie, mais ce n’est déjà plus la sonate. L’âme a des frémissements multiples, dont l’un domine bientôt et guide le chœur des passions, amour, foi, pitié, tendresse ou haine. Chaque instrument de l’orchestre va faire vibrer chacune de ces cordes de l’âme, et la passion maîtresse aura pour la rendre l’instrument principal ; son chant sera le solo du concerto. Seulement les autres instruments ne se tairont point devant lui ; ils l’accompagneront de telle sorte, que le concerto devra s’achever dans l’harmonie magnifique, dans la fusion de tous les sentiments, dans l’eurythmie d’un chœur assez puissant pour éprouver tour à tour les mouvements divers, puis les fondre en un élan suprême.

Mais cette conception primordiale du concerto ne tarde pas à faiblir. Mozart apparaît, que l’Italie a enchanté de sa virtuosité exquise et trompeuse. Et le concerto se désorganise. Le sentiment principal, celui que chante l’instrumentiste accompagné par l’orchestre, devient le sentiment unique. L’orchestre n’a plus pour mission de l’entourer, s’unir à lui, et par ses chants variés réaliser enfin l’harmonie complète. Il n’est plus qu’un accompagnement destiné à mettre en relief la grâce du solo, l’habileté du soliste. Désormais il joue le rôle agaçant du’ chœur antique, évoluant autour du héros avec des jérémiades et des courbettes. Le désaccord éclate dans le concerto. La cadence abandonne au soliste la direction de l’œuvre, elle lui permet les fantaisies les plus pernicieuses, elle développe peut-être sa personnalité, en tout cas elle supprime celle de l’orchestre. Paganini filera sur une seule corde des cadences éblouissantes. La pensée aura replié ses ailes et déserté cette mécanique vide.

Voilà donc la thèse de mes clients. Prévoyant, encore une fois, l’insuffisance de ma démonstration, j’ai demandé aux artistes les plus notoires de m’indiquer si cette théorie était fausse, s’il était inadmissible qu’on pût désapprouver les concertos, ou si, au contraire, toute question de forme et de procédé réservée dans la lutte contre le concerto, cette lutte ne contenait pas quelque bon sens, quelque sentiment d’art qui pût du moins la préserver du ridicule.

Les réponses que j’ai reçues sont nombreuses, et par là même diverses. Émanant de maitres dont plusieurs sont illustres, et font chacun école, vous ne vous étonnerez point qu’elles soient même contradictoires. Cependant l’immense majorité donne théoriquement raison aux concertos. Serait-ce que nos correspondants en auraient commis ? De toute manière, la plus élémentaire loyauté, la plus simple gratitude pour la peine qu’ils prirent à me renseigner doit être de ne point travestir leur pensée. La place me fait défaut pour citer toutes ces réponses. M NT. Saint-Saëns, d’Indy, Fauré, Bruneau, Bourgault-Ducoudray, Gililmant, Widor, Vidal, Risler, de la Tombelle, Lazzari ont bien voulu m’apporter leur jugement au sujet du concerto. Tous n’ont pas à son endroit un égal enthousiasme. Un même le méprise franchement. Bref, de toute cette consultation, qui sera livrée en entier au public musical, je ne veux retenir ici que les deux thèses les plus nettes, les affirmations les plus significatives. Leurs auteurs ne sont autres d’ailleurs que nos deux plus grands maîtres de l’art contemporain : l’un, créateur incontesté et qui maintenant plane souverainement : l’autre, que la noblesse et la pureté de la pensée élèvent chaque jour dans l’admiration de la foule et le respect de ses disciples: MM. Camille Saint-Saëns et Vincent d’Indy.

Saint-Saëns est partisan convaincu et raisonné du concerto.

« CHER MONSIEUR, Vous désirez connaître mon opinion à propos de la question des concertos. Je pourrais me borner à approuver la lettre de mon illustre confrère Gabriel Fauré. Quand des maîtres tels que Beethoven, Mozart, Schumann, ont mis dans des concertos le plus pur de leur génie, il est absurde de venir traiter de haut un genre illustré de telle sorte, par de tels noms.

Mais je vais plus loin, c’est la virtuosité elle-même que je prétendrai défendre. Elle est la source du pittoresque en musique, elle donne à l’artiste des ailes, à l’aide desquelles il échappe au terre à terre et à la platitude. La difficulté vaincue est elle-même une beauté. Théophile Gautier, dans Emaux et Camées, a traité cette question en vers immortels.

Ceux-là seuls font fi des difficultés qui sont incapables de les vaincre. La virtuosité triomphe dans tous les arts, dans la littérature et surtout dans la poésie ; en musique, nous lui devons tous les merveilleux effets de l’instrumentation moderne, devenus possibles seulement depuis qu’elle a pénétré dans les orchestres.

Pour ce qui est du concerto, ce genre prétendu inférieur a cette supériorité qu’il permet à un exécutant de manifester sa personnalité, chose inappréciable quand cette personnalité est intéressante. Le solo de concerto est un rôle, qui doit être conçu et rendu comme un personnage dramatique.

Agréez, je vous prie, mes compliments empressés.

Camille SAINT-SAENS. »

Devant un pareil témoignage, j’avoue que j’ai tremblé. Mais peut-on dire, surtout en matière de musique, qui n’entend qu’une cloche n’entend qu’un son. Celle de M. d’Indy est venue me réjouir de son timbre clair et entraînant. Et son opinion n’est pas moins affirmative, sauf à l’être en sens contraire de l’illustre Saint-Saëns, qui s’offre le raffinement de la virtuosité alors qu’il pourrait se contenter du génie.

À mon sens, il est indéniable que le concerto, en tant que forme musicale mise au service de la virtuosité, est un genre inférieur, un descendant très dégénéré actuellement de cette belle forme du Concert créée par les Italiens et admirablement employée par nos compositeurs français du XVIIIe siècle, et portée à son plus haut degré de puissance par Bach.

Depuis Bach, le Concert, manifestation le plus souvent collective, a tendu de plus en plus à se faire le serviteur d’un virtuose. Le XIXe siècle a été funeste en cette transformation et nous en subissons encore actuellement les conséquences.

Ceci est une question de principe et n’implique en aucune façon mon approbation à des manifestations extérieures trop bruyantes ; mais en présence de l’importance infiniment exagérée prise en ces temps derniers par le virtuose, on doit, sinon les approuver, au moins les excuser.

Deux affirmations diamétralement opposées, allez-vous dire ? La musique aurait-elle donc, elle aussi, son Hippocrate qui dit oui, tandis que son Galien dit non ?

Vous estimerez peut-être qu’en un si haut débat nous sommes incompétents et notoirement profanes. Aussi bien me garderai-je de le trancher, ni même de vous prier, Monsieur le Président, si convaincu que je sois de votre compétence, de le résoudre vous-même. Laissons ce soin aux critiques, aux chefs d’orchestre, aux mélomanes audacieux que nous avons fait défiler à votre barre. Constatons, quant à nous, que la question soulevée par mes clients était intéressante, qu’elle n’était point, comme ou l’a voulu affirmer à cause de leur âge encore tendre, une puérile plaisanterie, et que là où Vincent d’Indy et Camille Saint-Saëns dissertent, suivis d’une imposante théorie de compositeurs et d’exécutants, MM. Trotrot, Leprince et Blétry peuvent revendiquer quelque droit à voir juger sérieusement ce qui de leur part fut sérieux.

Serait-ce alors le procédé même qu’ils ont employé pour affirmer leur conception d’art qui deviendrait répréhensible, le moyen et non plus le mobile ? Nous retrouvons la classique question du sifflet au théâtre. Elle sera vite tranchée en notre faveur.

Je vous évite la sempiternelle citation du vers un peu trop défraîchi de Boileau.

Peu m’importe même que le sifflet soit un droit qui s’achète, ou qui s’obtienne naturellement, par là même qu’on est auditeur d’un spectacle public. Il me suffit de savoir qu’il est mieux qu’une tradition : une forme éternelle de la désapprobation du public. Désapprobation au moins chez les Français, car nos voisins, en Angleterre, pratiquent tout juste l’inverse; et M. Paderewski, choqué par nos sifflets, n’a qu’à traverser le détroit pour entendre les Anglais, enthousiasmés par son talent, le siffler avec frénésie, lui exprimant ainsi leurs transports. Mais nos ancêtres ont toujours sifflé qui leur déplaisait, ou ce qui leur déplaisait, — artiste inférieur (on aperçoit aussitôt qu’il n’a donc pu être question pour nous de siffler M. Paderewski lui-même) ou inférieure composition, fût-elle, j’ose à peine l’avouer, de Beethoven. Avant même que la musique s’empare des théâtres, l’art dramatique et comique subit les sifflets. Rome les entend sur ses scènes. Et l’on conte même que le pouvoir suprême couvre de sa protection cette forme de l’opinion publique. L’acteur Pylade ayant osé se rebeller contre le public qui le traitait aussi vilainement fut exilé, ni plus ni moins, par ordre de l’empereur Auguste.

Que n’avait-il la douce philosophie d’un auteur pourtant encensé, que ne se consolait-il à la manière d’Horace : Populus me sibilat at mihi plaudo ipse domi. Le public me siffle ; mais rentré chez moi je m’applaudis moi-même. Et si nous franchissons les temps où l’art languit, si nous regardons seulement la France dotée désormais d’une tragédie et d’une comédie neuves et fortes, nous retrouvons aussitôt le parterre acharné à siffler. Racine nous le prouve en une de ses épigrammes.

Quant à Pradon, si j’ai bonne mémoire,

Pommes sur lui volèrent largement.

Mais quand sifflets prirent commencement

C’est (j’y jouais, j’en suis témoin fidèle)

C’est à l’Aspar du sieur de Fontenelle.

Et la musique elle-même, dès son éclat naissant, ne restera pas indemne des désapprobations bruyantes, contre-partie forcée des applaudissements, revers naturel de la gloire. La rivalité des musiciens crée entre leurs partisans de véritables corps à corps. Rares sont les paisibles auditeurs qui tâchent de pratiquer la sagesse du poète antique. Cependant la réponse est célèbre, qui peut faire pendant au vers d’Horace. Deux mélomanes du XVIIIe siècle se jettent des regards furibonds en interpellant le spectateur qui les sépare. « Moi, Monsieur, clame le premier, je suis Picciniste. — Et moi, rugit l’autre, je suis Gluckiste. — Moi, fait le bonhomme, je suis ébéniste. »

Le sifflet se perpétue dans nos mœurs de gens dociles à toutes les fantaisies du Pouvoir, pourvu qu’on les raille. N’est-ce point, au reste, plus inoffensif encore que les chansons par lesquelles Beaumarchais prétend que tout finit en France, mais par lesquelles parfois finit aussi un gouvernement et même un régime ? Combien de ministres préféreraient le sifflet franc à la traîtresse interpellation !

Aussi la jurisprudence la plus haute, la plus considérable, la plus vénérable, celle de la Cour de Cassation en personne, consacre-t-elle de manière expresse le droit au sifflet. Vous connaissez les arrêts de 1840 et de 188). Vous savez que des siffleurs avaient été poursuivis déjà en simple police pour trouble apporté à la représentation — ce qui est précisément notre crime. Ils avaient été acquittés comme ayant usé d’un droit absolu. Le Ministère Public s’était pourvu contre ces décisions. La Cour de Cassation les déclara au contraire juridiques autant qu’équitables.

En 1845, deux étudiants prirent de l’ennui à une pièce signée pourtant d’un nom déjà célèbre. Mimi-Pinson, tirée de la nouvelle de Musset pour le théâtre des Variétés, leur parut chose puérile, ou peut-être attentatoire à la considération et au bon renom des écoles. Ils sifflèrent et resifflèrent. On les appréhenda, puis les traîna devant votre prédécesseur. Ce dernier, s’il en faut croire l’ouvrage très nourri de M. Astruc sur le Droit Privé du Théâtre, se contenta de les renvoyer absous. « Attendu que le droit d’exprimer son opinion sur les pièces de théâtre est consacré par l’usage ; que les prévenus en ont usé légitimement. »

Enfin c’est ma propre jurisprudence que je puis invoquer. Car mon client M. Trotrot n’est point aux débuts ici de son apostolat. Une action similaire lui a déjà révélé la majesté de la justice, comme aussi la constante équité de ses arrêts. Aujourd’hui Colonne, hier Chevillard. Le concerto nous paraît mauvais en tous lieux ; Bach, Haendel et Schumann seuls le surent réaliser. En tous lieux nous sifflons donc le concerto. M. Chevillard en prit ombrage et nous interdit l’accès de son concert, l’entrée, puis-je dire, du paradis. Nous le poursuivîmes. Nous plaidâmes devant le Tribunal de Paix du 9e arrondissement. Immédiatement l’accusation semblable se dressa : nos sifflets troublaient la représentation. Une enquête fut ordonnée par M. le juge Boyron ; elle fut complète, consciencieuse, mouvementée. Les employés du concert Chevillard nous accusèrent d’avoir empêché par nos sifflets la représentation de continuer ou de reprendre. Mais la vérité, à force d’être en marche, parfois aboutit. Notre innocence fut reconnue et, par jugement du 25 mars 1901, le Tribunal de Paix nous accordait 10 francs de dommages-intérêts, outre le remboursement du billet de location pris par nous pour le concert dont on nous avait refusé l’accès. Ce jugement faisait bien mieux et bien plus, il reconnaissait par là même notre droit au sifflet, droit que déjà avait fait ressortir la discussion soulevée sur ce sujet au Conseil municipal, le 28 novembre 1902, par M. Adrien Mithouard.

Car la jurisprudence se peut ramener à un fait très simple. A-t-on, ou n’a-t-on pas troublé la représentation? A lui seul, retenons-le bien, le sifflet n’est pas, ne peut jamais être un trouble. Le texte visé par la prévention, l’article 88 de l’ordonnance du Préfet de Police, en date du1er septembre 1898, qui défend, à peine d’application de l’article 471,§ 1 S du Code Pénal, c’est-à-dire de 5 francs d’amende, de troubler les représentations publiques, cette disposition de police ne peut s’appliquer au sifflet ordinaire. Celui-ci est licite à l’égal de l’applaudissement. Pourtant la claque n’est-elle pas aussi gênante souvent, par ses niaises prétentions à l’infaillibilité, ses ruades d’enthousiasme intempestif ou ses admirations de valet ?

Le sifflet n’est point un trouble au sens répréhensible du droit criminel.

Il peut le devenir, je l’accorde. Qu’il se prolonge, que sa persistance empêche la représentation de continuer ou de reprendre, et l’abus du droit apparaît. Mais comment avons-nous sifflé ? Dernière et facile question.

Le rapport de M. Dhers, le commissaire de police qui nous a dressé contravention, est très net. « Des sifflets, dit-il en substance, ont éclaté après le concerto de Beethoven, provoquant un redoublement d’applaudissements. » Donc, nos sifflets ne se sont pas produits durant l’exécution du morceau joué par M. Paderewski. Ils n’ont même pas eu lieu les premiers. S’ils ont provoqué un redoublement d’applaudissements, c’est apparemment que ceux-ci avaient commencé; et les témoignages que vous venez d’entendre le font sans peine comprendre.

Un concert est annoncé chez M. Colonne avec le concours toujours recherché de M. Paderewski. La salle est comble. L’Amérique, connue pour sa compétence en art, a envoyé ses mondaines les plus ferventes, la Pologne, dont M. Paderewski constitue l’ultime gloire, est accourue frémissante. Le concerto de Beethoven vient à l’instant de s’arrêter après le premier mouvement, l’entr’acte régulier et normal s’ouvre à peine, que la furie des applaudissements trépigne Mes clients trouvent cette allégresse blâmable. La foule pense à l’exécutant ; eux songent au morceau exécuté. On acclame Paderewski ; ils gémissent sur le concerto. Et leur courroux juvénile s’exhale en sons plaintifs ou stridents, suivant la force de leur souffle ou l’acuité de leur sifflet à roulettes.

Une pareille profanation plonge la salle presque entière, l’Amérique et la Pologne, dans une stupeur que soudain la fureur remplace. On se précipite sur les siffleurs, on les injurie, on les conspue, on les bouscule. Et voilà qu’une intervention se manifeste, dont le comique paraîtrait intense si la Pologne et l’Amérique pouvaient rire en ce moment. M. Colonne harangue les manifestants. Il l’a reconnu tout à l’heure avec cette bonne grâce, cette largeur et cette tolérance qui apaisent l’âme de tous les grands et vrais artistes. Qui harangue-t-il ? Les siffleurs, et pour les maudire? Point. C’est aux applaudisseurs, si je puis risquer ce néologisme, que son discours s’adresse. « Ce sont les amis de l’ordre, proclame-t-il, qui troublent la représentation. Quant aux porteurs de sifflets, libre à eux d’en user si cet instrument discordant leur agrée. »

Hélas ! même la pure musique, même les exhortations d’un pur musicien n’apaisent point les mœurs brutales de la foule. Il faut que M. Dhers arrive dans sa dignité redoutable, ceint de son écharpe et, emblème plus énergique, flanqué de gardes municipaux. Mes clients ne sont sauvés du Charybde de la foule hurlante que pour s’abîmer dans la Scylla policière.

Les paroles de M. Colonne ne suffisent-elles point, après le propre rapport de M. Dhers, à nous innocenter? Nos sifflets ont répondu à des applaudissements, et durant un entr’acte, Ils n’ont donc fait qu’affirmer notre droit de blâmer comme nos voisins avaient celui d’approuver. En fait, tout le débat se réduit à ceci : nous avons trouvé un concerto mauvais, et les auditeurs de M. Colonne l’ont jugé sublime; les auditrices surtout, car notre histoire, que je n’ai pas faite assez brève, est en outre ancienne. Orphée déjà fut mis en pièces par les Ménades, qui constituaient sans doute en musique une école rivale, un Conservatoire intransigeant. Je vous demande de ne pas achever l’œuvre des admiratrices de M. Paderewski, fût-ce en mettant mes clients en pièce à raison de 5 francs d’amende. Ils ont triomphé dans toutes leurs luttes pour l’art pur et contre le concerto corrupteur. Ils ont trouvé justice devant le Tribunal de Paix du 9e arrondissement. Ils ont pour eux la jurisprudence de la Cour Suprême ; ils ont l’approbation de la foule et du parterre ; ils recevront l’absolution d’un juge parisien et spirituel.

La critique littéraire comme genre judiciaire. L’affaire « United States v. One Book Called “Ulysses” »

L’on ne peut pas vouloir seulement un quart, ou une moitié du Premier Amendement de la Constitution américaine (en ce qu’il se rapporte à la liberté d’expression) car s’il n’y a pas aux Etats-Unis (c’est souvent vers eux qu’on se tourne dans ce débat) une police juridictionnelle de la littérature comme il en existe dans tous les pays européens (et même dans le monde entier) c’est parce que le Premier Amendement s’oppose à la plupart des polices de discours (ou ne les accepte que dans des limites très étroites : diffamation, atteinte à la vie privée) qui sont le creuset des affaires dont les juges sont saisis en France (en particulier). Or comme le montre l’affaire de l’admission douanière d’Ulysse de James Joyce, lorsque les juges fédéraux américains sont saisis de la police de l’obscénité (celle-ci n’est pas protégée par le Premier Amendement), ils font eux aussi un travail « de critique littéraire et artistique », autrement dit un travail sémiologique, comme les juges français. Aussi, même en admettant que c’est une « linguistique sauvage » ou une « esthétique sauvage » que les juges pratiquent dans ce contexte, cela ne fait pas moins une grande différence avec le procureur Pinard face à Flaubert : ce travail sémiologique est une contrainte argumentative qui pèse sur eux (le procureur Pinard et les juges du XIXe siècle n’en avaient pratiquement aucune) dès lors qu’ils sont saisis d’affaires rentrant dans le champ de leur compétence… en vertu de la loi.

I. Cadrage général

Dès lors que l’on a un ordre juridique – comme c’est le cas en France et partout en Europe – qui prévoit des polices de discours visant les atteintes à la vie privée, les atteintes à la présomption d’innocence, les injures et les diffamations, les injures et les diffamations sexistes, racistes, homophobes ou handiphobes, les provocations ou les incitations à la commission de crimes, les apologies de crimes, la négation des crimes contre l’humanité jugés à Nuremberg, etc. l’alternative qui vous est offerte s’agissant des œuvres littéraires est la suivante :

1. Premier choix possible du législateur (le droit positif). Décider, comme le fait le droit en vigueur, de ne pas accorder de statut particulier, d’immunité particulière aux « œuvres littéraires » ou aux « œuvres de fiction » au sein des nombreuses polices des discours prévues par le droit français (sur ces polices, que l’on réduit à tort à quelques articles du code pénal, du code civil et de la loi de 1881, voir le chapitre “Echographie des abus de la liberté d’expression en droit français” dans notre ouvrage La liberté d’expression en France. Nouvelles questions, nouveaux débats, 2012).

Ici la loi fait l’hypothèse qu’un ouvrage labellisé roman, nouvelle ou fiction peut très bien faire le lit de « mauvais penchants » ; que, pour ainsi dire, on peut être écrivain (et même un « authentique écrivain ») et ne pas être « progressiste », et être haineux, voire … génocidaire, y compris dans son oeuvre.

La loi s’en remet donc aux juges pour apprécier, somme toute, les intentions de l’auteur (puisque nous sommes dans le cadre de délits intentionnels), non pas à la faveur d’une introspection dans le cerveau de l’auteur, mais sur la base d’une sorte d’analyse sémiologique du texte litigieux. Dans notre ouvrage précité sur La liberté d’expression en France nous avons rendu compte de ce que prises dans leur ensemble, et sur la période allant de l’année 2000, les décisions des juges sont :

– plus « libérales » que répressives ; s’il y a plus de procès, ce n’est pas la faute des juges et ce qui compte au bout du compte c’est ce qu’ils décident.
L’erreur intellectuelle qui traverse la presse sur ce point (la thèse d’une « augmentation des condamnations » y prédomine) consiste à ne pas rapporter (en bonne rigueur statistique) les jugements sur une période donnée au nombre d’actions initiées devant les juges et à comparer par rapport à des périodes de référence. Au demeurant, l’argumentation tirée de l’« augmentation des condamnations » fait peu de cas de ce que le Conseil d’Etat n’est plus guère sollicité puisque l’article 14 de la loi du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse est pratiquement en sommeil (cf. La liberté d’expressionop. cit., p. 64-66, p. 217-227 ; « La révision de la loi du 16 juillet 1949 relative aux publications destinées à la jeunesse », Légipresse, juillet-août 2011, p. 436-439). Enfin, une évaluation pertinente de ce que décident les juges demande encore à tenir compte du nombre considérable d’oeuvres auto-fictionnelles désormais éditées annuellement et à les rapporter au nombre d’actions formées devant les juges et à la nature des décisions rendues par les tribunaux.

– plus « compréhensives » lorsqu’il s’agit d’écrivains installés ou reconnus dans le champ littéraire (ex. : Camille Laurens) que d’écrivains dont les juges peuvent soupçonner (à tort ou à raison) que le défaut de notoriété peut les avoir porté à commettre des textes « provocateurs » ou particulièrement « transgressifs » (ex. : Pogrom) ;

– plus élaborées dans leur argumentation lorsque l’affaire est jugée à Paris ou à Versailles (autrement dit par des juges socialisés à ce type de contentieux) qu’en province ;

– plus « honnêtes » dans leur traitement sémiologique des ouvrages litigieux que ne le suggèrent les critiques dont elles font généralement l’objet.  « Honnêtes » s’entend ici de cette idée que le juge n’étant pas supposé faire oeuvre de théorie littéraire ou esthétique – pas plus d’ailleurs que ne le font les avocats des parties (pour dire la vérité, les figures d’autorité littéraire ou sémiologique souvent convoquées dans les écritures des plaideurs sont presque toujours les mêmes) – le travail analytique qu’il fait en application de la loi ne se caractérise généralement pas par des absurdités folles. On y trouve certes des contradictions, des paralogismes, des anachronismes – nous en avons chroniqué quelques-uns dans notre ouvrage ainsi que dans les deux commentaires que nous avons commis au Dalloz (Recueil Dalloz, 7 mars 2013, p. 569 & Dalloz Actualité du 4 avril 2013) sur Belle et Bête de Marcela Iacub – comme on en trouve dans les écritures soumises aux juges par les parties.

2. Deuxième choix possible du législateur. Décider que les « oeuvres littéraires » (ou les « oeuvres de création » ou les « oeuvres de fiction ») échappent aux polices des discours prévues par le droit français.

C’est séduisant mais vain (et même « dangereux » du point de vue de la conception européenne des abus de la liberté d’expression) : quel sera le critère juridique de reconnaissance d’une « oeuvre littéraire » ou d’une « oeuvre de création », voire d’une « oeuvre de fiction » ? C’est avec ironie que l’on a lu plus d’un commentaire – d’écrivain(s) ou de critique(s) littéraire(s), de journalistes, de juristes, etc. – décidant souverainement de ce que Belle et Bête de Marcela Iacub n’était pas une « oeuvre littéraire », une « oeuvre de fiction », etc.

Cette solution ne ferait donc pas moins intervenir les juges que la solution actuelle, surtout si venaient à proliférer des essais déguisés en « romans », parce que recouverts en couverture de la mention « roman » afin de les faire échapper aux incriminations prévues par les textes. Puisse le lecteur de ces lignes qui voudra suggérer une définition « objective » du « roman » ou d’une « oeuvre de fiction » avoir la modestie de considérer qu’aucun définition disponible sur le marché des idées ne fait consensus et que chaque auteur (ou presque) en a une (cf. Assises du roman organisées par Le Monde et la Villa Gillet, Roman et réalité, Christian Bourgois éditeur, 2007 : on y prêtera spécialement attention au texte de Christine Angot, p. 333-342, dont Les Petits a été condamné pour atteinte à la vie privée).

II. L’affaire United States v. One Book Called “Ulysses” (extrait de La liberté d’expression en France. Nouvelles questions et nouveaux débats, 2012).

(…) C’est (…) dans le cadre de cette discussion juridique américaine sur l’obscénité – en ce qu’elle touche à la liberté d’expression en général et à la liberté d’expression littéraire et artistique en particulier – qu’il convient de situer l’affaire United States v. One Book Called « Ulysses » puisqu’il fallait au juge dire si Ulysse de James Joyce était justiciable des dispositions du Tariff Act de 1930 prohibant l’importation aux Etats-Unis de publications obscènes. (…).

Dans ses mémoires, Sylvia Beach, l’éditrice parisienne de Joyce a plaisamment raconté sa rencontre avec l’écrivain, l’adoption de celui-ci par beaucoup de figures du monde parisien des Arts et des Lettres, le « bouclage » parisien d’Ulysse et même l’économie domestique de Joyce . Sylvia Beach fait également prendre la mesure des risques juridiques et financiers qui conduisirent Miss Harriet Weaver à interrompre sa publication de Joyce en Angleterre dans la revue dont elle était éditrice (The Egoist), ainsi d’ailleurs que les saisies récurrentes dont The Little Review – éditée quant à elle à New York par Margaret Anderson et Jane Heap et où eut lieu la primo-publication américaine d’Ulysse sous forme feuilletonesque – a fait l’objet à l’initiative de John S. Sumner de la « Société pour la Répression du Vice ». C’est donc à l’aide notamment de souscriptions formées par les acteurs du milieu culturel parisien – les pages consacrées par Sylvia Beach à la justification par George Bernard Shaw de son refus de souscription sont parmi les plus savoureuses – qu’Ulysse fut définitivement édité en 1922 par Shakespeare and Company, la librairie tenue à l’Odéon par Sylvia Beach. La nouvelle vie américaine d’Ulysse ne fut cependant pas moins épique jusqu’à l’interception en 1932 par la douane américaine d’un exemplaire adressé à son éditeur Outre-Atlantique, Random House. Cette interception fut au demeurant provoquée par l’éditeur américain lui-même, qui voulait ainsi provoquer un précédent judiciaire libéral. L’ordre douanier de bannissement d’Ulysse du territoire américain fut donc porté devant une Cour fédérale du District New York-Sud composée en l’occurrence du seul juge James Woolsey, puisque les parties au litige ont préféré l’office d’un juge à la réunion d’un Jury, ce dont le juge Woolsey ne manqua d’ailleurs pas de se féliciter eu égard à la longueur et à la complexité de l’œuvre de Joyce.

Comme le juge Woolsey s’appropriait la doctrine selon laquelle les publications obscènes n’étaient pas protégées par le premier amendement, il ne lui restait plus qu’à dire si Ulysse était obscène ou non. C’est à cet exercice que s’attache sa décision United States v. One Book Called « Ulysses » du 6 décembre 1933, une décision qui compte parmi les « grandes décisions » du droit des Etats-Unis et dont la qualité argumentative vaut à son auteur d’être inscrit dans la même lignée qu’Oliver Wendell Holmes. Le travail analytique du juge Woolsey a d’autant plus été remarqué que les juges d’appel (par deux voix contre une) ont confirmé sa décision en faveur de Random House (et donc de Joyce) en se fondant sur une argumentation moins élaborée (Cour d’appel fédérale pour le 2e Circuit, United States v. One Book Entitled « Ulysses », 1934). Or si l’on y prête vraiment attention, la décision rendue par le juge Woolsey est ambivalente. Son libéralisme procède en effet de deux opérations intellectuelles : d’une part une évaluation esthétique de l’ouvrage de Joyce, ce faisant le juge s’arroge une compétence spécifique de critique littéraire ; d’autre part une imputation à l’ouvrage de propriétés d’avant-gardisme, ce qui est une manière pour le juge lui-même de s’inscrire dans l’avant-garde, ainsi d’ailleurs que les amis dont il a sollicité l’avis en postulant qu’ils sont cet homme sensuel moyen dont la sensibilité est déterminante pour éprouver l’obscénité.

C’est précisément parce que la conclusion libérale du juge Woolsey s’est appuyée sur un jugement esthétique que son libéralisme est réversible, du moins si l’on accepte l’idée que tout jugement esthétique est lui-même réversible. On peut le dire autrement, le protocole argumentatif du juge Woolsey pour Ulysse et du procureur Pinard pour Madame Bovary est au fond le même ; ce qui distingue les deux magistrats c’est que l’un (le juge Woolsey) était un avant-gardiste (ou voulait apparaître comme tel) tandis que l’autre (le Procureur Pinard) semblait ne pas concevoir qu’il puisse y avoir des « révolutions » esthétiques et/ou formelles.

(…)


III. L’opinion (jugement) du juge James Woolsey dans United States v. One Book Called “Ulysses” (1933), extrait de La liberté d’expression en France. Nouvelles questions et nouveaux débats, 2012, p. 327-330).

« I. (…)

II. J’ai lu Ulysse d’abord dans sa totalité puis j’ai lu les passages contre lesquels l’État a, à plusieurs reprises, formé des récriminations. En fait, pendant plusieurs semaines, mon temps libre a été dévolu à réfléchir à la décision que m’impose la présente affaire.

Ulysse n’est pas un livre facile à lire ou à comprendre. Mais on a beaucoup écrit à son sujet, et afin d’en approcher correctement la substance il est souhaitable de lire un certain nombre d’autres ouvrages qui sont désormais ses satellites. L’analyse d’Ulysse est, dans cette mesure, une tâche ardue.

III. Toutefois, le prestige d’Ulysse dans le monde des lettres justifie que j’aie pris un temps suffisamment important, aussi bien pour satisfaire ma curiosité que pour comprendre l’intention qui a animé l’écriture du livre, puisque, en effet, dans toute affaire dans laquelle un livre est dénoncé en tant qu’il est obscène, l’on doit d’abord établir si l’intention dans laquelle le livre a été écrit était, selon l’expression convenue, pornographique – c’est-à-dire écrit avec la volonté manifeste d’exploiter l’obscénité.

Si l’on arrive à cette conclusion que le livre est pornographique, l’enquête prend fin et la saisie/confiscation ne peut pas ne pas suivre. Malgré la franchise inhabituelle caractéristique d’Ulysse, je n’y ai cependant pas trouvé l’expression d’une concupiscence du sensualiste. Dans cette mesure je soutiens que le livre n’est pas pornographique.

IV. En écrivant Ulysse, Joyce cherchait à faire une tentative sérieuse de création, sinon d’un genre littéraire nouveau, du moins d’un genre romanesque complètement inédit. Ses personnages sont des personnes issues des couches inférieures de la classe moyenne et vivant à Dublin, et il cherche à dépeindre non seulement leurs actions en un certain jour de juin 1904 – alors que ces personnes vont en ville vaquer à leurs occupations habituelles – mais également leurs pensées. Joyce a essayé – il me semble, avec un succès sidérant – de montrer comment l’écran de la conscience, avec ses perpétuelles et instables impressions kaléidoscopiques, charrie, comme si elles étaient sur un palimpseste en plastique, non seulement ce sur quoi se porte l’observation qu’a chaque homme des choses courantes qui le concernent, mais également, dans une zone obscure, des résidus d’impressions passées, dont certaines sont récentes et dont d’autres émergent d’associations venues du subconscient. Joyce montre comment chacune de ces impressions affecte la vie et les comportements du personnage qu’il est en train de décrire.

Ce qu’il cherche à obtenir n’est pas si différent du résultat d’une double ou, si la chose est possible, d’une multiple exposition sur une pellicule de cinéma qui donnerait un premier plan limpide avec un arrière plan visible mais quelque peu flou à des degrés divers. Cette volonté de produire par les mots un effet qui, de toute évidence, ressort davantage du graphisme est pour beaucoup, me semble-t-il, dans l’obscurité à laquelle se heurte le lecteur d’Ulyssse. Et cela explique aussi un autre aspect du livre, que je dois davantage considérer, à savoir la sincérité de Joyce et son effort honnête de montrer exactement comment les esprits de ses personnages opèrent.

Si Joyce n’avait pas cherché à être honnête en développant la technique qu’il a adoptée dans Ulysse le résultat en aurait été psychologiquement biaisé et n’eût pas été fidèle à la technique qu’il avait choisie. Pareille attitude eût été artistiquement inexcusable.

C’est parce que Joyce a été loyal envers sa technique et n’a pas eu peur de ses implications nécessaires mais a honnêtement essayé de raconter parfaitement [précisément] ce que ses personnages pensent, qu’il a été l’objet de tant d’attaques et que son propos a si souvent été mal compris et mal interprété. Sa tentative sincère et honnête d’atteindre son objectif a exigé de lui l’usage de certains mots qui sont certes généralement considérés comme étant des mots orduriers et fait que beaucoup considèrent qu’il y a une prégnance trop forte du sexe dans l’esprit de ses personnages.

Les mots considérés comme grossiers sont des mots de l’ancien saxon connus de la plupart des hommes, et je suppose, de beaucoup de femmes, et ce sont des mots qui seraient utilisés naturellement et habituellement, je crois, par le genre de personnes dont Joyce cherche à décrire la vie, physique et mentale. Pour ce qui est de la récurrence du thème du sexe dans les pensées des personnages, l’on ne doit pas perdre de vue que le lieu dont il s’agit est celte et que la saison dont il s’agit est le printemps.

La question de savoir si l’on aime ou pas la technique éprouvée par Joyce est une question de goût pour laquelle il est vain d’exprimer un désagrément ou de débattre, autant qu’il est absurde de vouloir soumettre la technique de Joyce à des standards relevant de techniques qui ne sont pas les siennes. Par conséquent, je tiens pour acquis qu’Ulysse est un livre sincère et honnête et que les critiques à son encontre méconnaissent complètement son projet.

V. Au demeurant, Ulysse est un incroyable tour de force lorsqu’on prend en compte la réussite qu’il représente au regard de l’objectif si difficile que Joyce s’était lui-même imposé. Comme je l’ai dit, Ulysse n’est pas un livre facile à lire. Il est tour à tour brillant et insipide, intelligible et inaccessible. Différents passages me semblent répugnants, mais malgré son contenu, comme je l’ai dit plus haut, ses nombreux mots habituellement considérés comme orduriers, je n’ai rien trouvé qui puisse être perçu comme étant grossier pour l’amour du grossier. Chacun des mots du livre contribue, telle une mosaïque, au détail d’une image que Joyce cherche à construire pour ses lecteurs.

C’est un choix personnel que de ne pas vouloir être assimilé aux personnes décrites par Joyce. Et afin d’éviter tout contact indirect avec ce type de personnes, certains peuvent souhaiter ne pas lire Ulysse ; ce qui est tout à fait compréhensible. Mais lorsqu’un véritable esthète des mots, ce que Joyce est indubitablement, cherche à dépeindre une image véridique de la classe moyenne inférieure d’une ville d’Europe, devrait-il être impossible au public américain de voir légalement cette image ? Afin de répondre à cette question, il n’est pas suffisant de considérer simplement, comme j’ai pu l’établir précédemment, que Joyce n’a pas écrit Ulysse avec ce qui est communément appelé une intention pornographique. Je dois m’efforcer d’appliquer à ce livre un standard plus objectif afin de déterminer son effet, sans considération de l’intention avec laquelle il a été écrit.

VI. Le texte sur le fondement duquel des récriminations sont adressées au livre, en ce qui nous concerne ici, s’oppose seulement à l’importation aux Etats-Unis de tout « livre obscène » en provenance de quelque pays étranger que ce soit. Section 305 du Tariff Act de 1930, titre 19 du code des États-Unis, Section 1305. Ce texte n’oppose pas à l’encontre des livres le spectre des adjectifs infamants communément éprouvés dans les lois concernant les affaires de ce genre. Aussi ne me faut-il dire que si Ulysse est obscène en m’en tenant à la définition légale de ce terme. Tel qu’il est légalement défini par les tribunaux, l’obscène est ce qui tend à déchaîner les pulsions sexuelles ou à conduire à d’impures et luxuriantes pensées sexuelles (…).

Le fait de savoir si tel ou tel livre peut encourager de telles pulsions ou pensées doit être éprouvé par la cour au regard des effets du livre sur une personne ayant des instincts sexuels ordinaires – ce que les français appelleraient l’homme moyen sensuel ; des instincts sexuels ordinaires dont le statut dans ce type d’affaires est comparable à celui de « l’homme raisonnable » en droit civil et à celui de « l’homme éclairé » en propriété intellectuelle.

Le risque qu’implique l’utilisation d’un tel standard résulte de la tendance naturelle de celui qui est chargé d’apprécier les faits, aussi juste qu’il veuille être, à soumettre excessivement son jugement à ses propres idiosyncrasies. J’ai essayé ici d’éviter cela et, dans la mesure du possible, de rendre mon référent en ceci plus objectif qu’il n’aurait pu l’être autrement, en adoptant la démarche suivante :

Après que j’ai établi ma décision en considérant l’aspect d’Ulysse, j’ai vérifié mes impressions avec deux de mes amis qui, à mes yeux, correspondent au profil exigé par mon modèle.

Ces assesseurs littéraires – c’est ainsi qu’à proprement parler je devrais les nommer – furent sollicités séparément et ne surent jamais que je les consultais chacun pour sa part. Ce sont des hommes dont j’estime au plus haut point les vues sur la littérature et sur la vie. Ils avaient tous deux lu Ulysse et, évidemment, étaient totalement étrangers à la présente affaire. Sans leur laisser connaître, ni à l’un ni l’autre, ma propre opinion sur la décision que je devrais rendre, je leur ai soumis la définition légale du mot obscène et leur ai demandé à chacun si, selon son opinion, Ulysse entre dans le cadre de cette définition.

Il est remarquable que chacun des deux ait eu la même opinion que moi : Ulysse dans sa totalité, doit être lu comme une œuvre expérimentale qui ne manifeste aucune tendance à provoquer des pulsions sexuelles ou des pensées luxurieuses, l’effet certain qu’il eut sur eux fut seulement celui d’une sorte de tragique et puissant commentaire sur la vie intime des hommes et des femmes.

C’est uniquement au regard d’une personne ordinaire qu’il faut rapporter la prescription de la loi. Un test comme celui que je viens de décrire est le seul test approprié pour mesurer l’obscénité éventuelle d’un livre comme Ulysse, lequel est une tentative sincère et sérieuse de concevoir une nouvelle méthode littéraire d’observation et de description de l’humanité. Je suis tout à fait conscient de ce que certaines de ses scènes font d’Ulysse un courant qu’il est impossible à des âmes sensibles, quoique normales, d’emprunter. Mais tout bien considéré, et après longue réflexion, mon opinion est que, bien que par nombre de ses développements l’effet d’Ulysse sur le lecteur soit indubitablement et pour le moins émétique, nulle part en revanche il ne cherche à être aphrodisiaque. Ulysse devrait donc être admis aux Etats Unis. »

Traduit de l’anglais américain par Pascal Mbongo/Tous droits réservés/Les traductions sont protégées par le code de la propriété intellectuelle

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Droit et politique dans les arts graphiques américains

(1). John Nava (1947 −…).

« Dans l’ensemble, ce tableau évoque l’œuvre d’Alfred Leslie. Comme dans Le Cycle des accidents mortels n° 6 de ce dernier, Nava dépeint un événement contemporain en se référant aux maîtres anciens. Sa peinture contient des accents religieux, à l’instar de la toile de Leslie inspirée du Caravage. En dépit du titre, (qui renvoie à Goya), l’œuvre dont s’inspire Nava est encore le Marat assassiné de David. Outre son contenu politique – description des émeutes raciales de Los Angeles en 1992 −, de multiples aspects de l’œuvre renvoient, en effet, le spectateur aux œuvres de David, non seulement le Marat mais à d’autres peintures telles que Le Serment des Horace. On y rencontre la même géométrie angulaire de la composition, des personnages, y compris la victime, représentés parallèlement au plan du tableau, et la même solidité des figures. L’aspect contemporain de l’œuvre réside cependant – et l’on songe ici aux réalistes magiques du milieu du siècle, tel Jared French – dans son ambiguïté. Le Marat assassiné exprimait l’indignation à propos d’un crime, qui eut à l’époque un grand retentissement politique et social. Si le tableau de Nava paraît évoquer la brutalité de la police, il ne représente pas d’acte violent, pas plus qu’il ne dépeint une émeute. On ne sait si Rodney King, étendu par terre, est déjà mort. Le tableau illustre non seulement l’atmosphère troublée de Los Angeles, mais la perte de références tant sociales que morales qui accompagne les émeutes » (ELS, 1994-2002).

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Histoire. Égalité v. Propriété = Babeuf c. Thermidor

On trouvera ci-après deux textes qui se répondent d’une certaine manière. Le premier texte est un extrait du discours prononcé par le thermidorien Boissy d’Anglas à la Convention le 23 juin 1795, des lignes qui définissent parfaitement la philosophie de la Constitution de l’an III (texte remarquable spécialement pour sa Déclaration des droits et des devoirs de l’homme et du citoyen). Définissant une vision radicalement différente de l’ordre politique et social, le deuxième texte, Analyse de la doctrine de Babeuf, tribun du peuple : proscrit par le Directoire exécutif pour avoir dit la vérité, 1796, se voit accorder une certaine importance par Jean Jaurès dans son Histoire socialiste de la Révolution. La paternité en est généralement attribuée à Philippe Buonarroti même si Jaurès indique que Babeuf a reconnu à son procès l’avoir visé. Le texte fut affiché et distribué à Paris sous la forme d’un imprimé au printemps 1796 dans le contexte de la Conjuration des égaux fomentée contre le Directoire par Gracchus Babeuf et ses partisans.

Boissy d’Anglas, discours à la Convention, 23 juin 1795 :

« Nous devons être gouvernés par les meilleurs ; les meilleurs sont le plus instruits et les plus intéressés au maintien des lois. Or, à bien des exceptions près, vous ne trouverez de pareils hommes que parmi ceux qui possèdent une propriété… et qui doivent à cette propriété et à l’aisance qu’elle donne une éducation qui les a rendus propres à discuter, avec sagacité et justesse, les avantages et les inconvénients des lois qui fixent le sort de leur patrie… Un pays gouverné par les propriétaires est dans l’ordre social ».

Philippe Buonarroti, Analyse de la doctrine de Babeuf, tribun du peuple : proscrit par le Directoire exécutif pour avoir dit la vérité, 1796 :

La nature a donné à chaque homme un droit égal à la jouissance de tous les biens.

Le but de la société est de défendre cette égalité souvent attaquée par le fort et le méchant dans l’état de nature et d’augmenter, par le concours de tous, les jouissances communes.

III. La nature a imposé à chacun l’obligation de travailler : nul n’a pu, sans crime, se soustraire au travail.

Les travaux et la puissance doivent être communs.

Il y a oppression quand l’un s’épuise par le travail et manque de tout, tandis que l’autre nage dans l’abondance sans rien faire.

Nul n’a pu, sans crime, s’approprier exclusivement les biens de la terre ou de l’industrie.

VII. Dans une véritable société, il ne doit y avoir ni riches ni pauvres.

VIII. Les riches qui ne veulent pas renoncer au superflu, en faveur des indigents, sont les ennemis du Peuple.

Nul ne peut, par l’accumulation de tous les moyens, priver un autre de l’instruction nécessaire pour son bonheur : l’instruction doit être commune.

Le but de la Révolution est de détruire l’inégalité et de rétablir le bonheur de tous.

La Révolution n’est pas finie, parce que les riches absorbent tous les biens et commandent exclusivement, tandis que les pauvres travaillent en véritables esclaves, languissent dans la misère et ne sont rien dans l’état.

XII. La Constitution de 93 est la véritable loi des Français : Parce que le Peuple l’a solennellement acceptée : Parce que la Convention n’avait pas le droit de la changer : Parce que, pour y parvenir elle a fait fusiller le Peuple qui en réclamait l’exécution : Parce qu’elle a chassé et égorgé les députés qui faisaient leur devoir en la défendant : Parce que la terreur contre le peuple et l’influence des émigrés ont présidé à la rédaction et à la prétendue acceptation de la constitution de 1795, qui n’a eu pour elle pas même la quatrième partie des suffrages qu’avait obtenu celle de 1793 : Parce que la constitution de 1793 a consacré les droits inaliénables pour chaque citoyen de consentir les lois, d’exercer les droits politiques, de s’assembler, de réclamer ce qu’il croit utile, de s’instruire et de ne pas mourir de faim ; droits que l’acte contre-révolutionnaire de 1795 a ouvertement et complètement violés.

XIII. Tout citoyen est tenu d’établir et de défendre, dans la constitution de 1793, la volonté et le bonheur du peuple.

XIV. Tous les pouvoirs émanés de la prétendue constitution de 1793 sont illégaux et contre-révolutionnaires.

Ceux qui ont porté la main sur la constitution de 1793, sont coupables de lèse-majesté populaire.

Sur Thermidor et le Directoire

Sur la Constitution du 5 fructidor an II

Contexte :

La Convention montagnarde. 1. 24 juin 1793. Constitution montagnarde. 2. Des invasions étrangères menacent ou se font (Anglo-Hollandais/Dunkerque ‒ Autrichiens/Condé et Valence ‒ Prussiens/Loraine ‒ Piémontais & Autrichiens/Dauphiné ‒ Espagnols/Roussillon) 3. Des rébellions et résistances internes (royalistes pour une part seulement) se forment, notamment en Normandie dont est originaire Charlotte Corday (Marat est assassiné le 13 juillet 1793) : massacres de Lyon, exécutions à Nantes. 4. La guerre de Vendée. En Vendée, la rébellion est catholique et royaliste. Elle mobilise 40.000 hommes qui s’emparent d’Angers en particulier mais échouent à Nantes. Paris réunit une « armée de l’Ouest » pour combattre les Vendéens dont la défaite est scellée le 23 décembre 1793 à Savenay 5. La chouannerie. 6. L’état d’exception – La Terreur (10 mars 1793 : loi établissant à Paris un Tribunal criminel révolutionnaire ‒ 17 septembre 1793 : la loi des suspects) : arrestations massives – condamnations expéditives (16 octobre 1793 : exécution de Marie-Antoinette) 7. 10 octobre 1793. Suspension de la Constitution montagnarde. Proclamation du « gouvernement révolutionnaire jusqu’à la paix ». → Les trois « comités » du gouvernement révolutionnaire : le Comité de Salut public ‒ le Comité de Sûreté générale ‒ le Comité de surveillance → L’état d’exception – La Grande Terreur (loi du 22 prairial : 10 juin 1794).

Thermidor : 1. Le 8 thermidor (26 juillet 1794). Célèbre discours de Robespierre devant la Convention sur les « fripons » qui compromettent la cause révolutionnaire : punir les traîtres, épurer le gouvernement révolutionnaire ; 2. Le 9 thermidor (27 juillet 1794). Séance confuse à la Convention au cours de laquelle l’arrestation de Robespierre, de Couthon et de Saint-Just sont adoptée ; 3. Le 10 thermidor (28 juillet 1794). Arrestation des Robespierristes. Exécution (guillotine) de 22 d’entre eux dont Robespierre, Couthon, Saint-Just, 83 autres seront exécutés plus tard.

La Constitution de l’an III (1795) : 1. Adoption par la Convention le 22 août 1795 (5 fructidor an III) de la Constitution de l’an III ‒ 2. 26 octobre 1795 (4 brumaire an IV) : séparation de la Convention et débuts effectifs du Directoire

Tags : Historiographie des libertés et des droits ‒ Justice (d’exception) ‒ Droits sociaux ‒ égalité (principe) ‒ Justice sociale ‒ Révolution ‒ Terreur

Elvis Presley, le juge Gooding, la morale, le rire et la loi.

Marion W. Gooding était un juge de Floride devenu célèbre grâce à … Elvis Presley et au célèbre déhanché (« torso-tossing ») qui valut à Elvis d’être appelé « Elvis the Pelvis ».

Nous sommes en août 1956. Elvis Presley est en tournée en Floride. Avant son arrivée à Jacksonville, il s’est déjà produit à Tampa, à Miami, à Daytona Beach. À chaque fois ce fut le délire chez les adolescentes, l’émeute chez les adolescents. Il n’en faut pas plus pour que les honorables citoyens de Jacksonville attachés à l’ordre et à la morale ne se mobilisent à coups de tracts, d’émissions radiophoniques, etc. Ils formèrent donc aussi une action en justice afin d’obtenir la surveillance policière de la chambre d’hôtel d’Elvis et celle du concert, du moins à défaut d’une interdiction de son concert.

Le recours échut au jeune juge Marion W. Gooding, vétéran de la Deuxième guerre mondiale de son état, « bon père de famille » (marié, six enfants). Au cours de l’audience, le juge Gooding vit en Elvis un « bon gars » avec ces « bonnes manières si caractéristiques de la politesse des gens du Sud ». Pour cause, Elvis Presley fit profil bas, niant l’existence de toute danse lascive dans ses concerts. Le juge s’abstint donc de signer le mandat hypothétique qu’il avait préparé contre Elvis Presley pour « corruption de la moralité des mineurs » avec un emprisonnement à la clé dans l’hypothèse où Presley commettrait ses fameux déhanchés.

Homme de loi scrupuleux, le juge Gooding crut néanmoins devoir juger par lui-même en assistant au premier concert à Jacksonville. Le juge Gooding n’était pas à un paradoxe près : il vint à ce concert de pleine après-midi avec son épouse, ses trois filles adolescentes et son fils de dix ans. L’histoire raconte qu’au début du concert, Elvis Presley esquissa comme un début de déhanché avant de s’interrompre d’un « Je ne peux pas. Je ne peux pas. On me l’interdit ici » ‒ et que le juge pour sa part maugréa à l’un de ses assistants « Celui-là je vais le mettre en prison ! ».

Alors, dans une scène restée célèbre, Elvis Presley entreprit, non pas de faire un « torso-tossing » en bonne et due forme, mais de le mimer d’abord avec son doigt en gardant le reste du corps immobile. Le public en fut à la fois hilare et émoustillé. Elvis Presley conçut alors de faire tout le reste du concert en mimant son déhanché… avec ses doigts. Hilarité générale, délire total, transes adolescentes, etc. L’histoire raconte qu’Elvis Presley avait consciencieusement préparé son coup puisqu’à la fin du concert, échangeant avec sa petite amie qui n’avait pu y assister, il lui dit avoir fait ce qui avait été prévu. Pour la petite histoire, le juge David Gooding, fils de son père, raconta que son père … devint un fan absolu d’Elvis qu’il ne manquait jamais à la télévision.

Tags : Obscénité – Indécence – Morale – Rire – « Ordre moral ».

 

Droit et Animaux. De la différence juridique entre un aigle et un épervier : Tribunal civil de Strasbourg, 1834.

Est-ce un épervier, est-ce un aigle, que M. le juge de paix de Wasselonne a voulu faire payer 60 fr. à un de ses justiciables ? (C’est un animal.)
Vous croyez peut-être qu’il n’est pas possible de cumuler dans un même jugement et la juridiction civile et la juridiction criminelle : détrompez-vous ; et si vous voulez savoir comment la chose peut arriver, lisez l’espèce suivante.
M. le maire de Westhoffen possédait un oiseau sur lequel il portait toutes ses affections, et qu’il appelait mon aiglon ; il prétendait qu’il lui était nécessaire pour détruire les insectes de son verger. Mais un malencontreux voisin l’ayant surpris (l’oiseau) divaguant, et se souvenant que des poules avaient disparu de sa basse-cour, lui lâcha un bon coup de fusil qui l’étendit mort. L’histoire ne dit pas si, par ordre du propriétaire,
On lui rendit tous les honneurs funèbres
Que l’Héticon rend aux oiseaux célèbres.
Toujours est-il qu’une assignation devant le juge de paix, pour se voir condamner en 50 fr. de dommages-intérêts, apprit au chasseur imprudent qu’il n’est pas bon de montrer trop d’adresse. Cependant le défendeur soutenait qu’il s’agissait, non d’un aigle, mais tout bêtement d’un épervier qui avait mangé ses poules ; et à raison de son propre dommage, il réclamait 60 fr. d’indemnité par forme de demande incidente. Ces prétentions furent repoussées, et les 50 fr. de dommages-intérêts accordés à M. le maire demandeur, pour prix de son aiglon. Jusqu’ici la procédure n’a rien d’extraordinaire ; il appartenait à M. le juge de paix de Wasselonne d’apprécier les faits qui formaient l’objet de l’instance civile.
Mais ne voilà-t-il pas qu’à la même audience civile, intervient l’adjoint du maire de Wasselonne, remplissant les fonctions du ministère public, lorsqu’il s’agit de contraventions portées devant la police municipale, lequel conclut à l’application de l’art. 479, §2, du Code pénal, contre celui qui avait tué l’oiseau … Soudain et sans divertir à d’autres actes, comme on dit en termes de pratique, c’est-à-dire, immédiatement après avoir prononcé la condamnation à fins civiles, par le même jugement, en un mot, M. le juge de paix condamne derechef le défendeur à 11 fr. d’amende, et il a soin d’insérer le paragraphe qu’on vient d’indiquer, portant :
« Ceux qui auront occasionné la mort ou la blessure des animaux ou bestiaux appartenant à autrui, par l’effet de la divagation des fous ou furieux, ou d’animaux malfaisans ou féroces, ou par la rapidité ou la mauvais direction ou le chargement excessif des voitures, chevaux, bêtes de trait, de charge ou de monture … »
Le condamné ne se doutait probablement pas que tant de choses se trouvassent dans son coup de fusil. Quoi qu’il en soit, appel de la sentence du juge de paix devant le Tribunal civil de Strasbourg. L’appelant prétendait que le jugement-monstre, dans lequel on avait cumulé deux juridictions, était radicalement nul. Au fond, il repoussait la condamnation comme injuste et ridicule. L’intimé s’est en vain efforcé de scinder le jugement déféré, comme renfermant deux parties distinctes, l’une civile, l’autre propre à la contravention, distinction d’où il faisait résulter l’incompétence des magistrats supérieurs. Le Tribunal d’appel additionnant la condamnation de 50 fr. et celle de 11 fr., prononcées par le même jugement ; prenant d’ailleurs en considération les 60 fr. de la demande incidente, s’est déclaré incompétent, et , réformant la sentence du juge de paix de Wasselonne, a condamné le maire de Westhoffen aux dépens. Mais de quel oiseau s’agissait-il ? Etait-ce un épervier, était-ce un aigle ? Le Tribunal a déclaré que c’était un animal malfaisant, que chacun avait le droit de tuer.
Gazette des tribunaux, 7 décembre 1834, p. 132-133.

Charles Aznavour (1924-2018).

Charles Aznavour est décédé ce 1er octobre 2018. Immense créateur français, connu à travers tous les continents. L’un des rares à avoir une étoile sur Hollywood Boulevard.

La naturalisation des Aznavourian, racontée dans le livre de Doan Bui et Isabelle Monnin, à partir de leur dossier administrativo-policier de naturalisation, est à mi-distance entre Zemmour et Noiriel, autrement dit entre abstractions « réactionnaires » et abstractions « progressistes » : – Oui oui oui oui, l' »assimilation » fut un credo républicain ; – Non, non, non, ce ne fut pas un chemin de roses pour les étrangers. La substitution lexicale, politique et cryptoformaliste de l’intégration à l’assimilation a précisément voulu abstraire toute violence légalo-culturelle du processus de « francisation ». Est-ce possible? Là est la question.